prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 de la région académique grand est

Rectorat Nancy-Metz

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• association regio pupilles enseignement public pep alsace
• Azureva
• sarl plateau du bel air

Qui ?

• Rectorat Nancy-Metz

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail › Services d'hôtellerie

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-14	Avis de marché
2022-11-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Numéro de référence: 2022SNUDRAASESSIONS0607PC
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 de la région académique grand est

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hôtellerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Meuse 🏙️
Moselle 🏙️
Vosges 🏙️
Ardennes 🏙️
Aube 🏙️
Marne 🏙️
Haute-Marne 🏙️
Bas-Rhin 🏙️
Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: rectorat Nancy-Metz
Adresse postale: 2 rue Philippe de Gueldres
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ce.daf5@ac-nancy-metz.fr 📧
Téléphone: +33 0383862333 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1994377&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-14 📅
Date limite de soumission: 2022-04-05 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-144564
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

le montant maximal du lot 500 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55100000,55000000-0,55200000-2,92000000-1

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots L'Avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de participants à l'accord cadre envisagé : 2 par lot et par session, soit 4 au maximum par lot

Numéro du lot: 01
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2022 Académie de NANCY-METZ (département 54)

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires:

le montant maximal du lot 500 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55100000,55000000-0,55200000-2,92000000-1

Intitulé du lot: p
Numéro du lot: 02
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de NANCY-METZ (département 55)

Informations complémentaires:

le montant maximal du lot 500 000 euros HT n'engage pas le rectorat ni l'administration.Codes CPV complémentaires 55100000,55000000-0,55200000-2,92000000-1

Numéro du lot: 03
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2022 académie de NANCY-METZ (département 57)

Numéro du lot: 4
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2022 académie de NANCY-METZ (département 88)

Numéro du lot: 5
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de REIMS (département 08)

Numéro du lot: 6
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de REIMS (département 10)

Numéro du lot: 7
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de REIMS (département 51)

Numéro du lot: 8
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de REIMS (département 52)

Numéro du lot: 9
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de STRASBOURG (département 67)

Numéro du lot: 10
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de STRASBOURG (département 68)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

meurthe et moselle

département 55 , MEUSE

moselle

vosges

ardennes

aube

marne

haute marne

bas rhin

haut rhin

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

critères de sélection des candidatures Se référer au règlement de la consultation Critère d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le candidat est informé que le présent marché est conclu en euros. Les modalités applicables au délai de paiement et au mode de règlement sont précisées dans le CCP relevant de la présente consultation. L'Opération est financée par l'etat : Budget de l'état, notamment le programme 163 "Jeunesse et Vie associative" Les sommes seront payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi no2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union Européenne en matière économique et financière et de son décret d'application, dans le respect du délai global de paiement maximum, par virement administratif

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

se référer au règlement de la consultation dont les critères d'attribution : valeur technique 60 % prix 40%

Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 3002953100014
Contact
Point de contact: Mme Christelle DIDOT-MARTIN, Achats, 2 rue Philippe de Gueldres, 54000 Nancy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques). Il relève de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié en annexe au code de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0383174342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 0383174350 📠
Adresse Internet: http://Nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: URL

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 055-144564 (2022-03-14)

Avis d'attribution de marché (2022-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 de la région académique grand est, en multi attributaire sur 10 lots

Valeur totale du marché: 417424.11 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-03 📅
Date de publication: 2022-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 215-618617
Se réfère à l'avis: 2022/S 055-144564
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

e présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques).il relève de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié en annexe au code de la commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2022 académie de NANCY-METZ (département 88)
Numéro du lot: 004
Valeur estimée hors TVA: 229007.71 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Vosges

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-17 📅
Nom: azureva
Numéro d'enregistrement national: 322 958 885 00053
Adresse postale: 52 rue du peloux 01000 BOURG-EN-BRESSE Lieu d'exécution 2 Rue de Larcenaire 88540 Bussang
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Adresse Internet: https://www.azureva-vacances.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 229007.71 EUR 💰
Nom: sarl plateau du bel air
Numéro d'enregistrement national: 453 568 057 00021
Adresse postale: chemin de la Montée du Bois 10110 Bar-Sur-Seine
Commune postale: Bar-sur-Seine
Code postal: 10110
Pays: Aube 🏙️
Adresse Internet: http://www.domainedubelair.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 178323.60 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-16 📅
Nom: association regio pupilles enseignement public pep alsace
Numéro d'enregistrement national: 778 979 328 00086
Adresse postale: 8 rue blaise pascal 68000 COLMAR
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.lespep.org/association/pep-alsace/ 🌏
Valeur totale du marché: 108092.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 215-618617 (2022-11-03)

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