realisation de travaux D'Impression de documents pour L'Ensemble des sites de L'Universite AIX-MARSEILLE
Université d'Aix-Marseille
la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université d'aix-marseille.
Il est piloté par Franck ESMENARD, Directeur du Pôle Systèmes d'impression, DEPIL (Direction d'exploitation du Patrimoine Immobilier et de la Logistique).
La consultation comprend les lots suivants et il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande:
Lot 1 : Impression du Pass
Lot 2 : Copies d'examen à coins gommés
la consultation comprend les lots suivants et il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents :
Lot 4 - impression de supports administratifs et de communication
lot 5 - impression de livres (impression intérieure, couverture, pelliculage)
Lot 6 - impression de livres a formats spécifiques (impression intérieure, couverture, pelliculage)
Le délai de réception des offres était de 2022-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • centre litteraire D'Impression PROVENCAL - c l i p sarl
- • edytis
- • huma print
- • Impremium 13
- • imprimerie septemoise
- • societe exploitation imprimerie bono
- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services d'impression et services connexes
- • Services de reliure et de finition › Services de finition de livres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-09 | Avis de marché |
| 2022-02-17 | Informations complémentaires |
| 2022-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: AMU91-2021
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université d'aix-marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: arkia.belhadi@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1976470&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1976470&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-09 📅
Date limite de soumission: 2022-03-24 📅
Date de publication: 2022-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 031-079856
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: impression du PASS
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des options:
Intitulé du lot: impression de supports administratifs et de communication
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description des options:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: université d'aix-marseille (Amu)
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1976470&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: pour les lots 5 et 6 conformément à l'article 9.1.3 du RC ''Commun aux lots 4, 5 et 6", les sociétés doivent également remettre sur support physique deux ouvrages tests par lot au : 58 boulevard Charles Livon
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1976470&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 031-079856 (2022-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: AMU91-2021
Brève description:
la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université d'aix-marseille.
Il est piloté par Franck ESMENARD, Directeur du Pôle Systèmes d'impression, DEPIL (Direction d'exploitation du Patrimoine Immobilier et de la Logistique).
La consultation comprend les lots suivants et il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande:
Lot 1 : Impression du Pass
Lot 2 : Copies d'examen à coins gommés
la consultation comprend les lots suivants et il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents :
Lot 4 - impression de supports administratifs et de communication
lot 5 - impression de livres (impression intérieure, couverture, pelliculage)
Lot 6 - impression de livres a formats spécifiques (impression intérieure, couverture, pelliculage)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université d'aix-marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: arkia.belhadi@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1976470&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1976470&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-09 📅
Date limite de soumission: 2022-03-24 📅
Date de publication: 2022-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 031-079856
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
- La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université d'aix-marseille.
Il est piloté par Franck ESMENARD, Directeur du Pôle Systèmes d'impression, DEPIL (Direction d'exploitation du Patrimoine Immobilier et de la Logistique).
La consultation comprend les lots suivants et il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande:
Lot 1 : Impression du Pass
Lot 2 : Copies d'examen à coins gommés
la consultation comprend les lots suivants et il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents :
Lot 4 - impression de supports administratifs et de communication
lot 5 - impression de livres (impression intérieure, couverture, pelliculage)
Lot 6 - impression de livres a formats spécifiques (impression intérieure, couverture, pelliculage)
Numéro du lot: 1
Brève description:
la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université d'aix-marseille. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert.
il est piloté par Franck ESMENARD, Directeur du Pôle Systèmes d'impression, DEPIL (Direction d'exploitation du Patrimoine Immobilier et de la Logistique).
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais comporte un maximum de 390 000 euroHt/An.
Les prestations sont décrites dans le CCTP
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois
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- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.
