Réalisation d’opérations élémentaires sur des lots dans le cadre d’activités de R&D en microélectronique au CEA LETI pour 2023 à 2026

CEA/Grenoble

Le CEA Grenoble souhaite confier au prestataire des opérations élémentaires sur des lots liés aux activités de R&D en micro, nanotechnologies se déroulant au sein des bâtiments abritant les salles blanches du pôle LETI MINATEC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GT Logistics.03

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services divers aux entreprises et services connexes

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-20	Avis de marché
2022-10-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers aux entreprises et services connexes
Numéro de référence: B22-03496-AC
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: agathe.cabaret@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438781938 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-20 📅
Date limite de soumission: 2022-08-19 📅
Date de publication: 2022-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 141-403800
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Cette date est indicative au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de les renseigner.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comprend les prestations de base suivantes :

- Lancement de lots en fabrication

- Marquage des substrats de diamètre 200mm

- Transfert des lots entre les salles blanches

- Changement de containers des plaques au retour de sous-traitance à livraison finale

- Gestion des masques lithographies pour traitements plaques de tous diamètres

- Gestion des étiquettes électroniques

- Gestion des containers de salle blanche

- Gestion des traitements de lots hors salle blanche LETI

Le marché comprend également des prestations optionnelles qui sont décrites dans le dossier de consultation.

Le marché comprend une tranche ferme de 3 ans et une tranche optionnelle d'un an.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Ce marché peut être prolongé d'une durée d'un (1) an en affermissant la tranche optionnelle n°1 qui vise un prolongement des prestations de 12 mois supplémentaires.

Description des options:

Ce marché peut être prolongé d'une durée d'un (1) an en affermissant la tranche optionnelle n°1 qui vise un prolongement des prestations de 12 mois supplémentaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :

1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

3. Compléter le formulaire et valider .

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Cea grenoble
Informations complémentaires:

Cette date est indicative au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de les renseigner.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Agathe Cabaret
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Pays: Isère 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .

Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités de transmission des candidatures et des offres :

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :

- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires

- capacité financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Source: OJS 2022/S 141-403800 (2022-07-20)

Avis d'attribution de marché (2022-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-07 📅
Date de publication: 2022-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 197-560279
Se réfère à l'avis: 2022/S 141-403800
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comprend également des prestations optionnelles qui sont décrites dans le dossier de consultation..

Description des options:

Ce marché comprend également une tranche optionnelle n °2 d'une durée de 2 mois correspondant à la phase de réversibilité.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en œuvre pour répondre aux spécifications des prestations
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Niveau de qualification des moyens techniques et humains mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 20%
Prix (pondération): 50%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-07 📅
Nom: GT Logistics.03
Adresse postale: 66 Quai Français
Commune postale: Bassens
Code postal: 33530
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.

Source: OJS 2022/S 197-560279 (2022-10-07)

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