PRESTATIONS DE TRAITEUR
Mairie du Cannet
Les stipulations du présent marché concernent des prestations de traiteurs, comprenant la fourniture et la livraison de produits alimentaires pour les cocktails, ainsi que tous les repas organisés par la Ville du Cannet dans le cadre de son activité municipale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-27 | Avis de marché |
| 2022-09-09 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2022-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: MAPA 2022-060
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie du cannet
Adresse postale: 20 BD SADI CARNOT
Code postal: 06110
Commune postale: Le cannet
Contact
Adresse Internet: http://www.lecannet.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lecannet.com 📧
Téléphone: +33 492182325 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-27 📅
Date limite de soumission: 2022-09-09 📅
Date de publication: 2022-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 146-418258
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Buffets et/ou repas a l'assiette
Numéro du lot: 1
Brève description: Buffet et/ou repas à l'assiette
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Cocktail
Numéro du lot: 2
Brève description: Cocktail
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Service de la Commande Publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Contact
Point de contact: Mme Viviane PARIS
Adresse Internet: www.lecannet.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0492041313 📞
Fax: +33 0493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 146-418258 (2022-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: MAPA 2022-060
Brève description:
Les stipulations du présent marché concernent des prestations de traiteurs, comprenant la fourniture et la livraison de produits alimentaires pour les cocktails, ainsi que tous les repas organisés par la Ville du Cannet dans le cadre de son activité municipale.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie du cannet
Adresse postale: 20 BD SADI CARNOT
Code postal: 06110
Commune postale: Le cannet
Contact
Adresse Internet: http://www.lecannet.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lecannet.com 📧
Téléphone: +33 492182325 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-27 📅
Date limite de soumission: 2022-09-09 📅
Date de publication: 2022-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 146-418258
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Buffets et/ou repas a l'assiette
Numéro du lot: 1
Brève description: Buffet et/ou repas à l'assiette
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Cocktail
Numéro du lot: 2
Brève description: Cocktail
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Service de la Commande Publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Contact
Point de contact: Mme Viviane PARIS
Adresse Internet: www.lecannet.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0492041313 📞
Fax: +33 0493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais d'introduction des recours (Avis d’appel public à la concurrence) :
Avant la conclusion du contrat :
- Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative)
Après la conclusion du contrat :
-Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative.
- Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences « Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1.
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Délais d'introduction des recours (Avis d’attribution) :
- Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences « Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1 du Code de Justice Administrative.
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- Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative
Modalités de consultation du dossier : Consultable sur rendez-vous dans les locaux de la collectivité
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 146-418258 (2022-07-27)
Informations complémentaires (2022-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-09 📅
Date limite de soumission: 2022-09-30 📅
Date de publication: 2022-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 177-502114
Se réfère à l'avis: 2022/S 146-418258
Numéro JO-S: 177
Source: OJS 2022/S 177-502114 (2022-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-09 📅
Date limite de soumission: 2022-09-30 📅
Date de publication: 2022-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 177-502114
Se réfère à l'avis: 2022/S 146-418258
Numéro JO-S: 177
Source: OJS 2022/S 177-502114 (2022-09-09)
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