transport quotidien des enfants et adultes par le centre Arthur Lavy de leur lieu de résidence à l'établissement dont ils dépendent (entre autre 4 circuits identifiés et 15 lots individuels). Le marché comprend également des transports occasionnels lors de déplacements, sorties, visites...
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport quotidien des enfants et adultes pris en en charge par le Centre Arthur-Lavy”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“transport quotidien des enfants et adultes par le centre Arthur Lavy de leur lieu de résidence à l'établissement dont ils dépendent (entre autre 4 circuits...”
Brève description
transport quotidien des enfants et adultes par le centre Arthur Lavy de leur lieu de résidence à l'établissement dont ils dépendent (entre autre 4 circuits identifiés et 15 lots individuels). Le marché comprend également des transports occasionnels lors de déplacements, sorties, visites...
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Valeur estimée hors TVA: EUR 932 700 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ime Les Alizées 375 route des contamines 74370 ARGONAY
Description du marché: transport quotidien des enfants de leur lieu de résidence à l'établissement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matiere de protection de l environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ime Les Alizées 375 route des contamines 74370 argonay fam Le Cristal 330 route des fleuris 74570 Thorens-Glières” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 117 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pec specialistes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: transport des enfants entre un professionnel de santé et l'établissement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport individuel no1
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: transport d'un enfant de son lieu de résidence à l'établissement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport individuel no2
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport individuel no3
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport individuel no4
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 500 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport individuel no5
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 500 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport individuel no6
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport individuel no7
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 700 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport individuel no8
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport individuel no9
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport individuel no10
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 500 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport individuel no11
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport individuel no12
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport individuel no13
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 500 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport individuel no15
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Financement sur fonds propres selon les règles de la comptabilité publique (budget Ems)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-08
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun Bp1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif inter-régional de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79, cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun , BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 197-559896 (2022-10-07)