prestations de sténotypie et de vélotypie (sous-titrage intégral) en séance au cours des réunions organisées par la Région Hauts-De-France (2 lots)

Conseil regional Hauts de France

chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les reconductions et les prestations similaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pro Memoria
• Visuel Vox

Qui ?

• Conseil regional Hauts de France

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'appui bureautiques › Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-10	Avis de marché
2022-12-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur
Numéro de référence: 2022-0029
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil regional hauts de france
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-10 📅
Date limite de soumission: 2022-09-30 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-443645
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 656 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sténotypie de conférences
Numéro du lot: 01
Brève description:

sténotypie de conférences prise en direct au cours des réunions organisées par la RégionMontant maximum du lot 1: 180 000 Euros Ht par anles prix unitaires chiffrés au Bpu incluent les frais liés aux déplacements lorsque les réunions se tiennent sur les les sites principaux (Lille, Amiens et Boulogne/Mer).Attention : le cadre de mémoire technique est imposé (joint au Dce).Pli Electronique: les questions doivent être saisies sur le profil acheteur avant la date limite fixée au réglement de la consultation. Aucune signature électronique n'est demandée

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

1 an, reconductible 3 fois.La période initiale court à compter de la date de notification de l'accord-cadre

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un ou plusieurs marchés pour la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: vélotypie
Numéro du lot: 02
Brève description:

sous-Titrage intégral en temps réel au cours des Séances plénières qui se tiennent au Siège de Région à Lille.Montant maximum du lot 2: 50 000 Euros Ht par anréunions exclusivement sur Lille.Les prix unitaires chiffrés au Bpu incluent les frais liés aux déplacements.Attention : le cadre de mémoire technique est imposé (joint au Dce).Pli Electronique: les questions doivent être saisies sur le profil acheteur avant la date limite fixée au réglement de la consultation. Aucune signature électronique n'est demandée

Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

lot 1 sites principaux : Lille, Amiens et Boulogne/Mer, mais possible en Ue Lot 2 : exclusivement Lille 59000 - lille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cadre de réponse proposé dans le formulaire Dc joint au Dce)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les prestations sont commandées au fur et à mesure des besoins par bons de commande; le Ccap fixe un délai de prévenance.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les conditions d'exécution à caractère environnemental sont définies au Cctp

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: siège sur Lille

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005374200017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des besoins. Ainsi au terme de l'accord-cadre, la consultation sera relancée sous réserve de la persistance des besoins et de crédits budgétaires suffisants

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2022/S 155-443645 (2022-08-10)

Avis d'attribution de marché (2022-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-26 📅
Date de publication: 2022-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 252-734588
Se réfère à l'avis: 2022/S 155-443645
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, avec montant maximum et un attributaire par lotpour le lot 1 : montant maximum de 180 000 euros Ht par an, estimation de 125 000 euros Ht par an.Pour le lot 2 : montant maximum de 50 000 euros Ht par an, estimation de 39 000 euros Ht par an.Durée : 1 an reconductible 3 fois.Les montants indiqués sont les résultats de simulations financières

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

lot 1 sites principaux : Lille, Amiens et Boulogne/Mer, mais possible en Ue Lot 2 : exclusivement Lille 59000 Lille

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Nom: pro Memoria
Adresse postale: 132 Rue Bossuet
Commune postale: Lyon 6eme
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 608 668 EUR 💰
Nom: visuel Vox
Adresse postale: 14 Rue Charles-V
Commune postale: Paris 4
Code postal: 75004
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 112 675 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2022/S 252-734588 (2022-12-26)

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