Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne Rhône Alpes dans la Loire et les départements voisins 33 lots
DAF_2021_000401”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne Rhône Alpes dans la Loire et les départements voisins 33 lots” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amplepuis
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: transports scolaires Amplepuis
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charlieu 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transports scolaires Charlieu 1
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charlieu 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: transports scolaires Charlieu 2
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: transports scolaires Chauffailles
Durée de l'accord: 24
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: transports scolaires Chazelles-Sur-Lyon
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: transports scolaires Cours la Ville Thizy
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: transports scolaires Verrières en Forez
Durée de l'accord: 36
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: transports scolaires Nandax Perreux
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: transports scolaires noirétables
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: transports scolaires Charlieu 3
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: transports scolaires Roanne 1
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: transport scolaire Roanne 2
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: transports scolaire Roanne 3
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: transports scolaires Saint-Bonnet-Le-Château
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: transports scolaires Saint-Just-En-Chevalet 1
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: transports scolaires Saint-Just-En-Chevalet 2
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: transports scolaires Veauche 1
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: transports scolaires Veauche 2
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: transports scolaires Saint-Galmier 1
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: transports scolaires Saint-Galmier 2
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: transports scolaires Saint-Galmier 3
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: transports scolaires Saint Genest Malifaux
Durée de l'accord: 12
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: transports scolaires Rivas
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: transports scolaires Régny 1
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: transports scolaires Régny 2
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: transports scolaires Régny 3
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: transports scolaires Roanne 4
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: transports scolaires Roanne 5
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: transports scolaires Craintilleux
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: transports scolaires Saint-Just-Malmont
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: transports scolaires Régny 4
3️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: transports scolaires Roanne 6
3️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: transports scolaires Régny 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-25
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 48 mois
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551 1 du code de justiceadministrative).Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551 1 du code de justiceadministrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521 1 du code de justiceadministrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.5 51 13 du code de justiceadministrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis p rendra laforme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le caséchéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 020-048507 (2022-01-25)
Avis d'attribution de marché (2022-08-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6404098.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 020-048507
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21A0401
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: amplepuis
Date de conclusion du contrat: 2022-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: acquillon
Adresse postale: 14 rue Bapaume
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 663683.20 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: charlieu 1
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: charlieu 2
Date de conclusion du contrat: 2022-04-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1035399.12 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 102730.40 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: lot 3 : Charlieu 2 - services 03302 et 05207
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: chauffaille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163952.62 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: chazelles-Sur-Lyon
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: cours-La-Ville Thizy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 704871.80 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: verrières-En-Forez
Nom et adresse du contractant
Nom: 2tmc
Adresse postale: zi les chaux - 622 rue de L'Horme
Commune postale: Sury-le-Comtal
Code postal: 42450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 534304.59 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 145 707 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“lot no 7 : 14771a5j02-06h58 - 14771r5j01-12h05 - 14771r5j01-18h05 - 32803a5j02-07h55 - 32803r5j01-11h30 - 32803r5j01-17h30”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: nandax Perreux
Nom et adresse du contractant
Nom: bierce cars et voyages
Adresse postale: 998 Rue Louise Michel
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 447300.92 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 69440.72 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: lot no8 : Secteur Nandax - perreux - circuits scolaires 17001alu01 - 17002rve01
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: noirétable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 552093.32 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars planche sas
Adresse postale: 69 rue du Champ du Garet
Commune postale: Arnas
Code postal: 69400
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 506349.80 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: roanne 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 342645.28 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: roanne 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 645988.48 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 282681.56 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“lot no12 : Secteur Roanne 2 - circuits scolaires 18705a5j01 - 18705r4j02 - 18705rm01- 18705a5j03 - 18705r4j03 - 18705rme03”
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: roanne 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 772255.84 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: saint- bonnet-Le-Château
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212528.20 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: saint-Just-En-Chevalet 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 771452.56 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 227893.96 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“lot no15 : Secteur Saint Just en Chevalet 1 - circuits scolaires 18707a5j01 - 1870r5j01 - 24804a5j01 - 24804r5j01”
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: saint-Just-En-Chevalet 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cars rochette
Adresse postale: 115 cours fauriel
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1029278.96 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: veauche 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars chazot
Adresse postale: 1 rue Marcellin Allard
Code postal: 42000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 574759.44 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: veauche 4
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: saint-Galmier 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 771976.60 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 271 084 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: lot no19 : Services 22207-01/02
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: saint-Galmier 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 828512.80 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: saint-Galmier 3
Nom et adresse du contractant
Nom: philibert
Adresse postale: 24 avenue barthelemy thimonnier
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 405492.80 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 85 200 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: lot no 21 : 22214a5j01 + 22214r5j01
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: saint-Genest-Malifaux
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars just
Adresse postale: 199, route de St Marcellin en Forez
Commune postale: Perigneux
Code postal: 42380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11247.35 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: rivas
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages SESSIECQ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53569.89 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: régny 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 310664.40 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: régny 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 468090.12 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: régny 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 618978.88 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: roanne 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69438.36 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: roanne 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137609.84 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: craintilleux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89345.32 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: saint-Just-Malmont
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 24 rue du Stade
Commune postale: Jonzieux
Code postal: 42660
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23205.07 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: régny 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42686.60 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: roanne 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 354286.88 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 149284.24 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: lot 32 : Roanne 6 - services 18718a5j02 et 18718r5j01