chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les reconductions et les prestations similaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de sténotypie et de vélotypie (sous-titrage intégral) en séance au cours des réunions organisées par la Région Hauts-De-France (2 lots)
2022-0029”
Produits/services: Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur📦
Brève description:
“chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est...”
Brève description
chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les reconductions et les prestations similaires
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 656 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sténotypie de conférences
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“lot 1 sites principaux : Lille, Amiens et Boulogne/Mer, mais possible en Ue Lot 2 : exclusivement Lille 59000 - lille”
Description du marché:
“sténotypie de conférences prise en direct au cours des réunions organisées par la RégionMontant maximum du lot 1: 180 000 Euros Ht par anles prix unitaires...”
Description du marché
sténotypie de conférences prise en direct au cours des réunions organisées par la RégionMontant maximum du lot 1: 180 000 Euros Ht par anles prix unitaires chiffrés au Bpu incluent les frais liés aux déplacements lorsque les réunions se tiennent sur les les sites principaux (Lille, Amiens et Boulogne/Mer).Attention : le cadre de mémoire technique est imposé (joint au Dce).Pli Electronique: les questions doivent être saisies sur le profil acheteur avant la date limite fixée au réglement de la consultation. Aucune signature électronique n'est demandée
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“1 an, reconductible 3 fois.La période initiale court à compter de la date de notification de l'accord-cadre” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un ou plusieurs marchés pour la réalisation de prestations similaires”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vélotypie
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“sous-Titrage intégral en temps réel au cours des Séances plénières qui se tiennent au Siège de Région à Lille.Montant maximum du lot 2: 50 000 Euros Ht par...”
Description du marché
sous-Titrage intégral en temps réel au cours des Séances plénières qui se tiennent au Siège de Région à Lille.Montant maximum du lot 2: 50 000 Euros Ht par anréunions exclusivement sur Lille.Les prix unitaires chiffrés au Bpu incluent les frais liés aux déplacements.Attention : le cadre de mémoire technique est imposé (joint au Dce).Pli Electronique: les questions doivent être saisies sur le profil acheteur avant la date limite fixée au réglement de la consultation. Aucune signature électronique n'est demandée
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cadre de réponse proposé dans le formulaire Dc joint au Dce)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les prestations sont commandées au fur et à mesure des besoins par bons de commande; le Ccap fixe un délai de prévenance.Aucune clause de garantie...”
Conditions d'exécution du contrat
les prestations sont commandées au fur et à mesure des besoins par bons de commande; le Ccap fixe un délai de prévenance.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les conditions d'exécution à caractère environnemental sont définies au Cctp
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-03
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège sur Lille
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des besoins. Ainsi au terme de l'accord-cadre, la consultation sera relancée sous...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des besoins. Ainsi au terme de l'accord-cadre, la consultation sera relancée sous réserve de la persistance des besoins et de crédits budgétaires suffisants
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2022/S 155-443645 (2022-08-10)
Avis d'attribution de marché (2022-12-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 920 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“lot 1 sites principaux : Lille, Amiens et Boulogne/Mer, mais possible en Ue Lot 2 : exclusivement Lille 59000 Lille” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 155-443645
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202211710m
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: sténotypie de conférences
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pro Memoria
Adresse postale: 132 Rue Bossuet
Commune postale: Lyon 6eme
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 608 668 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 202211711m
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: vélotypie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: visuel Vox
Adresse postale: 14 Rue Charles-V
Commune postale: Paris 4
Code postal: 75004
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 675 💰
“accord cadre à bons de commande, avec montant maximum et un attributaire par lotpour le lot 1 : montant maximum de 180 000 euros Ht par an, estimation de...”
accord cadre à bons de commande, avec montant maximum et un attributaire par lotpour le lot 1 : montant maximum de 180 000 euros Ht par an, estimation de 125 000 euros Ht par an.Pour le lot 2 : montant maximum de 50 000 euros Ht par an, estimation de 39 000 euros Ht par an.Durée : 1 an reconductible 3 fois.Les montants indiqués sont les résultats de simulations financières
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Source: OJS 2022/S 252-734588 (2022-12-26)