le Département de la Vendée organise un certain nombre de manifestations : Partage en scène, activités du Conseil Départemental des Jeunes, de l'ecole Départementale du Patrimoine, spectacles éducatifs, expositions, événements au Vendéspace, visites de l'hôtel du Département?Dans le cadre de ces manifestations, il prend en charge le transport terrestre par cars ou véhicules légers de personnes, en particulier des scolaires, jusqu'au lieu de la manifestation.Certaines manifestations peuvent également nécessiter le transport d'artistes ou de personnalités dont les courses feront l'objet du présent contrat.Les courses sont constituées d'un aller ou d'un aller/retour
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport terrestre de personnes dans le cadre de diverses activités organisées par le Département de la Vendée
2022cj-A0046”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“le Département de la Vendée organise un certain nombre de manifestations : Partage en scène, activités du Conseil Départemental des Jeunes, de l'ecole...”
Brève description
le Département de la Vendée organise un certain nombre de manifestations : Partage en scène, activités du Conseil Départemental des Jeunes, de l'ecole Départementale du Patrimoine, spectacles éducatifs, expositions, événements au Vendéspace, visites de l'hôtel du Département?Dans le cadre de ces manifestations, il prend en charge le transport terrestre par cars ou véhicules légers de personnes, en particulier des scolaires, jusqu'au lieu de la manifestation.Certaines manifestations peuvent également nécessiter le transport d'artistes ou de personnalités dont les courses feront l'objet du présent contrat.Les courses sont constituées d'un aller ou d'un aller/retour
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 539 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“il est précisé que conformément à l'article R2113-1 du code de la commande publique, afin de maintenir une concurrence suffisante entre entités de...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
il est précisé que conformément à l'article R2113-1 du code de la commande publique, afin de maintenir une concurrence suffisante entre entités de transports, les candidats ne pourront pas disposer de plus de 3 des lots proposés.Si le candidat soumissionne à plus de 3 lots, il devra fournir à l'appui de son offre une déclaration de priorité (fournie au Dce)
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no1 : Vl - secteur Nord-Ouest de la Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 000,00 euro(s) Ht pour 24 mois” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour exécuter les prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: il est prévu une reconduction tacite du 01/08/2024 au 31/07/2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no2 : Vl - secteur Nord de la Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ccord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000,00 euro(s) Ht pour 24 mois” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no3 : Vl - secteur Nord-Est de la Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000,00 euro(s) Ht pour 24 mois” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no4 : Vl - secteur Est de la Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no5 : Vl - secteur Sud-Est de la Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no6 : Vl - secteur Sud de la Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no7 : Vl - secteur Sud-Ouest de la Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no8 : Autocar - nord-Ouest de la Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000,00 euro(s) Ht pour 24 mois” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires: une clause sociale est prévue pour ce lot
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no9 : Autocar - secteur Nord de la Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000,00 euro(s) Ht pour 24 mois” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no10 : Autocar - secteur Nord-Est de la Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no11 : Autocar - secteur Est de la Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000,00 euro(s) Ht pour 24 mois” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no12 : Autocar - secteur Sud-Est de la Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000,00 euro(s) Ht pour 24 mois” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no13 : Autocar - secteur Sud de la Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no14 : Autocar - secteur Sud-Ouest de la Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no15 : Vl - transport hors Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000,00 euro(s) Ht pour 24 mois” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no16 : Autocar - transport hors Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no17 : Vl - transport véhicule adapté
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: no18 : Autocar - transport longue distance
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000,00 euro(s) Ht pour 24 mois” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une adresse mail valide afin que l'acheteur puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenuele...”