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-ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
- La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
Intitulé du lot: copies d'examen à coins gommés
Numéro du lot: 2
Brève description:
la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université d'aix-marseille. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Il est piloté par Franck ESMENARD, Directeur du Pôle Systèmes d'impression, DEPIL (Direction d'exploitation du Patrimoine Immobilier et de la Logistique). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais comporte un maximum de 90 000 euros Ht/An. Les prestations sont décrites dans le CCTP
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Description des options:
- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné. -ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
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Numéro du lot: 4
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques (titulaires de l'ac), dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (Ms) relatifs aux prestations de réalisation de travaux d'impression de documents couvertes par le présent accord-cadre. Ainsi, les prestations sont décrites de manière générale dans les cahiers des charges administratives et techniques de l'accord-cadre (ccap, cctp et ses annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP valant Ae) et annexes de chaque futur marché subséquent qui sera contractualisé avec le titulaire de l'accord cadre retenu après mise en concurrence. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de : 240 000 euro Ht/Par an (correspondant au montant maximum pour l'ensemble des MS passés au titre de ce lot sur un an). Les prestations sont décrites dans le CCTP
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Description des renouvellements:
l'Accord cadre prend effet à compter de la notification effectuée auprès du dernier titulaire*, pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
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*nb : la date effective de notification de chaque lot sera transmise à l'ensemble des titulaires concernés
article concernant les marchés subséquents
-conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
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-cet accord-cadre peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
la "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) est l'évaluation du montant de l'ensemble des MS passés au titre de ce lot sur un an
Intitulé du lot: impression de livres (impression intérieure, couverture, pelliculage)
Numéro du lot: 5
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques (titulaires de l'ac), dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (Ms) relatifs aux prestations de réalisation de travaux d'impression de documents couvertes par le présent accord-cadre. Ainsi, les prestations sont décrites de manière générale dans les cahiers des charges administratives et techniques de l'accord-cadre (ccap, cctp et ses annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP valant Ae) et annexes de chaque futur marché subséquent qui sera contractualisé avec le titulaire de l'accord cadre retenu après mise en concurrence. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de : 195 000 euros Ht/Par an (correspondant au montant maximum pour l'ensemble des MS passés au titre de ce lot sur un an). Les prestations sont décrites dans le CCTP
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Description des options:
-Cet accord-cadre peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
Intitulé du lot: impression de livres a formats specifiques (impression interieure, couverture, pelliculage)
Numéro du lot: 6
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques (titulaires de l'ac), dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (Ms) relatifs aux prestations de réalisation de travaux d'impression de documents couvertes par le présent accord-cadre. Ainsi, les prestations sont décrites de manière générale dans les cahiers des charges administratives et techniques de l'accord-cadre (ccap, cctp et ses annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP valant Ae) et annexes de chaque futur marché subséquent qui sera contractualisé avec le titulaire de l'accord cadre retenu après mise en concurrence. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de : 40 000 euros Ht/Par an (correspondant au montant maximum pour l'ensemble des MS passés au titre de ce lot sur un an). Les prestations sont décrites dans le CCTP
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les livraisons s'exécutent à l'adresse ci-dessous : Etape 1 -Lieu de livraison du BAT et Etape 2- lieu de livraison des impressions : faculte de medecine : 27, Boulevard Jean Moulin-13005 Marseille
les livraisons s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP
les prestations s'exécutent sur les différents sites d'amu dont la localisation figure selon les lots concernés en annexe I au CCTP (cf. Article 5 du CCAP de l'accord-cadre)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
se reporter aux dispositions de l'article 8.1 de chaque règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle:
se reporter aux dispositions de l'article 8.1 de chaque règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: université d'aix-marseille (Amu)
Informations complémentaires:
la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1976470&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: pour les lots 5 et 6 conformément à l'article 9.1.3 du RC ''Commun aux lots 4, 5 et 6", les sociétés doivent également remettre sur support physique deux ouvrages tests par lot au : 58 boulevard Charles Livon
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1976470&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025
-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (ou indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de sa candidature (phase candidature) et du dépôt de son offre (phase offre) doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques avec l'administration pendant la phase candidature (demande de complément ou précision sur la candidature, rejets candidatures...) ou la phase offre en fin de procédure (demande de précision sur l'offre, rejets offres, demande à la société attributaire...).
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En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients " au 01.76.64.74.07 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place) ou bien grâce au lien " Assistance " de l'onglet " Aide " de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
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De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique.
