Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de service D'Assurance pour le groupement hospitalier de territoire du limousin”
Produits/services: Services d'assurance et services de retraite📦
Brève description:
“prestations de service D'Assurance pour le groupement hospitalier de territoire du limousin” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier d'aubusson
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance et services de retraite📦
Lieu d'exécution: Limousin🏙️
Description du marché: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier d'aubusson
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Services Associés
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“un certain nombre de lots nécessaitent une ou des Prestations Supplémentaires Eventuelles.Les Candidats ont donc l'obligation d'y répondre”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Prestations Statutaires pour l'hôpital Intercommunal du Haut-Limousin
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: assurance Prestations Statutaires pour l'hôpital Intercommunal du Haut-Limousin
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Guéret
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Guéret
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de La Souterraine
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de La Souterraine
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Saint-Junien
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Saint-Junien
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Saint-Yrieix-La-Perche” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Saint-Yrieix-La-Perche”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Tulle
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Tulle
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier d'uzerche
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier d'uzerche
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Bort-Les-Orgues
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Bort-Les-Orgues
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les contrats sont souscrits à effet du 1er janvier 2023 pour une durée de 3 ans. Seules les variantes exigées par le Pouvoir Adjudicateur sont admises...”
Conditions d'exécution du contrat
les contrats sont souscrits à effet du 1er janvier 2023 pour une durée de 3 ans. Seules les variantes exigées par le Pouvoir Adjudicateur sont admises (Article R.2151-9 du Code de la Commande Publique). Les Candidats ont l'obligation d'y répondre en sus de l'offre de base. Un certain nombre de lots nécessaitent une ou des Prestations Supplémentaires Eventuelles. Les Candidats ont donc l'obligation d'y répondre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-20
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2022/S 184-519931 (2022-09-20)