la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université d'aix-marseille.
Il est piloté par Franck ESMENARD, Directeur du Pôle Systèmes d'impression, DEPIL (Direction d'exploitation du Patrimoine Immobilier et de la Logistique).
La consultation comprend les lots suivants et il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande:
Lot 1 : Impression du Pass
Lot 2 : Copies d'examen à coins gommés
la consultation comprend les lots suivants et il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents :
Lot 4 - impression de supports administratifs et de communication
lot 5 - impression de livres (impression intérieure, couverture, pelliculage)
Lot 6 - impression de livres a formats spécifiques (impression intérieure, couverture, pelliculage)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
pour les lots 5 et 6 conformément à l'article 9.1.3 du RC ''Commun aux lots 4, 5 et 6", les sociétés doivent également remettre sur support physique deux ouvrages tests par lot au : 58 boulevard Charles Livon
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“realisation de travaux D'Impression de documents pour L'Ensemble des sites de L'Universite AIX-MARSEILLE
AMU91-2021”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université...”
Brève description
la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université d'aix-marseille.
Il est piloté par Franck ESMENARD, Directeur du Pôle Systèmes d'impression, DEPIL (Direction d'exploitation du Patrimoine Immobilier et de la Logistique).
La consultation comprend les lots suivants et il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande:
Lot 1 : Impression du Pass
Lot 2 : Copies d'examen à coins gommés
la consultation comprend les lots suivants et il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents :
Lot 4 - impression de supports administratifs et de communication
lot 5 - impression de livres (impression intérieure, couverture, pelliculage)
Lot 6 - impression de livres a formats spécifiques (impression intérieure, couverture, pelliculage)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression du PASS
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les livraisons s'exécutent à l'adresse ci-dessous : Etape 1 -Lieu de livraison du BAT et Etape 2- lieu de livraison des impressions : faculte de medecine :...”
Site principal ou lieu d'exécution
les livraisons s'exécutent à l'adresse ci-dessous : Etape 1 -Lieu de livraison du BAT et Etape 2- lieu de livraison des impressions : faculte de medecine : 27, Boulevard Jean Moulin-13005 Marseille
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Description du marché:
“la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université...”
Description du marché
la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université d'aix-marseille. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert.
il est piloté par Franck ESMENARD, Directeur du Pôle Systèmes d'impression, DEPIL (Direction d'exploitation du Patrimoine Immobilier et de la Logistique).
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais comporte un maximum de 390 000 euroHt/An.
Les prestations sont décrites dans le CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être...”
Description des renouvellements
le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.
-ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“- La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: copies d'examen à coins gommés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: les livraisons s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP
Description du marché:
“la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université...”
Description du marché
la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université d'aix-marseille. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Il est piloté par Franck ESMENARD, Directeur du Pôle Systèmes d'impression, DEPIL (Direction d'exploitation du Patrimoine Immobilier et de la Logistique). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais comporte un maximum de 90 000 euros Ht/An. Les prestations sont décrites dans le CCTP
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné. -ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression de supports administratifs et de communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations s'exécutent sur les différents sites d'amu dont la localisation figure selon les lots concernés en annexe I au CCTP (cf. Article 5 du CCAP...”
Site principal ou lieu d'exécution
les prestations s'exécutent sur les différents sites d'amu dont la localisation figure selon les lots concernés en annexe I au CCTP (cf. Article 5 du CCAP de l'accord-cadre)
Afficher plus
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques (titulaires de...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques (titulaires de l'ac), dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (Ms) relatifs aux prestations de réalisation de travaux d'impression de documents couvertes par le présent accord-cadre. Ainsi, les prestations sont décrites de manière générale dans les cahiers des charges administratives et techniques de l'accord-cadre (ccap, cctp et ses annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP valant Ae) et annexes de chaque futur marché subséquent qui sera contractualisé avec le titulaire de l'accord cadre retenu après mise en concurrence. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de : 240 000 euro Ht/Par an (correspondant au montant maximum pour l'ensemble des MS passés au titre de ce lot sur un an). Les prestations sont décrites dans le CCTP
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre prend effet à compter de la notification effectuée auprès du dernier titulaire*, pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre prend effet à compter de la notification effectuée auprès du dernier titulaire*, pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
*nb : la date effective de notification de chaque lot sera transmise à l'ensemble des titulaires concernés
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“article concernant les marchés subséquents
-conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la...”
