prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, de juin et juillet 2023 de la région académique grand est

Rectorat Nancy-Metz

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, de juin et juillet 2023 de la région académique grand est

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-22.

Qui ?

• Rectorat Nancy-Metz

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-22	Avis de marché

Avis de marché (2022-12-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: rectorat Nancy-Metz
Numéro d'enregistrement national: 13002953100014
Adresse postale: 9 rue des Brice
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Christelle DIDOT-MARTIN, Achats, 9 rue des Brice, 54000 Nancy
Téléphone: +33 0383862333 📞
Courrier électronique: ce.daf5@ac-nancy-metz.fr 📧
Région: Vosges 🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, de juin et juillet 2023...”
Produits/services: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Brève description:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, de juin et juillet 2023...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots L'Avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de...”

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Produits/services supplémentaires: Autres services communautaires, sociaux et personnels 📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 54 , meurthe et moselle
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations complémentaires:
“le montant maximal du lot 500 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55100000,55000000-0,55200000-2,92000000-1”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 55, MEUSE
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 57
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 88
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 08
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 10
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 51
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 52
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 67
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 68
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU d'avril, juin et juillet 2023 pour...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“critères de sélection des candidatures Se référer au règlement de la consultation Critère d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée...”
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: accueil collectif de mineurs
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le candidat est informé que le présent marché est conclu en euros. Les modalités applicables au délai de paiement et au mode de règlement sont précisées...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Identification des règles nationales applicables à la procédure
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“se référer au règlement de la consultation dont les critères d'attribution : valeur technique 70 % prix 30%”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-24 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du Code de la commande...”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0383174342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 0383174350 📠
URL: http://Nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0383174342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 0383174350 📠
URL: http://Nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 249-728581 (2022-12-22)

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