l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.La présente consultation a pour objet un accord-cadre multi-attributaire pourles marchés d?audit/faisabilité de bureau d?étude de relevé topographique ainsi qued?études géotechniques portant sur des infrastructures du centre hospitalier AndréeRosemon de Cayenne. Les prestations faisant l'objet de la consultation doivent êtreconformes aux normes et règlementations en vigueur et des prescriptions des piècesparticulières
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“relance Des Lots Infructueux Missions Amo Et Bet Portant Sur Les Infrastructures Du Chc
2022_chc_pi_019”
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.La présente consultation a pour objet un accord-cadre multi-attributaire pourles marchés d?audit/faisabilité de bureau d?étude de relevé topographique ainsi qued?études géotechniques portant sur des infrastructures du centre hospitalier AndréeRosemon de Cayenne. Les prestations faisant l'objet de la consultation doivent êtreconformes aux normes et règlementations en vigueur et des prescriptions des piècesparticulières
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Valeur estimée hors TVA: EUR 23 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bet structure, couverture étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier De Cayenne Andree Rosemon 97306 - cayenne
Description du marché: bureau d'étude structure, couverture étanchéité
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 315 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 (trois). La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 (trois). La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amo Montage de Cpe
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Description
Description du marché: amo Montage de Cpe/Marchés de conception réalisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etudes géotechniques
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Description
Description du marché: etudes géotechniques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bet aménagement urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 12
Description
Description du marché: bureau d'étude urbain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-22
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chc
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7, rue Schoelcher
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 594254970📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Fax: +33 594254971 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7, rue Schoelcher
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 594254970📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Fax: +33 594254971 📠
Source: OJS 2022/S 118-333295 (2022-06-16)
Informations complémentaires (2022-06-22)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 118-333295
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 22/07/2022 à 09h00lieu: Chc
Nouvelle valeur
Texte: date: 04/09/2022 à 18h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-07-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-02 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 121-345154 (2022-06-22)
Avis d'attribution de marché (2022-10-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 755 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier De Cayenne Andree Rosemon 97306 Cayenne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 118-333295
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022_chc_091
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: bet structure, couverture étanchéité
Date de conclusion du contrat: 2022-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: margal Sodetec Guyane
Adresse postale: 9 Rue Des Plaisanciers
Commune postale: Remire Montjoly
Code postal: 97354
Pays: France 🇫🇷
Région: Guyane🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 355 157 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Titre: amo Montage de Cpe
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 2022_chc_092
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Titre: etudes géotechniques
Date de conclusion du contrat: 2022-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ginger Lbtpg
Adresse postale: 32 Rue Louis Mole
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 286 875 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 12
Titre: bet aménagement urbain
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 202-575816 (2022-10-14)