realisation des cartes de bruit strategiques et du plan de prevention du bruit dans L'Environnement sur le territoire de la call
Communaupole de Lens-Liévin
les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire, composite, avec minimum de 1 000.00 euro ht et maximum de 45 000.00 euro ht, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
En application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique, le marché prendra la forme d'un marché à tranches.
Cet accord-cadre comprend une partie forfaitaire et une partie unitaire avec minimum et maximum.
Le délai de réception des offres était de 2023-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 22S191
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communaupole de Lens-Liévin
Commune postale: Lens
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-lenslievin.fr/ 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-699244
Numéro JO-S: 243
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 40 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LILLE
Commune postale: Lille Cedex
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 243-699244 (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 22S191
Brève description:
les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire, composite, avec minimum de 1 000.00 euro ht et maximum de 45 000.00 euro ht, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
En application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique, le marché prendra la forme d'un marché à tranches.
Cet accord-cadre comprend une partie forfaitaire et une partie unitaire avec minimum et maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communaupole de Lens-Liévin
Commune postale: Lens
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-lenslievin.fr/ 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-699244
Numéro JO-S: 243
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire, composite, avec minimum de 1 000.00 euro ht et maximum de 45 000.00 euro ht, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
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En application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique, le marché prendra la forme d'un marché à tranches.
Cet accord-cadre comprend une partie forfaitaire et une partie unitaire avec minimum et maximum.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LILLE
Commune postale: Lille Cedex
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 243-699244 (2022-12-13)
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