transport de personnes pour le compte de la Ville de Troyes (Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes allotis )

Mairie de Troyes

la présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du premier degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d'autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l'école de musique, mais également durant la période estivale (juillet/août), la Ville de Troyes souhaite proposer un service de transport (sous forme de navettes de car) aux Troyens souhaitant se rendre aux lacs de la forêt d'orient afin d'y passer une journée de détente en famille, entre amis, etc. Sans que cette liste soit exhaustive.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-23 Avis de marché
2022-07-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-03-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: mairie de troyes
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: https://ville-troyes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://xmarches.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://xmarches.fr 🌏
URL de participation: https://xmarches.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transport de personnes pour le compte de la Ville de Troyes (Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes allotis ) 22S0030”
Produits/services: Services de transport routier 📦
Brève description:
“la présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no 1 : Transport de personnes dans l'agglomération troyenne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'au 31 août 2023. Conformément aux dispositions de l'article R2112-4...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no 2 : Transport de personnes hors de l'agglomération troyenne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'au 31 août 2023. Conformément aux dispositions de l'article R2112-4...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no 3 : Transport de personnes pour la restauration scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1.le formulaire Dc1 - lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. 2. Copie de la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-25 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-26 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“modalités de financement et de paiement Financement : Ville de Troyes Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance : il sera fait...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom:
“tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87”
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours spécifiques contrats publics référé précontractuel : sur la base de l'art L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 061-160821 (2022-03-23)
Avis d'attribution de marché (2022-07-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: place Alexandre Israël
Personne de contact: Direction Commande Publique et Achats Transversaux
Téléphone: +33 325423486 📞

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 221387.04 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Description du marché:
“Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l’offre technique, notée sur 10, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat”
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Description
Description du marché:
“le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 061-160821

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 22S0030
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transport de personnes dans l'agglomération troyenne
Date de conclusion du contrat: 2022-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: transports en Commun de l'agglomération Troyenne
Adresse postale: 20 rue aux Moines
Commune postale: Troyes
Code postal: 10010
Pays: France 🇫🇷
Région: Aube 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97603.04 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transport de personnes hors de l'agglomération troyenne
Date de conclusion du contrat: 2022-06-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: les courriers de L'Aube
Adresse postale: 46 avenue marie de champagne
Code postal: 10012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 066 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: transport de personnes pour la restauration scolaire
Date de conclusion du contrat: 2022-07-08 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 718 💰
Source: OJS 2022/S 135-386285 (2022-07-12)