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Le courriel du référent concernant ce marché est : arkia.belhadi@univ-amu.fr
- information sur la rubrique I.3 concernant…
… la communication des informations complémentaires : Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 de chaque Règlement de la Consultation (rc).
… l'envoi des offres/demandes de participations (envoi des candidatures) : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du Rc.
Conformément à ce qui est indiqué à l'article 9.1.3 du RC pour l'accord-cadre à marchés subséquents les lots 5 et 6 disposent d'un mode de transmission spécifique applicable à certains documents dans le cadre de la présente consultation. Les documents indiqués à l'article 9.1.3 doivent être transmis en version papier à l'adresse indiquée dans le RC et dans le bloc 8 de présente publicité.
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- en complément de l'article Ii.2.7 : A titre d'information, le démarrage des prestations (pour l'ensemble des lots passés en accord-cadre à bons de commande) est prévu à compter de mi-mai 2022 (information non contractuelle).
- Date prévisionnelle de notification l'accord-cadre à marchés subséquents (ensemble des lots) : mi-mai 2022
lancement des consultations pour les futurs marchés subséquents : dés notification de l'accord-cadre.
- Le démarrage de la majorité des Marchés subséquents est prévu à compter de fin mai début juin 2022 (information non contractuelle).
- la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces mentionnées dans le RC (article 8 du Rc)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;
-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
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Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".
* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 031-079856 (2022-02-09)
Informations complémentaires (2022-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'édition 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-17 📅
Date limite de soumission: 2022-03-31 📅
Date de publication: 2022-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 037-096457
Se réfère à l'avis: 2022/S 031-079856
Numéro JO-S: 37
Source: OJS 2022/S 037-096457 (2022-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université d'aix-marseille. Il est piloté par Franck ESMENARD, Directeur du Pôle Systèmes d'impression, DEPIL (Direction d'exploitation du Patrimoine Immobilier et de la Logistique). La consultation comprend les lots suivants et il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande: LOT 1 : Impression du pass lot 2 : Copies d'examen à coins gommés La consultation comprend les lots suivants et il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents : Lot 4 - impression de supports administratifs et de communication Lot 5 - impression de livres (impression intérieure, couverture, pelliculage) LOT 6 - impression de livres a formats spécifiques (impression intérieure, couverture, pelliculage)
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'édition 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-17 📅
Date limite de soumission: 2022-03-31 📅
Date de publication: 2022-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 037-096457
Se réfère à l'avis: 2022/S 031-079856
Numéro JO-S: 37
Source: OJS 2022/S 037-096457 (2022-02-17)
Avis d'attribution de marché (2022-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 315 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-673419
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Informations complémentaires:
Brève description:
Description des options:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-24 📅
Nom: centre litteraire D'Impression PROVENCAL - c l i p sarl
Numéro d'enregistrement national: 48825138000033
Adresse postale: ch de la cride immeuble librarium - zac les pielettes
Commune postale: Le Rove
Code postal: 13740
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 49656.63 EUR 💰
Nom: edytis
Numéro d'enregistrement national: 51516630400029
Adresse postale: zi chicago - 1 rue de L'Arsenal
Commune postale: Verdun
Code postal: 55100
Pays: Meuse 🏙️
Valeur totale du marché: 43 230 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-08 📅
Nom: imprimerie septemoise
Numéro d'enregistrement national: 52145631900016
Adresse postale: zi pre de L'Aube
Commune postale: Septemes-les-Vallons-et-Marseille
Code postal: 13240
Valeur totale du marché: 40992.88 EUR 💰
Nom: societe exploitation imprimerie bono
Numéro d'enregistrement national: 07280047700027
Adresse postale: 93 rue de la loubiere
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Valeur totale du marché: 42622.44 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-01 📅
Commune postale: Septemes-les-Vallons
Valeur totale du marché: 127 023 EUR 💰
Nom: impremium 13
Numéro d'enregistrement national: 06980560400027
Adresse postale: 25 bd de briancon
Code postal: 13003
Valeur totale du marché: 138315.13 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-17 📅
Valeur totale du marché: 13521.69 EUR 💰
Nom: huma print