Description des options
article concernant les marchés subséquents
-conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
-cet accord-cadre peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) est l'évaluation du montant de l'ensemble des MS passés au titre de ce lot sur un an”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression de livres (impression intérieure, couverture, pelliculage)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'édition📦
Produits/services supplémentaires: Services de reliure et de finition📦
Produits/services supplémentaires: Services de finition de livres📦
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques (titulaires de...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques (titulaires de l'ac), dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (Ms) relatifs aux prestations de réalisation de travaux d'impression de documents couvertes par le présent accord-cadre. Ainsi, les prestations sont décrites de manière générale dans les cahiers des charges administratives et techniques de l'accord-cadre (ccap, cctp et ses annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP valant Ae) et annexes de chaque futur marché subséquent qui sera contractualisé avec le titulaire de l'accord cadre retenu après mise en concurrence. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de : 195 000 euros Ht/Par an (correspondant au montant maximum pour l'ensemble des MS passés au titre de ce lot sur un an). Les prestations sont décrites dans le CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“article concernant les marchés subséquents
-conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la...”
Description des options
article concernant les marchés subséquents
-conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
-Cet accord-cadre peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“impression de livres a formats specifiques (impression interieure, couverture, pelliculage)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques (titulaires de...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques (titulaires de l'ac), dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (Ms) relatifs aux prestations de réalisation de travaux d'impression de documents couvertes par le présent accord-cadre. Ainsi, les prestations sont décrites de manière générale dans les cahiers des charges administratives et techniques de l'accord-cadre (ccap, cctp et ses annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP valant Ae) et annexes de chaque futur marché subséquent qui sera contractualisé avec le titulaire de l'accord cadre retenu après mise en concurrence. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de : 40 000 euros Ht/Par an (correspondant au montant maximum pour l'ensemble des MS passés au titre de ce lot sur un an). Les prestations sont décrites dans le CCTP
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se reporter aux dispositions de l'article 8.1 de chaque règlement de consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“se reporter aux dispositions de l'article 8.1 de chaque règlement de consultation”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): université d'aix-marseille (Amu)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires
“-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct...”
-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (ou indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de sa candidature (phase candidature) et du dépôt de son offre (phase offre) doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques avec l'administration pendant la phase candidature (demande de complément ou précision sur la candidature, rejets candidatures...) ou la phase offre en fin de procédure (demande de précision sur l'offre, rejets offres, demande à la société attributaire...).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients " au 01.76.64.74.07 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place) ou bien grâce au lien " Assistance " de l'onglet " Aide " de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique.
Le courriel du référent concernant ce marché est : arkia.belhadi@univ-amu.fr
- information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires : Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 de chaque Règlement de la Consultation (rc).
- information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres/demandes de participations (envoi des candidatures) : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du Rc.
Conformément à ce qui est indiqué à l'article 9.1.3 du RC pour l'accord-cadre à marchés subséquents les lots 5 et 6 disposent d'un mode de transmission spécifique applicable à certains documents dans le cadre de la présente consultation. Les documents indiqués à l'article 9.1.3 doivent être transmis en version papier à l'adresse indiquée dans le RC et dans le bloc 8 de présente publicité.
- en complément de l'article Ii.2.7 : A titre d'information, le démarrage des prestations (pour l'ensemble des lots passés en accord-cadre à bons de commande) est prévu à compter de mi-mai 2022 (information non contractuelle).
- Date prévisionnelle de notification l'accord-cadre à marchés subséquents (ensemble des lots) : mi-mai 2022
lancement des consultations pour les futurs marchés subséquents : dés notification de l'accord-cadre.
- Le démarrage de la majorité des Marchés subséquents est prévu à compter de fin mai début juin 2022 (information non contractuelle).
- la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces mentionnées dans le RC (article 8 du Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;
-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".
* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 031-079856 (2022-02-09)
Informations complémentaires (2022-02-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université...”
Brève description
la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université d'aix-marseille. Il est piloté par Franck ESMENARD, Directeur du Pôle Systèmes d'impression, DEPIL (Direction d'exploitation du Patrimoine Immobilier et de la Logistique). La consultation comprend les lots suivants et il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande: LOT 1 : Impression du pass lot 2 : Copies d'examen à coins gommés La consultation comprend les lots suivants et il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents : Lot 4 - impression de supports administratifs et de communication Lot 5 - impression de livres (impression intérieure, couverture, pelliculage) LOT 6 - impression de livres a formats spécifiques (impression intérieure, couverture, pelliculage)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 031-079856
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.3
Emplacement du texte à modifier: Communication
Ancienne valeur
Texte:
“https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1976470&orgAcronyme=f2h” Nouvelle valeur
Texte:
“https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1982290&orgAcronyme=f2h” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-03-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-31 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-03-24 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-31 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 037-096457 (2022-02-17)
Avis d'attribution de marché (2022-11-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 315 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université...”
