recherche et identification des micropolluants sur les stations de traitement des eaux usées de la Métropole Aix-Marseille Provence
metropole d aix marseille provence
recherche et identification des micropolluants sur les stations de traitement des eaux usées de la Métropole Aix-Marseille Provence
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs à l'environnement › Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-13 | Avis de marché |
| 2022-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants
Numéro de référence: 75220265
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13567
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.ampmetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique.istresouestprovence@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 442111647 📞
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=506425&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=506425&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date limite de soumission: 2022-09-05 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-389530
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 409198.80 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 409198.80 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Métropole
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=506425&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 136-389530 (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants
Numéro de référence: 75220265
Brève description:
recherche et identification des micropolluants sur les stations de traitement des eaux usées de la Métropole Aix-Marseille Provence
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13567
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.ampmetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique.istresouestprovence@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 442111647 📞
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=506425&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=506425&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date limite de soumission: 2022-09-05 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-389530
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
il s'agit d'un marché public composite correspondant :-Pour partie à un marché ;-Pour partie à un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.Le montant maximum de la partie accord-cadre est fixé à 400 000euros HT pour la durée du marché
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 409198.80 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 409198.80 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
il s'agit d'un marché public composite correspondant :-Pour partie à un marché ;-Pour partie à un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.Le montant maximum de la partie accord-cadre est fixé à 400 000euros HT pour la durée du marché
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant).Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que la répartition des prestations.- une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)
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-Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.-l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public. -Certificat(S) de qualification professionnelle établi(s) par des organismes indépendantspour les prélèvements des eaux en amont et aval des stations d'épuration, l'organisme doit être titulaire de l'accréditation selon la norme nf en iso/cei 17025.le candidat mentionnera dans son offre son numéro d'accréditation ainsi qu'un extrait de l'annexe technique sur les opérations d'échantillonnage en eaux résiduaires. Le laboratoire d'analyse devra être accrédité Cofrac.L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Métropole
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=506425&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Informations complémentaires
les offres sont examinées en fonction des critères pondérés suivants :- le prix : pondération : 80 %-La valeur technique : pondération : 20 %Sous-Critère A : pondération : 50 % Intitulé : Qualité des moyens humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations Sous-Critère B : pondération : 50 %Intitulé : Qualité et pertinence de la méthodologie d'exécution des prestationsles notes de chacun des critères seront, par défaut, établies au centième.délais d'exécution :Pour la partie forfaitaire : Mission 1 - campagne de recherche des micropolluantsle délai d'exécution des prestations démarrera à la date de notification de l'ordre de service de démarrage de la mission, impérativement avant le 31 décembre 2022 (date limite des premiers prélèvements d'une campagne). La mission se terminera au maximum le 30 novembre 2023 (date limite des derniers prélèvements d'une campagne).pour la partie accord-cadre : Mission 2 - campagne, prélèvements, analyses de recherche des micropolluants pour les SteuLes délais d'exécution des prestations précisés sur chaque bon courent à compter de la notification du bon de commande.les bons de commande devront être émis pendant la durée de validité de l'accord cadre. Le démarrage des prestations est prévu courant du mois de décembre 2022
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 136-389530 (2022-07-13)
Avis d'attribution de marché (2022-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 329421.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-683561
Se réfère à l'avis: 2022/S 136-389530
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-01 📅
Nom: sarl A2e ENVIRONNEMENT
Adresse postale: 31, lotissement Les Oliviers - quartier Lou Claou
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.a2eenvironnement.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 329421.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 238-683561 (2022-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 329421.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-683561
Se réfère à l'avis: 2022/S 136-389530
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
il s'agit d'un marché public composite correspondant :- pour partie à un marché ;- pour partie à un accord-cadre au sens de l'art R. 2162-2 et suivants du CMP conclu avec un opérateur économique.La partie " accord-cadre " sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Le montant maximum de la partie accord-cadre est fixé à 400 000euro(s) HT pour la durée du marché
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Objet
Champ d'application du marché
il s'agit d'un marché public composite correspondant :- pour partie à un marché ;- pour partie à un accord-cadre au sens de l'art R. 2162-2 et suivants du CMP conclu avec un opérateur économique.La partie " accord-cadre " sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Le montant maximum de la partie accord-cadre est fixé à 400 000euro(s) HT pour la durée du marché
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-01 📅
Nom: sarl A2e ENVIRONNEMENT
Adresse postale: 31, lotissement Les Oliviers - quartier Lou Claou
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.a2eenvironnement.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 329421.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
le marché a été signé par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 29/11/2022. Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions des articles L-2132-I et R-2183-5 du code de la Commande Publique
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