prestations relatives à l'exécution de services de transports scolaires pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de la Côte d'or
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations relatives à l'exécution de services de transports scolaires pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de la Côte...”
Titre
prestations relatives à l'exécution de services de transports scolaires pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de la Côte d'or
2022-05S06-006
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Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Côte d'or - lots 1 à 8” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 22 : Secteur de Lamargelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché: secteur 22 : Secteur de Lamargelle
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 26 : Secteur de Nuits-Saint-Georges / Beaune
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: secteur 26 : Secteur de Nuits-Saint-Georges / Beaune
Durée de l'accord: 84
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 41 : Secteur de Châtillon-Sur-Seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: secteur 41 : Secteur de Châtillon-Sur-Seine
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 43 : Secteur de Laignes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: secteur 43 : Secteur de Laignes
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 56 : Secteur de Saint-Julien
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: secteur 56 : Secteur de Saint-Julien
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 64 : Secteur de Seurre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: secteur 64 : Secteur de Seurre
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 80 : Secteur de Saint-Seine-L'Abbaye
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: secteur 80 : Secteur de Saint-Seine-L'Abbaye
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 90 : Secteur de Grancey-Le-Château
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: secteur 90 : Secteur de Grancey-Le-Château
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 01/09/2029
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles NODIER
Commune postale: Besancon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles NODIER
Commune postale: Besancon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 068-180612 (2022-04-01)
Avis d'attribution de marché (2022-07-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prestations relatives à l'exécution de services de transports scolaires pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de la Côte d'or”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16727305.43 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les candidats peuvent présenter une offre comportant une variante libre.
Le nombre de variantes est limité à une par lot.
Les éléments décrits dans le...”
Description des options
les candidats peuvent présenter une offre comportant une variante libre.
Le nombre de variantes est limité à une par lot.
Les éléments décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes constituent la solution de base sur laquelle doit obligatoirement répondre chaque candidat soumissionnaire, avant de produire éventuellement une offre variante
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Description des options:
“les candidats peuvent présenter une offre comportant une variante libre. Le nombre de variantes est limité à une par lot. Les éléments décrits dans le...”
Description des options
les candidats peuvent présenter une offre comportant une variante libre. Le nombre de variantes est limité à une par lot. Les éléments décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes constituent la solution de base sur laquelle doit obligatoirement répondre chaque candidat soumissionnaire, avant de produire éventuellement une offre variante
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Description des options:
“Les candidats peuvent présenter une offre comportant une variante libre. Le nombre de variantes est limité à une par lot. Les éléments décrits dans le...”
Description des options
Les candidats peuvent présenter une offre comportant une variante libre. Le nombre de variantes est limité à une par lot. Les éléments décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes constituent la solution de base sur laquelle doit obligatoirement répondre chaque candidat soumissionnaire, avant de produire éventuellement une offre variante
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 068-180612
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-05S06M0270-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 (secteur 22) : Secteur de Lamargelle
Date de conclusion du contrat: 2022-05-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: autocars transmontagne
Commune postale: Sombernon
Pays: France 🇫🇷
Région: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 785781.72 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-05S06M0299-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur 26 : Secteur de Nuits- saint-Georges / Beaune
Date de conclusion du contrat: 2022-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: transarc bfc
Commune postale: Dijon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2933538.30 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-05S06M0300-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: secteur 41 : Secteur de Châtillon-Sur-Seine
Nom et adresse du contractant
Nom: cars gabiot linck
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8105277.39 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-05S06M0271-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4 (secteur 43) : Secteur de Laignes
Nom et adresse du contractant
Nom: transdev bfc est
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1699459.02 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-05S06M0272-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot 5 (secteur 56) : Secteur de Saint-Julien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 913942.26 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-05S06M0301-00
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: secteur 64 : secteur de Seurre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 747857.52 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-05S06M0273-00
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot 7 (secteur 80) : Secteur de Saint-Seine-L'Abbaye
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1023017.04 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022-05S06M0274-00
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot 8 (secteur 90) : Secteur de Grancey-Le-Château
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 518432.18 💰
Source: OJS 2022/S 133-380511 (2022-07-08)