le Présent marché a pour objet le traitement des gravats, du plâtre et des bois.Tous ces éléments étant issus des déchèteries communautaires suivantes :-Déchèterie de Charleville-Mézières, Route de Warcq, Lieu-Dit Savigny-Pré.-Déchèterie de Montcy Notre Dame, 24 Rue Emile Mabille, Lieu-Dit Le Waridon.-Déchèterie d'aiglemont, Rue Marcel Dorigny,-Déchèterie de Gespunsart, Rue de l'auche,-déchèterie de Lumes, Rue de la Vieille Meuse.-Déchèterie de Flize, Route de Boutancourt.-Déchèterie de Glaire, Route de Bellevue.-Déchèterie de Vrigne-Aux-Bois, Rue des Ourliquettes.-Déchèterie de Pourru Saint Rémi, Rue de la Gare.-Services Techniques MunicipauxAucun de ces sites n'est équipé d'un pont bascule
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des déchets, gravats, bois divers et plâtre issus des déchetteries d'ardenne Métropole-”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Brève description:
“le Présent marché a pour objet le traitement des gravats, du plâtre et des bois.Tous ces éléments étant issus des déchèteries communautaires suivantes...”
Brève description
le Présent marché a pour objet le traitement des gravats, du plâtre et des bois.Tous ces éléments étant issus des déchèteries communautaires suivantes :-Déchèterie de Charleville-Mézières, Route de Warcq, Lieu-Dit Savigny-Pré.-Déchèterie de Montcy Notre Dame, 24 Rue Emile Mabille, Lieu-Dit Le Waridon.-Déchèterie d'aiglemont, Rue Marcel Dorigny,-Déchèterie de Gespunsart, Rue de l'auche,-déchèterie de Lumes, Rue de la Vieille Meuse.-Déchèterie de Flize, Route de Boutancourt.-Déchèterie de Glaire, Route de Bellevue.-Déchèterie de Vrigne-Aux-Bois, Rue des Ourliquettes.-Déchèterie de Pourru Saint Rémi, Rue de la Gare.-Services Techniques MunicipauxAucun de ces sites n'est équipé d'un pont bascule
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 49 av L. Bourgeois, 08000 Charlevillemézières
Description du marché: traitement des gravats secteur Est
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: traitement des gravats secteur Ouest
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: traitement des bois divers secteur Est
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: traitement des bois divers secteur Ouest
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: traitement des plâtres secteur Est
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: traitement des plâtres secteur Ouest
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-08
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-09
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Avis d'attribution de marché (2023-02-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 49 avenue Léon Bourgeois
Commune postale: Charleville Mézières
Code postal: 08003
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets, gravats, bois divers et plâtre issus des déchetteries d'ardenne Métropole-.-.”
Brève description:
“Le Présent marché a pour objet le traitement des gravats, du plâtre et des bois.Tous ces éléments étant issus des déchèteries communautaires suivantes...”
Brève description
Le Présent marché a pour objet le traitement des gravats, du plâtre et des bois.Tous ces éléments étant issus des déchèteries communautaires suivantes :-Déchèterie de Charleville-Mézières, Route de Warcq, Lieu-Dit Savigny-Pré.-Déchèterie de Montcy Notre Dame, 24 Rue Emile Mabille, Lieu-Dit Le Waridon.-Déchèterie d'aiglemont, Rue Marcel Dorigny,-Déchèterie de Gespunsart, Rue de l'auche,-déchèterie de Lumes, Rue de la Vieille Meuse.-Déchèterie de Flize, Route de Boutancourt.-Déchèterie de Glaire, Route de Bellevue.-Déchèterie de Vrigne-Aux-Bois, Rue des Ourliquettes.-Déchèterie de Pourru Saint Rémi, Rue de la Gare.-Services Techniques MunicipauxAucun de ces sites n'est équipé d'un pont bascule.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 500 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): cout de revient de traitement
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Plage d'ouverture
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): cout de revient du traitement
Critère de qualité (nom): Palges d'ouverture
Critère de qualité (nom): critère environnemental
Critère de qualité (nom): Plages d'ouverture
Critère de coût (nom): Coût de revient de traitement
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Coût de revient du traitement
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 218-624946
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: GI0802220230112035822
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: traitement des gravats secteur Est
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: GI0802220230112041409
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: traitement des gravats secteur Ouest
3️⃣
Numéro de contrat: 22S67AL3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: traitement des bois divers secteur Est
Date de conclusion du contrat: 2023-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: societe ardennaise D'Amelioration du cadre de vie
Numéro d'enregistrement national: 31483054800140
Adresse postale: la garoterie
Commune postale: Chalandry Elaire
Code postal: 08160
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardennes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 530 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 530 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: GI0802220230112041519
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: traitement des bois divers secteur Ouest
5️⃣
Numéro de contrat: 22S67AL5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: traitement des plâtres secteur Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 483 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 483 200 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22S67AL6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: traitement des plâtres secteur Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 316 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 316 600 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
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Source: OJS 2023/S 026-073992 (2023-02-01)