prestations de services d'organisation et de gestion de l'ecole d'enseignements Artistiques, de services récréatifs, culturels et d'éducation pour la Ville de Tournefeuille
prestations de services d'organisation et de gestion de l'ecole d'enseignements Artistiques, de services récréatifs, culturels et d'éducation pour la Ville de Tournefeuille
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de services d'organisation et de gestion de l'ecole d'enseignements Artistiques, de services récréatifs, culturels et d'éducation pour la Ville...”
Titre
prestations de services d'organisation et de gestion de l'ecole d'enseignements Artistiques, de services récréatifs, culturels et d'éducation pour la Ville de Tournefeuille
22-89 DGS
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Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“prestations de services d'organisation et de gestion de l'ecole d'enseignements Artistiques, de services récréatifs, culturels et d'éducation pour la Ville...”
Brève description
prestations de services d'organisation et de gestion de l'ecole d'enseignements Artistiques, de services récréatifs, culturels et d'éducation pour la Ville de Tournefeuille
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services administratifs récréatifs, culturels et religieux📦
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Tournefeuille
Description du marché:
“prestations de services d'organisation et de gestion de l'ecole d'enseignements Artistiques, de services récréatifs, culturels et d'éducation pour la Ville...”
Description du marché
prestations de services d'organisation et de gestion de l'ecole d'enseignements Artistiques, de services récréatifs, culturels et d'éducation pour la Ville de Tournefeuille
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-02-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 août 2023, reconductible trois fois par période de douze mois, par reconduction tacite”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir DCE
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-19
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: publication prévisionnelle 01/02/2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 243-697492 (2022-12-12)