Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transport et D'Accompagnement D'Usagers en accueil de jour et pasa pour le ght du maine et loire
DAG2022AO01TRANSPUSAGERSADJ”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“prestations de transport et D'Accompagnement D'Usagers en accueil de jour et pasa pour le ght du maine et loire”
Valeur estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“prestations de transport et d'accompagnement d'usagers accueillis à l'accueil de jour de l'ehpad Saint Nicolas du CHU d'angers” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale allant du 5 septembre 2022, ou à compter de la date de notification si postérieure, au 4 septembre 2024. Le...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale allant du 5 septembre 2022, ou à compter de la date de notification si postérieure, au 4 septembre 2024. Le marché est reconductible pour une période de douze (12) mois dans la limite de deux (2) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction de l'acheteur
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transport et d'accompagnement d'usagers accueillis à l'accueil de jour de l'ehpad Antoine Christal du CH de Saumur” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations de transport et d'accompagnement d'usagers accueillis à l'accueil de jour de l'ehpad Antoine Christal du CH de Saumur”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transport et d'accompagnement d'usagers accueillis à l'accueil de jour et au PASA du CH de Doué la Fontaine” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prestations de transport et d'accompagnement d'usagers accueillis à l'accueil de jour et au PASA du CH de Doué la Fontaine”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transport et d'accompagnement d'usagers accueillis à l'accueil de jour de l'ehpad du CH de Layon Aubance” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prestations de transport et d'accompagnement d'usagers accueillis à l'accueil de jour de l'ehpad du CH de Layon Aubance”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en fonction des besoins
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette,
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 093-255748 (2022-05-10)
Avis d'attribution de marché (2022-09-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 495 032 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 093-255748
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de transport et d'accompagnement d'usagers accueillis à l'accueil de jour de l'ehpad Saint Nicolas du CHU d'angers”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: titi floris
Adresse postale: 7 rue Louis Blériot
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 480 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations de transport et d'accompagnement d'usagers accueillis à l'accueil de jour de l'ehpad Résidence Antoine Cristal du CH de Saumur” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 176 184 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestations de transport et d'accompagnement d'usagers accueillis à l'accueil de jour et au PASA du CH de Doué la Fontaine” Nom et adresse du contractant
Adresse postale:
“prestations de transport et d'accompagnement d'usagers accueillis à l'accueil de jour et au PASA du CH de Doué la Fontaine” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 995 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prestations de transport et d'accompagnement d'usagers accueillis à l'accueil de jour de l'ehpad du CH de Layon Aubance” Nom et adresse du contractant
Adresse postale:
“prestations de transport et d'accompagnement d'usagers accueillis à l'accueil de jour de l'ehpad du CH de Layon Aubance” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 372 💰
“le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite préalable adressée par courrier à la personne en charge du...”
le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite préalable adressée par courrier à la personne en charge du marché, ou auprès de la cellule juridique des contrats, CHU d'angers, direction des achats du GHT 49, bâtiment de la Direction générale, 1er étage, 4 rue Larrey 49 933 angers cedex 9
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'état du 4 avril 2014, no358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut sans délai
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Source: OJS 2022/S 179-506604 (2022-09-13)