transport et valorisation des boues des stations d'épuration et de l'usine de production d'eau potable de Bellejouanne
Accord-Cadre à bons de commande avec maximum mono-attributaire de services
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport et valorisation des boues des stations d'épuration et de l'usine de production d'eau potable de Bellejouanne”
Produits/services: Services de transport des boues📦
Brève description:
“transport et valorisation des boues des stations d'épuration et de l'usine de production d'eau potable de Bellejouanne
Accord-Cadre à bons de commande avec...”
Brève description
transport et valorisation des boues des stations d'épuration et de l'usine de production d'eau potable de Bellejouanne
Accord-Cadre à bons de commande avec maximum mono-attributaire de services
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport et valorisation des boues déshydratées de la station de production d'eau potable de Bellejouanne” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues📦
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Description du marché:
“transport et valorisation des boues déshydratées de la station de production d'eau potable de Bellejouanne” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 119 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 3 fois un an, soit une durée maximum de 4 ans
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 25 000 euro ht année 1 ; 28 000 euro ht année 2 ; 31 000 euro ht...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 25 000 euro ht année 1 ; 28 000 euro ht année 2 ; 31 000 euro ht année 3 ; 35 000 euro ht année 4
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport des boues déshydratées des stations d'épuration
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transport des boues déshydratées des stations d'épuration
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 387 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 85 000 euro ht année 1, 92 000 euro ht année 2, 100 000 euro ht...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 85 000 euro ht année 1, 92 000 euro ht année 2, 100 000 euro ht année 3 ; 110 000 euro ht année 4
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valorisation des boues déshydratées des stations d'épuration
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: valorisation des boues déshydratées des stations d'épuration
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 095 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 240 000 euro ht année 1 ; 260 000 euro ht année 2 ; 285 000 euro...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 240 000 euro ht année 1 ; 260 000 euro ht année 2 ; 285 000 euro ht année 3 ; 310 000 euro ht année 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire DUME en format xml et pdf (généré automatiquement lors de la réponse sur marches-securises.fr) remplaçant la Dc1 et Dc2 (ne pas les transmettre...”
Liste et brève description des conditions
formulaire DUME en format xml et pdf (généré automatiquement lors de la réponse sur marches-securises.fr) remplaçant la Dc1 et Dc2 (ne pas les transmettre en plus du formulaire), ou éventuellement Dc1-Dc2 si vous ne candidatez pas en DUME - pour le candidat établi dans un pays tiers : il devra produire une traduction en français aux documents rédigés dans une autre langue qu'il remet
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires des trois dernières années (chiffre d'affaire annuel général et chiffre d'affaire annuel spécifique dans le domaine d'activité couvert...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires des trois dernières années (chiffre d'affaire annuel général et chiffre d'affaire annuel spécifique dans le domaine d'activité couvert par le marché) à compléter dans le DUME ou dans le Dc2 si la société ne répond pas en DUME
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“: Références de prestations similaires de moins de 3 ans ; pour les entreprises récentes ne justifiant pas de justificatifs de capacités professionnelles :...”
Liste et brève description des critères de sélection
: Références de prestations similaires de moins de 3 ans ; pour les entreprises récentes ne justifiant pas de justificatifs de capacités professionnelles : curriculum vitae, diplômes ou qualifications des salariés permettant de juger de la capacité du candidat - note sur l'organisation de l'entreprise et les moyens humains et matériels
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-08
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les offres seront déposées exclusivement par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation www.marches-securises.fr. En cas de problème...”
les offres seront déposées exclusivement par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation www.marches-securises.fr. En cas de problème d'inscription et de téléchargement sur www.marches-securises.fr, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27. La fonction DUME est à la disposition des candidats sur la plateforme de dématérialisation Grand Poitiers Communauté Urbaine (https://www.marches-securises.fr). Grâce à cette fonction, les candidats ne sont plus obligés de déposer les documents de candidature, seul leur numéro de SIRET leur est demandé. Les documents administratifs en candidature DUME seront téléchargés par l'entité adjudicatrice sur la plateforme après attribution. En cas de candidature classique, ils seront à fournir par le candidat retenu après attribution du marché. Pas de signature électronique des offres ou des candidatures lors de la remise des offres. Mais le Futur attributaire du marché devra acquérir un certificat de signature électronique pour signer le marché après attribution. Adresse postale pour la remise de la copie de sauvegarde: grand poitiers direction Achats - moyens généraux 84 rue des carmélites, 2e étage, 86000 Poitiers
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 15, rue de Blossac - cS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 15, rue de Blossac - cS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 005-007753 (2022-01-03)
Informations complémentaires (2022-02-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“transport et valorisation des boues des stations d'épuration et de l'usine de production d'eau potable de Bellejouanne Accord-Cadre à bons de commande avec...”
Brève description
transport et valorisation des boues des stations d'épuration et de l'usine de production d'eau potable de Bellejouanne Accord-Cadre à bons de commande avec maximum mono-attributaire de services
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 005-007753
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: II.2.14
Ancienne valeur
Texte:
“: Informations complémentaires : Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 25 000 euros HT année 1 ; 28 000...”
Texte
: Informations complémentaires : Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 25 000 euros HT année 1 ; 28 000 euros HT année 2 ; 31 000 euros HT année 3 ; 35 000 euros HT année 4
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Texte:
“informations complémentaires : Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 28 000 euros HT année 1 ; 30 000...”
Texte
informations complémentaires : Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 28 000 euros HT année 1 ; 30 000 euros HT année 2 ; 31 500 euros HT année 3 ; 33 000 euros HT année 4
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 119 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur estimée hors TVA : 122 500 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: valeur estimée hors TVA : 387 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur estimée hors TVA : 444 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: II.2.14
Ancienne valeur
Texte:
“informations complémentaires : Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 85 000 euros HT année 1, 92 000...”
Texte
informations complémentaires : Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 85 000 euros HT année 1, 92 000 euros HT année 2, 100 000 euros HT année 3 ; 110 000 euros HT année 4
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Texte:
“informations complémentaires : Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 100 000 euros HT année 1, 108 000...”
Texte
informations complémentaires : Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 100 000 euros HT année 1, 108 000 euros HT année 2, 116 000 euros HT année 3 ; 120 000 euros HT année 4
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Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 1 095 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur estimée hors TVA : 1 195 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: II.2.14
Ancienne valeur
Texte:
“informations complémentaires : Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 240 000 euros HT année 1 ; 260 000...”
Texte
informations complémentaires : Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 240 000 euros HT année 1 ; 260 000 euros HT année 2 ; 285 000 euros HT année 3 ; 310 000 euros HT année 4
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Texte:
“informations complémentaires : Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 270 000 euros HT année 1 ; 290 000...”
Texte
informations complémentaires : Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de services - montant maximum annuel de 270 000 euros HT année 1 ; 290 000 euros HT année 2 ; 310 000 euros HT année 3 ; 325 000 euros HT année 4
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Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-02-07 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-02-11 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2022/S 026-067217 (2022-02-02)