Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transport de personnes pour les besoins de la Ville de Vaulx-En-Velin
Transport 2022”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet d'assurer le transport du public et des agents dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Vaulx-En-Velin”
Valeur estimée hors TVA: EUR 877 280 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports pour la Direction de l'education, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“- transport d'enfants de 3 à 15 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la Ville de Vaulx-En-Velin, dans le cadre scolaire,...”
Description du marché
- transport d'enfants de 3 à 15 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la Ville de Vaulx-En-Velin, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique ( Voir Rc)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 802 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter du 1er septembre 2022, ou de sa date de notification si elle est postérieure, avec...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter du 1er septembre 2022, ou de sa date de notification si elle est postérieure, avec possibilité de reconduction tacite par période de 12 mois 3 fois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“option au sens du droit européen - clauses de réexamen :- un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de...”
Description des options
option au sens du droit européen - clauses de réexamen :- un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R2122-7 Ccp.- En cas de hausse conséquente des prix de l'accord-cadre et sur justificatifs, application anticipée possible de la révision des prix
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande.-montant minimum annuel : 95.000 euro(s) Ht / Montant maximum annuel : 240 000 euro(s) Ht (soit un montant minimum de 380...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande.-montant minimum annuel : 95.000 euro(s) Ht / Montant maximum annuel : 240 000 euro(s) Ht (soit un montant minimum de 380 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 960 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises).L'estimation du lot correspond à l'estimation pour la durée totale du marché, reconduction comprise
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports pour le Service des Sports, la Direction des ressources humaines, le Service petite enfance, le Service des personnes âgées et les...”
Titre
prestations de transports pour le Service des Sports, la Direction des ressources humaines, le Service petite enfance, le Service des personnes âgées et les autres services municipaux
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“- transport plus ponctuel, dans le cadre de déplacements variés, pour le besoin d'autres services : Sport, Personnes Agées, Petite Enfance, Direction des...”
Description du marché
- transport plus ponctuel, dans le cadre de déplacements variés, pour le besoin d'autres services : Sport, Personnes Agées, Petite Enfance, Direction des Ressources Humaines
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 280 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande.-montant minimum annuel : 5.000 euro(s) Ht / Montant maximum annuel : 20.000 euro(s) Ht (soit un montant minimum de 20 000...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande.-montant minimum annuel : 5.000 euro(s) Ht / Montant maximum annuel : 20.000 euro(s) Ht (soit un montant minimum de 20 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 80 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises).L'estimation du lot correspond à l'estimation pour la durée totale du marché, reconduction comprise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Si le candidat n'a pas fourni de Dc1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 Ccp et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration sur les trois derniers chiffres d'affaire globaux connus (Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.- Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.- Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: à l'issue de l'accord cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -La valeur estimée (877280 euro(s) ) correspond à la valeur des lots 1 et 2 sur la durée totale du marché, reconductions comprises
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 076-207965 (2022-04-14)
Avis d'attribution de marché (2022-07-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 076-207965
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022a059
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de transports pour la Direction de l'education, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cars Berthelet
Adresse postale: zone Industrielle
Commune postale: Cremieu
Code postal: 38460
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022a060
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations de transports pour le Service des Sports, la Direction des ressources humaines, le Service petite enfance, le Service des personnes âgées et les...”
Titre
prestations de transports pour le Service des Sports, la Direction des ressources humaines, le Service petite enfance, le Service des personnes âgées et les autres services municipaux
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“duree De L'Accord Cadre : 12 mois à compter du 1er septembre 2022, ou de sa date de notification si elle est postérieure, avec possibilité de reconduction...”
duree De L'Accord Cadre : 12 mois à compter du 1er septembre 2022, ou de sa date de notification si elle est postérieure, avec possibilité de reconduction tacite par période de 12 mois 3 fois.Accord cadre à bons de commande.Lot 1 : Montant minimum annuel : 95.000 euro(s) Ht / Montant maximum annuel : 240 000 euro(s) Ht (soit un montant minimum de 380 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 960 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises).Lot 2 : Montant minimum annuel : 5.000 euro(s) Ht / Montant maximum annuel : 20.000 euro(s) Ht (soit un montant minimum de 20 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 80 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises).La valeur totale du marché correspond au montant maximum des 2 lots pour 4 ans
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Source: OJS 2022/S 135-385858 (2022-07-11)