l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Mise à disposition de bennes fermées avec trappes d'accès latérales hormis 2 bennes ouvertes (1 pour le service aménagement de St Nazaire et 1 pour le service aménagement du Vignoble) , enlèvement par rotation, tri et traitement des déchets
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: M009pa
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Mise à disposition de bennes fermées avec...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Mise à disposition de bennes fermées avec trappes d'accès latérales hormis 2 bennes ouvertes (1 pour le service aménagement de St Nazaire et 1 pour le service aménagement du Vignoble) , enlèvement par rotation, tri et traitement des déchets
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date limite de soumission: 2022-09-05 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-385517
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://marches.loire-atlantique.fr -La signature électronique du contrat par l'attributaire est...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://marches.loire-atlantique.fr -La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. L'Attributaire devra signer le marché au format PADES (format de signature qui intègre directement le jeton de signature dans le fichier Pdf)
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Source: OJS 2022/S 135-385517 (2022-07-12)
Avis d'attribution de marché (2022-12-06) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental de loire-atlanti
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-06 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-684331
Se réfère à l'avis: 2022/S 135-385517
Numéro JO-S: 238
Source: OJS 2022/S 238-684331 (2022-12-06)