réalisation d'une fouille d'archéologie préventive - lotissement du pré aux sources - la feillaudre -torfou
Commune de Sèvremoine
réalisation d'une fouille d'archéologie préventive - lotissement du Pré aux sources - commune déléguée de Torfou - commune de Sèvremoine
Les prestations sont décomposées en une tranche ferme et 6 tranches optionnelles
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-16 | Avis de marché |
| 2023-03-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: 2022-009
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sèvremoine
Adresse postale: 23 place Henri Doisy - saint Macaire en Mauges
Code postal: 49450
Commune postale: Sèvremoine
Contact
Adresse Internet: https://www.sevremoine.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@sevremoine.fr 📧
Téléphone: +33 241647633 📞
URL des documents: https://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-16 📅
Date limite de soumission: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 182-515395
Numéro JO-S: 182
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 210 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 30 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la feuillaudre - commune déléguée de Torfou - 49660 SEVREMOINE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://sevremoine.e-marchespublics.com
Adresse du profil d'acheteur: https://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nantes
Adresse postale: 6, allée de I'Lle-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 182-515395 (2022-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: 2022-009
Brève description:
réalisation d'une fouille d'archéologie préventive - lotissement du Pré aux sources - commune déléguée de Torfou - commune de Sèvremoine
Les prestations sont décomposées en une tranche ferme et 6 tranches optionnelles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sèvremoine
Adresse postale: 23 place Henri Doisy - saint Macaire en Mauges
Code postal: 49450
Commune postale: Sèvremoine
Contact
Adresse Internet: https://www.sevremoine.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@sevremoine.fr 📧
Téléphone: +33 241647633 📞
URL des documents: https://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-16 📅
Date limite de soumission: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 182-515395
Numéro JO-S: 182
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réalisation d'une fouille d'archéologie préventive - lotissement du Pré aux sources - commune déléguée de Torfou - commune de Sèvremoine
Les prestations sont décomposées en une tranche ferme et 6 tranches optionnelles
Brève description:
les prestations ont pour objet la réalisation d'une fouille archéologique préventive sur la commune de Sèvremoine (49), commune déléguée de Torfou sur une partie des terrains cadastrés 350 D 304, 305, 306 et 460, sis La Feillaudre, conformément à l'arrêté de prescription de fouille no2022-506 du 30 juin 2022
Afficher plus
Durée de l'accord: 30 mois
Description des options:
les prestations sont décomposées en une tranche ferme et 6 tranches optionnelles.
Ces six tranches optionnelles s'apparentent à des options
Site principal ou lieu d'exécution: la feuillaudre - commune déléguée de Torfou - 49660 SEVREMOINE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Le candidat indiquera les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché.
-une attestation de la Compagnie d'assurances certifiant que le candidat a contracté une police couvrant ses responsabilités professionnelles.
- Agrément archéologique : agrément prévu par les articles R.522-14 et R.522-8 du code du patrimoine couvrant la période suivante : Antiquite.
- Les références similaires : liste de 3 références de prestations similaires dans les cinq dernières années pour la période ANTIQUITE
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
agrément archéologique : agrément prévu par les articles R.522-14 et R.522-8 du code du patrimoine couvrant la période suivante : ANTIQUITE
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://sevremoine.e-marchespublics.com
Adresse du profil d'acheteur: https://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sevremoine.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nantes
Adresse postale: 6, allée de I'Lle-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 511-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du
contrat est rendue publique
Avis d'attribution de marché (2023-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 348 914 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-28 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-193200
Se réfère à l'avis: 2022/S 182-515395
Numéro JO-S: 65
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-17 📅
Nom: archeodunum
Adresse postale: 500 rue Juliette Récamier
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 348 914 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 065-193200 (2023-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 348 914 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-28 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-193200
Se réfère à l'avis: 2022/S 182-515395
Numéro JO-S: 65
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réalisation d'une fouille d'archéologie préventive - lotissement du pré aux sources - la feillaudre -torfou
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-17 📅
Nom: archeodunum
Adresse postale: 500 rue Juliette Récamier
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 348 914 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 065-193200 (2023-03-28)
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