Liste et brève description des conditions
- Une adresse mail valide afin que l'acheteur puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenuele candidat devra fournir la preuve qu'il dispose d'une autorisation spécifique pour pouvoir exécuter le contrat, à savoir la licence qui atteste de l'inscription du transporteur sur le registre des entreprises de transport public routier de personnes (cf. Articles L1421-1 à L1421-5 du code des transports)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment)- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“- Moyens humains : une description des moyens humains dont dispose le candidat et de leur qualification : au minimum 3 chauffeurs qualifié par lot.- Moyens...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
- Moyens humains : une description des moyens humains dont dispose le candidat et de leur qualification : au minimum 3 chauffeurs qualifié par lot.- Moyens matériels : 3 véhicules minimum par lot dans le respect de la capacité demandée
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-13
17:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel du Département - la Roche sur Yon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le prochain avis d'appel public à la concurrence est prévu au premier trimestre 2026” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.vendee.fr -Il est précisé que les estimatifs indiqués correspondent à la durée initiale de 24 mois de chaque contrat.En cas d'attribution du contrat à un groupement, l'acheteur se réserve la possibilité d'imposer la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiation des entreprises : Dreets Pays de la Loire
Adresse postale: 22, Mail Pablo Picasso, Bp 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 609082745📞
Courrier électronique: yann.quere@dreets.gouv.fr📧
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr🌏
Source: OJS 2022/S 094-259961 (2022-05-11)
Avis d'attribution de marché (2022-09-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le Département de la Vendée organise un certain nombre de manifestations : Partage en scène, activités du Conseil Départemental des Jeunes, de l'ecole...”
Brève description
le Département de la Vendée organise un certain nombre de manifestations : Partage en scène, activités du Conseil Départemental des Jeunes, de l'ecole Départementale du Patrimoine, spectacles éducatifs, expositions, événements au Vendéspace, visites de l'hôtel du Département. Dans le cadre de ces manifestations, il prend en charge le transport terrestre par cars ou véhicules légers de personnes, en particulier des scolaires, jusqu'au lieu de la manifestation. Certaines manifestations peuvent également nécessiter le transport d'artistes ou de personnalités dont les courses feront l'objet du présent contrat. Les courses sont constituées d'un aller ou d'un aller/retour
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 028 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 094-259961
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022220234
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: no1 : Vl - secteur Nord-Ouest de la Vendée
Date de conclusion du contrat: 2022-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: rev Evas Yon
Adresse postale: 93 Bd Marechal Leclerc
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2022220235
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: no2 : Vl - secteur Nord de la Vendée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: monamiligo
Adresse postale: rue Du Puits De La Grange
Commune postale: Clisson
Code postal: 44190
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022220236
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: no3 : Vl - secteur Nord-Est de la Vendée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022220237
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: no4 : Vl - secteur Est de la Vendée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022220238
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: no5 : Vl - secteur Sud-Est de la Vendée
Date de conclusion du contrat: 2022-08-21 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022220239
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: no6 : Vl - secteur Sud de la Vendée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022220240
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: no7 : Vl - secteur Sud-Ouest de la Vendée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022220241
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: no8 : Autocar - nord-Ouest de la Vendée
Date de conclusion du contrat: 2022-08-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages Nombalais
Adresse postale: 76 Rte De Soullans
Commune postale: Challans
Code postal: 85300
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022220242
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: no9 : Autocar - secteur Nord de la Vendée
Nom et adresse du contractant
Nom: hervouet France
Adresse postale: rte De Thire
Commune postale: Thire
Code postal: 85210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022220243
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: no10 : Autocar - secteur Nord-Est de la Vendée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022220244
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: no11 : Autocar - secteur Est de la Vendée
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages Rigaudeau
Adresse postale: 29 Rue De L'Ocean
Commune postale: Saint-Prouant
Code postal: 85110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022220245
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: no12 : Autocar - secteur Sud-Est de la Vendée
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages Soulard
Adresse postale: 20 Rue Rene Couzinet
Commune postale: Fontenay-le-Comte
Code postal: 85200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022220246
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: no13 : Autocar - secteur Sud de la Vendée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022220247
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: no14 : Autocar - secteur Sud-Ouest de la Vendée
Date de conclusion du contrat: 2022-08-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: hervouet Tourisme Sablais
Adresse postale: all Alain Gautier
Commune postale: Les Sables D'Olonne
Code postal: 85340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022220248
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: no15 : Vl - transport hors Vendée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2022220249
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: no16 : Autocar - transport hors Vendée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2022220250
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: no17 : Vl - transport véhicule adapté
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: no18 : Autocar - transport longue distance
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“les marchés publics peuvent être consultés à l'adresse suivante : Département de la Vendée - service Commande Publique - 40 rue Maréchal Foch - 85923 La...”
les marchés publics peuvent être consultés à l'adresse suivante : Département de la Vendée - service Commande Publique - 40 rue Maréchal Foch - 85923 La Roche sur Yon cedex 9. Merci de prendre préalablement rendez-vous en appelant au 02.28.85.83.84
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 186-527295 (2022-09-22)