réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre et missions annexes en matière d'aménagement de voirie et réseaux ou autres infrastructures pour la Communauté de Communes Terre de Camargue
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre et missions annexes en matière d'aménagement de voirie et réseaux ou autres infrastructures pour la Communauté de Communes Terre de CamargueLe présent accord-cadre est conclu pour assurer ces missions d'étude dans les domaines suivants :-études de Voirie Réseaux Divers (Vrd),-Études et ou expertises sur réseaux humides,-études et ou expertises hydrauliques,-etudes et ou expertises génie civil et ouvrages d'art-études d'aménagements urbains-maîtrise d'oeuvre Vrd,Les ouvrages à réaliser appartiennent à la catégorie d'ouvrages infrastructure en réutilisation ou réhabilitation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre et missions annexes en matière d'aménagement de voirie et réseaux ou autres infrastructures pour la Communauté...”
Titre
réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre et missions annexes en matière d'aménagement de voirie et réseaux ou autres infrastructures pour la Communauté de Communes Terre de Camargue
2hydrmoe
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Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre et missions annexes en matière d'aménagement de voirie et réseaux ou autres infrastructures pour la Communauté de Communes Terre de CamargueLe présent accord-cadre est conclu pour assurer ces missions d'étude dans les domaines suivants :-études de Voirie Réseaux Divers (Vrd),-Études et ou expertises sur réseaux humides,-études et ou expertises hydrauliques,-etudes et ou expertises génie civil et ouvrages d'art-études d'aménagements urbains-maîtrise d'oeuvre Vrd,Les ouvrages à réaliser appartiennent à la catégorie d'ouvrages infrastructure en réutilisation ou réhabilitation
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communautaire 30220 - aigues-Mortes
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre et missions annexes en matière d'aménagement de voirie et réseaux ou autres infrastructures pour la Communauté de Communes Terre de CamargueLe présent accord-cadre est conclu pour assurer ces missions d'étude dans les domaines suivants :-études de Voirie Réseaux Divers (Vrd),-Études et ou expertises sur réseaux humides,-études et ou expertises hydrauliques,-etudes et ou expertises génie civil et ouvrages d'art-études d'aménagements urbains-maîtrise d'oeuvre Vrd,Les ouvrages à réaliser appartiennent à la catégorie d'ouvrages infrastructure en réutilisation ou réhabilitation
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-02-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-24
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): aigues-Mortes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 248-718700 (2022-12-20)
Informations complémentaires (2023-01-18)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 248-718700
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 24/01/2023 11h00lieu: Aigues-Mortes
Nouvelle valeur
Texte: date: 31/01/2023 à 10h00lieu: Aigues-Mortes
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-23 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-30 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2023/S 016-043701 (2023-01-18)
Avis d'attribution de marché (2023-04-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communautaire 30220 Aigues-Mortes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-718700
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2hydrmoe
Date de conclusion du contrat: 2023-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: inframed Ingenieurs Conseils
Adresse postale: 625 Av De La Saladelle
Commune postale: Saint-Aunes
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Source: OJS 2023/S 075-225863 (2023-04-12)