Description du marché
la consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université d'aix-marseille. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Il est piloté par Franck ESMENARD, Directeur du Pôle Systèmes d'impression, DEPIL (Direction d'exploitation du Patrimoine Immobilier et de la Logistique). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais comporte un maximum de 390 000 eurosht/an. Les prestations sont décrites dans le CCTP
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“- conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
- conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné. -ce marché peut faire l'objet de reconduction(s)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“- La "Valeur estimée" tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)”
Site principal ou lieu d'exécution: Les livraisons s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP
Informations complémentaires:
“- la "Valeur estimée" tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)”
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques (titulaires de...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et les opérateurs économiques (titulaires de l'ac), dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (Ms) relatifs aux prestations de réalisation de travaux d'impression de documents couvertes par le présent accord-cadre. Ainsi, les prestations sont décrites de manière générale dans les cahiers des charges administratives et techniques de l'accord-cadre (ccap, cctp et ses annexes) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP valant Ae) et annexes de chaque futur marché subséquent qui sera contractualisé avec le titulaire de l'accord cadre retenu après mise en concurrence. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de : 240 000 euros Ht/Par an (correspondant au montant maximum pour l'ensemble des MS passés au titre de ce lot sur un an). Les prestations sont décrites dans le CCTP
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“article concernant les marchés subséquents -Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la...”
Description des options
article concernant les marchés subséquents -Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné. -cet accord-cadre peut faire l'objet de reconduction(s)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la "Valeur estimée" est l'évaluation du montant de l'ensemble des MS passés au titre de ce lot sur un an” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Description
Informations complémentaires:
“La "Valeur estimée" est l'évaluation du montant de l'ensemble des MS passés au titre de ce lot sur un an” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 031-079856
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022S902AO0063
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: impression du PASS
Date de conclusion du contrat: 2022-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: centre litteraire D'Impression PROVENCAL - c l i p sarl
Numéro d'enregistrement national: 48825138000033
Adresse postale: ch de la cride immeuble librarium - zac les pielettes
Commune postale: Le Rove
Code postal: 13740
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49656.63 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022S902AO0064
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: copies d'examen à coins gommés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: edytis
Numéro d'enregistrement national: 51516630400029
Adresse postale: zi chicago - 1 rue de L'Arsenal
Commune postale: Verdun
Code postal: 55100
Région: Meuse 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 230 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022S902AC0065
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: impression de supports administratifs et de communication
Date de conclusion du contrat: 2022-06-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie septemoise
Numéro d'enregistrement national: 52145631900016
Adresse postale: zi pre de L'Aube
Commune postale: Septemes-les-Vallons-et-Marseille
Code postal: 13240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40992.88 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022S902AC0074
Nom et adresse du contractant
Nom: societe exploitation imprimerie bono
Numéro d'enregistrement national: 07280047700027
Adresse postale: 93 rue de la loubiere
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42622.44 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022S902AC0069
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: impression de livres (impression intérieure, couverture, pelliculage)
Date de conclusion du contrat: 2022-06-01 📅
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Septemes-les-Vallons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127 023 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022S902AC0070
Nom et adresse du contractant
Nom: impremium 13
Numéro d'enregistrement national: 06980560400027
Adresse postale: 25 bd de briancon
Code postal: 13003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138315.13 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022S902AC0071
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“impression de livres à formats spécifiques (impression intérieure, couverture, pelliculage)”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13521.69 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022S902AC0072
Nom et adresse du contractant
Nom: huma print
Numéro d'enregistrement national: 53993887800029
Adresse postale: 2 / 4 boulevard de France
Commune postale: Combs-la-Ville
Code postal: 77380
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12960.12 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022S902AC0073
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21290.79 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.)
-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
-Modalités de consultation du contrat : Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université en prenant préalablement rendez-vous (mel : arkia.belhadi@univ-amu.fr)
* sauf les éléments/informations considérés comme confidentielles en vertu des dispositions de l'article L2132-1 du code de la commande publique. Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Source: OJS 2022/S 233-673419 (2022-11-28)