Réalisation d’essais d’usure dans le cadre de la conception des « Eléments Elancés » du Réacteur expérimental Jules HOROWITZ (RJH).du Projet Réacteur Jules Horowitz (RJH) du CEA site de Cadarache
Appel d’Offres Ouvert relatif à la réalisation d’essais d’usure dans le cadre de la conception des « Eléments Elancés » du Réacteur expérimental Jules HOROWITZ (RJH).du Projet Réacteur Jules Horowitz (RJH) du CEA site de Cadarache
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-21.
Avis de marché (2022-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cea - centre de cadarache
Adresse postale: Dg/ceacad/dstg/sma/belp
Commune postale: Saint paul lez durance cedex
Code postal: 13108
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: ROBLES Anna
Téléphone: +33 442252025📞
Courrier électronique: anna.robles@cea.fr📧
Fax: +33 442252377 📠
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d’essais d’usure dans le cadre de la conception des « Eléments Elancés » du Réacteur expérimental Jules HOROWITZ (RJH).du Projet Réacteur Jules...”
Titre
Réalisation d’essais d’usure dans le cadre de la conception des « Eléments Elancés » du Réacteur expérimental Jules HOROWITZ (RJH).du Projet Réacteur Jules Horowitz (RJH) du CEA site de Cadarache
B22-03324-ARS
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Produits/services: Services d'essais techniques📦
Brève description:
“Appel d’Offres Ouvert relatif à la réalisation d’essais d’usure dans le cadre de la conception des « Eléments Elancés » du Réacteur expérimental Jules...”
Brève description
Appel d’Offres Ouvert relatif à la réalisation d’essais d’usure dans le cadre de la conception des « Eléments Elancés » du Réacteur expérimental Jules HOROWITZ (RJH).du Projet Réacteur Jules Horowitz (RJH) du CEA site de Cadarache
1️⃣
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Les missions confiées au Titulaire par le CEA pour une prestation de réalisation d’essais d’usure pour le projet RJH tel que définis au cahier des charges...”
Description du marché
Les missions confiées au Titulaire par le CEA pour une prestation de réalisation d’essais d’usure pour le projet RJH tel que définis au cahier des charges TA-6691463 Ind A consisteront à assurer les tâches ci-après :
- Etablissement des documents d’essais (procédures , CR ) et documents de suivi de fabrication des éprouvettes (PQR, procedures,..)
- Approvisionnement de la matière des éprouvettes (6061-T6) pour 60 éprouvettes
- Fabrication de 60 éprouvettes
- Réalisation des essais type 1 (fretting normalisés) ;
- Réalisation des essais type fretting sur éprouvettes représentatives ;
- Réalisation des essais type impact-glissement sur éprouvettes représentatives.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
Le dossier de candidature doit être composé impérativement des éléments mentionnés dans l’Avis de Marché...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
Le dossier de candidature doit être composé impérativement des éléments mentionnés dans l’Avis de Marché publié au Journal Officiel de l’Union européenne et précisés comme suit :
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qu’ils ont déjà transmis à l’unité achat du CEA dont dépend l’acheteur dans le cadre d’une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats devront préciser la référence de ladite consultation.
Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME),
en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qu’ils ont déjà transmis à l’unité achat du CEA dont dépend l’acheteur dans le cadre d’une précédente consultation et qui demeurent valables.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-29
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-29
15:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date d'ouverture des offres prévue le 29/09/2022 à 15:30 est donnée a titre indicatif.
Supply Chain RJH : A.ROBLES
Projet RJH : F.REMY”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugements des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du règlement de consultation B21-03324-ARS. Une réunion préalable de présentation du dossier de consultation est prévue le 01 septembre 2022 en visio-conférence. Les détails sont renseignés dans le document Règlement de Consultation.
Si le candidat à recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous -traitant. Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 142-406507 (2022-07-21)