Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de service D'Assurance pour le groupement hospitalier de territoire du limousin”
Produits/services: Services d'assurance et services de retraite📦
Brève description:
“prestations de service D'Assurance pour le groupement hospitalier de territoire du limousin” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les CH Aubusson, Bort-Les-Orgues, Bourganeuf, St Yrieix-La-Perche, St-Léonard-De-Noblat et le CHI du...”
Titre
assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les CH Aubusson, Bort-Les-Orgues, Bourganeuf, St Yrieix-La-Perche, St-Léonard-De-Noblat et le CHI du Haut Limousin
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance et services de retraite📦
Lieu d'exécution: Limousin🏙️
Description du marché:
“assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le CH d'aubusson, le CH de Bort-Les-Orgues, le CH de Bourganeuf, le CH de St Yrieix-La-Perche, le CH...”
Description du marché
assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le CH d'aubusson, le CH de Bort-Les-Orgues, le CH de Bourganeuf, le CH de St Yrieix-La-Perche, le CH de St-Léonard-De-Noblat et le CHI du Haut Limousin
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l'ehpad de Châteauneuf-La-Forêt, le C.H. D'evaux-les-bains, l'ehpad d'eymoutiers, le C.H. De La...”
Titre
assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l'ehpad de Châteauneuf-La-Forêt, le C.H. D'evaux-les-bains, l'ehpad d'eymoutiers, le C.H. De La Souterraine et le C.H.G. D'uzerche
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l'ehpad de Châteauneuf-La-Forêt, le C.H. D'evaux-les-bains, l'ehpad d'eymoutiers, le C.H. De La...”
Description du marché
assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l'ehpad de Châteauneuf-La-Forêt, le C.H. D'evaux-les-bains, l'ehpad d'eymoutiers, le C.H. De La Souterraine et le C.H.G. D'uzerche
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: deuxième semestre 2025
Informations complémentaires
“seules les variantes exigées par le Pouvoir Adjudicateur sont admises (Article R.2151-9 du Code de la Commande Publique). Elles sont définies dans l'annexe...”
seules les variantes exigées par le Pouvoir Adjudicateur sont admises (Article R.2151-9 du Code de la Commande Publique). Elles sont définies dans l'annexe financière à l'acte d'engagement. Les Candidats ont l'obligation d'y répondre en sus de l'offre de base.les variantes libres, à l'initiative du Candidat au sens de l'article R.2151-8 du Code de la Commande Publique ne sont pas autorisées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2022/S 127-361816 (2022-06-30)