programmation du " Mois Molière ", organisé en novembre 2022 par le Service Culture de la Ville de Brignoles

Commune de Brignoles

a l'occasion des 400 ans de la naissance de Molière, la Ville de Brignoles organisera au mois de novembre 2022 un " Mois Molière ", à la manière du " Mois Napoléon " en 2021. Au cours de ce mois, divers évènements culturels pluridisciplinaires gratuits seront organisés pour tous les publics : spectacles de théâtre, de musique, conférences, expositions ou stages/ateliers de théâtre.
Cet appel à candidature - " Appel à projet artistique " - est valable uniquement pour les évènements organisés dans le cadre du " Mois Molière " à Brignoles en novembre 2022

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.

Qui ?

• Commune de Brignoles

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-17	Avis de marché

Avis de marché (2022-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires
Brève description:

a l'occasion des 400 ans de la naissance de Molière, la Ville de Brignoles organisera au mois de novembre 2022 un " Mois Molière ", à la manière du " Mois Napoléon " en 2021. Au cours de ce mois, divers évènements culturels pluridisciplinaires gratuits seront organisés pour tous les publics : spectacles de théâtre, de musique, conférences, expositions ou stages/ateliers de théâtre. Cet appel à candidature - " Appel à projet artistique " - est valable uniquement pour les évènements organisés dans le cadre du " Mois Molière " à Brignoles en novembre 2022

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires 📦
Code CPV supplémentaire: Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Brignoles
Adresse postale: 45 ter rue du docteur Barbaroux
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862217 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Date de début: 2022-11-01 📅
Date de fin: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-336450
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

dates et budgets sont donnés à titre prévisionnel et les fourchettes de prix sont données à titre indicatif. Le budget prévisionnel indiqué alloué pour chaque manifestation s'entend frais techniques et/ou logistiques inclus (matériel, transport, hébergement, repas...)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet appel à candidature - " Appel à projet artistique " - est valable uniquement pour les évènements organisés dans le cadre du " Mois Molière " à Brignoles en novembre 2022

Intitulé du lot: pièce de théâtre issue du répertoire de Molière
Numéro du lot: 01
Brève description:

dates prévisionnelles : du 7 au 30 novembre 2022 (dates privilégiées : 12 et 19 novembre).

Une pièce de théâtre issue du répertoire de Molière - classique ou contemporaine, avec éventuelle proposition d'atelier théâtral tout public en amont - fourchette de prix de 500 à 9 000 euro (T.T.C.)

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: concert de musique d'épôque
Numéro du lot: 02
Brève description: Concert de musique d'époque - fourchette de prix de 500 à 4 000 euro (T.T.C.)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

les prix inscrits par l'entreprise dans le dossier d'appel à projet artistique doivent comprendre les coûts de cession, costumes, décors, location de matériels divers, transports des décors et déplacement des artistes...

les prix peuvent comprendre aussi l'hébergement et le repas des artistes. A défaut, préciser " hors frais H et R ".

Le candidat devra préciser dans sa proposition, le nombre de personnes concernées par ces deux aspects.

Chaque candidat devra remplir le document " Appel à projet artistique ".

Les candidats, retenus ou non retenus, seront destinataires d'un courrier de réponse envoyé après la date limite de remise de l'appel à projet artistique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

pour établir la programmation artistique de ces divers événements, le Service Culture assiste parfois à des spectacles qu'il peut être amené à présélectionner ou à sélectionner. Il reçoit aussi directement des propositions qu'il peut présenter au Comité de sélection et aux élus.

Le présent Appel à projet vise à lui permettre d'élargir ses choix, d'accroître sa connaissance du milieu culturel local et national afin de proposer les meilleurs spectacles, de compléter et de finaliser sa programmation pour ce " Mois Molière ".

Lorsque qu'un projet aura été retenu par le Comité de sélection de la Ville de Brignoles et par le Service Culture, un contrat de prestations de service ou d'entreprise de spectacles ou un contrat d'engagement d'artistes de spectacles (accompagné d'attestation d'assurance en responsabilité civile) sera signé avec le candidat.

La sélection définitive dépendra du projet global artistique retenu.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

critères de sélection des projets: Hiérarchisés dans l'ordre suivant: Le choix du représentant du Pouvoir Adjudicateur se portera principalement sur la qualité artistique des propositions. Sera aussi pris en compte le coût des prestations.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: service culture de la ville de Brignoles
Adresse postale: hôtel de Clavier - 10 rue du Palais
Point de contact: Pauline MEYER ou Agnès COULAUD
Téléphone: +33 494862241 📞
Courrier électronique: culture@brignoles.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Point de contact: Pauline MEYER - Chef du service culture
URL de l’outil de passation des marchés: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

procédure de passation : Marchés à procédure adaptée de services spécifiques conclus selon les articles R2123-1-3° et R 2131-14 du code de la commande publique. Les services spécifiques sont définis dans l'avis du 31 mars 2019 NOR Ecom1831822v / Annexe 3 du code de la commande publique.

Information sur les manifestations évènementielles de la ville de Brignoles : Service événementiel : Budget prévisionnel des prestations artistiques pour l'année 2022 : Environ 600 000 euro (T.T.C.) se divisant comme suit : Fête des médiévales - fourchette de 100 000 à 150 000 euro (T.T.C.) / Festivités de l'été (Juin à septembre) - fourchette de 250 000 à 300 000 euro (T.T.C.) / Fêtes de fin d'année : 100 000 à 150 000 euro (T.T.C.). A titre indicatif, pour 2019, le montant des dépenses était d'environ 520 000 euro (T.T.C.), pour 2020, de 140 000 euro (T.T.C.) et pour 2021 de 310 000 euro (T.T.C.). Ce montant englobe aussi celui des concerts de l'été qui ne font pas l'objet de la présente consultation. Ce budget ne comprend pas, par contre, celui prévisionnel global 2022 du service culture se situant dans une fourchette de 40 000 euro (T.T.C.) à 60 000 euro (T.T.C.) dont les activités sont différentes de celles du service événementiel (expositions, conférences, projections de films, mois Molière faisant l'objet de la présente consultation ...). Il ne prend pas non plus en compte les dépenses suivantes du service évènementiel et du service culture : Les prestations techniques et de sécurité, les frais d'hébergement, de restauration, les frais liés aux intermittents, les feux d'artifice, les illuminations de fin d'année et les installation type manèges, patinoire ... qui font l'objet d'autres procédures et ne rentrent pas dans la même catégorie de services.

Le Pouvoir Adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Variantes : non autorisées.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours

forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme juridique n'est imposée.

Modalités d'obtention des documents de la consultation : Les documents peuvent être consultés et téléchargés gratuitement sur le site : www.marches-securises.fr. Il s'agit d'un appel à projet artistique.

Conditions de remise des projets : En version numérique à l'adresse suivante : culture@brignoles.fr, à l'attention de Mme Pauline Meyer, avec pour objet " candidature - programmation du " mois moliere " a brignoles " ou sur la plate-forme de dématérialisation : www.marches-securises.fr . Les projets seront entièrement rédigés en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Unité monétaire utilisée : l'euro.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 05 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

introduction des recours éventuels :

- référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.

- Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet).

- Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat).

- Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative.

- Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat :

Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2022/S 119-336450 (2022-06-17)

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