prestations de services de traiteurs pour le Département du Nord (Hors opérations spécifiques) - 12 lots

Conseil départemental du Nord

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-17	Avis de marché
2023-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 20221178
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Nord
Adresse postale: hôtel du Département, 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://lenord.fr/ 🌏
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
URL des documents: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-17 📅
Date limite de soumission: 2022-09-22 📅
Date de publication: 2022-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 160-456726
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

-Montant minimum : 2000 euro(s) annuel (T.T.C.)-Montant maximum : 30 000 euro(s) annuel (T.T.C.)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:

le représentant souhaite limiter le nombre de lots par attributaire.Ainsi, un candidat ne pourra être attributaire que d'un maximum de 4 lots.Le détail concernant la limitation du nombre de lots est à l'article 4 du Règlement de la Consultation

Intitulé du lot: lot 1 : Prestations cocktail Dunkerquois Flandre jusque 150 personnes
Numéro du lot: 1
Brève description: prestations cocktail Dunkerquois Flandre jusque 150 personnes
Valeur estimée hors TVA: 29 091 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est reconductible 3 fois maximum dans les conditions décrites à l'article 3 du Ccap

Description des options:

l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

Informations complémentaires:

-Montant minimum : 2000 euro(s) annuel (T.T.C.)-Montant maximum : 30 000 euro(s) annuel (T.T.C.)

Intitulé du lot: lot 2 : Prestations cocktail Dunkerquois Flandre plus de 150 personnes
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 - prestations cocktail Dunkerquois Flandre plus de 150 personnes
Valeur estimée hors TVA: 54 545 EUR 💰
Informations complémentaires:

-Montant minimum : 3000 euro(s) annuel (T.T.C.)-Montant maximum : 40 000 euro(s) annuel (T.T.C.)

Intitulé du lot: lot 3 : Prestations cocktail Douai Lille jusque 150 personnes
Numéro du lot: 3
Brève description: prestations cocktail Douai Lille jusque 150 personnes
Valeur estimée hors TVA: 109 091 EUR 💰
Informations complémentaires:

-Montant minimum : 4000 euro(s) annuel (T.T.C.)-Montant maximum : 60 000 euro(s) annuel (T.T.C.)

Intitulé du lot: lot 4 : Prestations cocktail Douai Lille plus de 150 personnes
Numéro du lot: 4
Brève description: prestations cocktail Douai Lille plus de 150 personnes
Valeur estimée hors TVA: 181 818 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum : 5000 euro(s) annuel (T.T.C.)Montant maximum : 80 000 euro(s) annuel (T.T.C.)

Intitulé du lot: lot 5 : Prestations cocktail Valenciennes Cambrai Avesnes jusque 150 personnes
Numéro du lot: 5
Brève description: lot 5 : Prestations cocktail Valenciennes Cambrai Avesnes jusque 150 personnes
Valeur estimée hors TVA: 72 727 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum : 3000 euro(s) annuel (T.T.C.)Montant maximum : 45 000 euro(s) annuel (T.T.C.)

Intitulé du lot: lot 6 : Prestations cocktail Valenciennes Cambrai Avesnes plus de 150 personnes
Numéro du lot: 6
Brève description: prestations cocktail Valenciennes Cambrai Avesnes plus de 150 personnes
Valeur estimée hors TVA: 145 455 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum : 4000 euro(s) annuel (T.T.C.)Montant maximum : 70 000 euro(s) annuel (T.T.C.)

Intitulé du lot: lot 7 : Café d'accueil Dunkerquois Flandre
Numéro du lot: 7
Brève description: lot 7 : Café d'accueil Dunkerquois Flandre
Valeur estimée hors TVA: 14 545 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum : 500 euro(s) annuel (T.T.C.)Montant maximum : 10 000 euro(s) annuel (T.T.C.)

Intitulé du lot: lot 8 : Café d'accueil Douai Lille
Numéro du lot: 8
Brève description: lot 8 : Café d'accueil Douai Lille
Valeur estimée hors TVA: 21 818 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum : 500 euro(s) annuel (T.T.C.)Montant maximum : 12 000 euro(s) annuel (T.T.C.)

Intitulé du lot: lot 9 : Café d'accueil Valenciennes Cambrai Avesnes
Numéro du lot: 9
Brève description: lot 9 : Café d'accueil Valenciennes Cambrai Avesnes
Intitulé du lot: lot 10 : Plateaux-Repas froid Dunkerquois Flandre
Numéro du lot: 10
Brève description: lot 10 : Plateaux-Repas Dunkerquois Flandre
Valeur estimée hors TVA: 7 273 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum : 500 euro(s) annuel (T.T.C.)Montant maximum : 6 000 euro(s) annuel (T.T.C.)

Intitulé du lot: lot 11 : Plateaux-Repas froid Douai Lille
Numéro du lot: 11
Brève description: lot 11 : Plateaux-Repas Douai Lille
Valeur estimée hors TVA: 10 909 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 12 : Plateaux-Repas froid Valenciennes Cambrai Avesnes
Numéro du lot: 12
Brève description: lot 12 : Plateaux-Repas Valenciennes Cambrai Avesnes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 59000 - lille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: lille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement liées à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Nord : Dajap Pap
Adresse postale: hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Téléphone: +33 320735070 📞
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://lenord.marches-publics.info/ -Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 3° - services sociaux et autres services spécifiques - code de la commande publique).Accord-cadre mixte (Article R2162-1 à R 2162-14 du code de la commande publique)allotissement (Article R2113-1 à R2113-3 du code de la commande publique)téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://www.marches-publics.info/accueil.htm.Modalités de remise des plis : https://www.marchespublics.info/accueil.htmModalités de sélections des candidatures : cf article 3 du RcSous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 4 du RcLe point de départ du marché est la date de sa notification.Précision sur la date à laquelle seront fournis les services :Novembre 2022informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptéeles réponses au marché se font par voie électronique et par voie physique pour les échantillons (lots 1 à 6).Pour les lots 1 à 6 : Les candidats devront remettre, à l'appui de leur offre, une prestation cocktail 100% salé pour 10 personnes sans service et sans boisson.La livraison s'effectue au Service Intérieur situé 2 rue Jacquemars Giélée à Lille.Les livraisons auront lieu le 22 septembre à 11h30 maximum. Une indemnité de 100 euros (T.T.C.) pourra être versée aux candidats dont la proposition n'aura pas été retenue. Le détail concernant les échantillons est donné à l'article 3 du RC

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

Source: OJS 2022/S 160-456726 (2022-08-17)

Avis d'attribution de marché (2023-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois maximum, tacitement.Avec un montant minimum et maximum

Valeur totale du marché: 27272.73 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-011804
Se réfère à l'avis: 2022/S 160-456726
Numéro JO-S: 5

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 59000 Lille

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Nom: sas Andre Desmis Traiteur
Adresse postale: 25 Rue Saint Jacques
Commune postale: Bailleul
Code postal: 59270
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 27272.73 EUR 💰
36363.64 EUR 💰
Nom: sa Soc Exploitation Des Ets Lebrun
Adresse postale: za du Général Koenig
Commune postale: Wavrin
Code postal: 59136
Valeur totale du marché: 54545.45 EUR 💰
72727.27 EUR 💰
40909.09 EUR 💰
Adresse postale: za du Général Koening
Valeur totale du marché: 63636.36 EUR 💰
Nom: bonsigne
Adresse postale: 21 Rue Léon Gambetta
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Valeur totale du marché: 10909.09 EUR 💰
5454.55 EUR 💰
Code postal: 59236
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
Source: OJS 2023/S 005-011804 (2023-01-03)

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