Numéro d'enregistrement national: 53993887800029
Adresse postale: 2 / 4 boulevard de France
Commune postale: Combs-la-Ville
Code postal: 77380
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 12960.12 EUR 💰
21290.79 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 233-673419 (2022-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 315 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-673419
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
- La "Valeur estimée" tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université d'aix-marseille. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Il est piloté par Franck ESMENARD, Directeur du Pôle Systèmes d'impression, DEPIL (Direction d'exploitation du Patrimoine Immobilier et de la Logistique). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais comporte un maximum de 390 000 eurosht/an. Les prestations sont décrites dans le CCTP
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- conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné. -ce marché peut faire l'objet de reconduction(s)
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- La "Valeur estimée" tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
- la "Valeur estimée" tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques (titulaires de l'ac), dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (Ms) relatifs aux prestations de réalisation de travaux d'impression de documents couvertes par le présent accord-cadre. Ainsi, les prestations sont décrites de manière générale dans les cahiers des charges administratives et techniques de l'accord-cadre (ccap, cctp et ses annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP valant Ae) et annexes de chaque futur marché subséquent qui sera contractualisé avec le titulaire de l'accord cadre retenu après mise en concurrence. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de : 240 000 euros Ht/Par an (correspondant au montant maximum pour l'ensemble des MS passés au titre de ce lot sur un an). Les prestations sont décrites dans le CCTP
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article concernant les marchés subséquents -Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné. -cet accord-cadre peut faire l'objet de reconduction(s)
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la "Valeur estimée" est l'évaluation du montant de l'ensemble des MS passés au titre de ce lot sur un an
La "Valeur estimée" est l'évaluation du montant de l'ensemble des MS passés au titre de ce lot sur un an
Site principal ou lieu d'exécution:
les livraisons s'exécutent à l'adresse ci-dessous : Etape 1 -Lieu de livraison du BAT et Etape 2- lieu de livraison des impressions : faculte de medecine : 27, Boulevard Jean Moulin-13005 Marseille
Les livraisons s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-24 📅
Nom: centre litteraire D'Impression PROVENCAL - c l i p sarl
Numéro d'enregistrement national: 48825138000033
Adresse postale: ch de la cride immeuble librarium - zac les pielettes
Commune postale: Le Rove
Code postal: 13740
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 49656.63 EUR 💰
Nom: edytis
Numéro d'enregistrement national: 51516630400029
Adresse postale: zi chicago - 1 rue de L'Arsenal
Commune postale: Verdun
Code postal: 55100
Pays: Meuse 🏙️
Valeur totale du marché: 43 230 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-08 📅
Nom: imprimerie septemoise
Numéro d'enregistrement national: 52145631900016
Adresse postale: zi pre de L'Aube
Commune postale: Septemes-les-Vallons-et-Marseille
Code postal: 13240
Valeur totale du marché: 40992.88 EUR 💰
Nom: societe exploitation imprimerie bono
Numéro d'enregistrement national: 07280047700027
Adresse postale: 93 rue de la loubiere
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Valeur totale du marché: 42622.44 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-01 📅
Commune postale: Septemes-les-Vallons
Valeur totale du marché: 127 023 EUR 💰
Nom: impremium 13
Numéro d'enregistrement national: 06980560400027
Adresse postale: 25 bd de briancon
Code postal: 13003
Valeur totale du marché: 138315.13 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-17 📅
Valeur totale du marché: 13521.69 EUR 💰
Nom: huma print
Numéro d'enregistrement national: 53993887800029
Adresse postale: 2 / 4 boulevard de France
Commune postale: Combs-la-Ville
Code postal: 77380
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 12960.12 EUR 💰
21290.79 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Informations sur les délais d'introduction des recours:
conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.)
-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
-Modalités de consultation du contrat : Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université en prenant préalablement rendez-vous (mel : arkia.belhadi@univ-amu.fr)
* sauf les éléments/informations considérés comme confidentielles en vertu des dispositions de l'article L2132-1 du code de la commande publique. Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).
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