prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 de la région académique grand est
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 de la région académique grand est
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 de la...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 de la région académique grand est
2022SNUDRAASESSIONS0607PC
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 de la région académique grand est
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots L'Avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots L'Avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de participants à l'accord cadre envisagé : 2 par lot et par session, soit 4 au maximum par lot
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'hôtellerie📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: meurthe et moselle
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2022 Académie de...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2022 Académie de NANCY-METZ (département 54)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Informations complémentaires:
“le montant maximal du lot 500 000 euros HT n'engage pas le rectorat.Codes CPV complémentaires 55100000,55000000-0,55200000-2,92000000-1”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: p
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 55 , MEUSE
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de NANCY-METZ (département 55)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximal du lot 500 000 euros HT n'engage pas le rectorat ni l'administration.Codes CPV complémentaires 55100000,55000000-0,55200000-2,92000000-1”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: moselle
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2022 académie de...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2022 académie de NANCY-METZ (département 57)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: vosges
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2022 académie de...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2022 académie de NANCY-METZ (département 88)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ardennes
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de REIMS (département 08)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: aube
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de REIMS (département 10)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: marne
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de REIMS (département 51)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: haute marne
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de REIMS (département 52)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bas rhin
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de STRASBOURG (département 67)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: haut rhin
Description du marché:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour...”
Description du marché
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de STRASBOURG (département 68)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“critères de sélection des candidatures Se référer au règlement de la consultation Critère d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée...”
Liste et brève description des règles et critères
critères de sélection des candidatures Se référer au règlement de la consultation Critère d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le candidat est informé que le présent marché est conclu en euros. Les modalités applicables au délai de paiement et au mode de règlement sont précisées...”
Conditions d'exécution du contrat
le candidat est informé que le présent marché est conclu en euros. Les modalités applicables au délai de paiement et au mode de règlement sont précisées dans le CCP relevant de la présente consultation. L'Opération est financée par l'etat : Budget de l'état, notamment le programme 163 "Jeunesse et Vie associative" Les sommes seront payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi no2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union Européenne en matière économique et financière et de son décret d'application, dans le respect du délai global de paiement maximum, par virement administratif
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Identification des règles nationales applicables à la procédure
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“se référer au règlement de la consultation dont les critères d'attribution : valeur technique 60 % prix 40%” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-05
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du Code de la commande...”
le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques). Il relève de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié en annexe au code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0383174342📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 0383174350 📠
URL: http://Nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: URL
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0383174342📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 0383174350 📠
URL: http://Nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 055-144564 (2022-03-14)
Avis d'attribution de marché (2022-11-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 de la...”
Brève description
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 de la région académique grand est, en multi attributaire sur 10 lots
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 417424.11 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2022 académie de...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2022 académie de NANCY-METZ (département 88)
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Numéro d'identification du lot: 004
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail📦
Produits/services supplémentaires: Campings et autre hébergement non hôtelier📦
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Site principal ou lieu d'exécution: département des Vosges
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 229007.71 💰
Description
Informations complémentaires:
“e présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du Code de la commande...”
Informations complémentaires
e présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques).il relève de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié en annexe au code de la commande publique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 055-144564
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022.1100041240
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2022 académie de...”
Titre
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2022 académie de NANCY-METZ (département 88)
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Date de conclusion du contrat: 2022-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: azureva
Numéro d'enregistrement national: 322 958 885 00053
Adresse postale:
“52 rue du peloux 01000 BOURG-EN-BRESSE Lieu d'exécution 2 Rue de Larcenaire 88540 Bussang”
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Région: Vosges🏙️
URL: https://www.azureva-vacances.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 229007.71 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022.1100041229
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“lot 6 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022...”
Titre
lot 6 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de REIMS (département 10, l'aube)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: sarl plateau du bel air
Numéro d'enregistrement national: 453 568 057 00021
Adresse postale: chemin de la Montée du Bois 10110 Bar-Sur-Seine
Commune postale: Bar-sur-Seine
Code postal: 10110
Région: Aube🏙️
URL: http://www.domainedubelair.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178323.60 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“lot 10 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022...”
Titre
lot 10 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de STRASBOURG (département 68, Haut-Rhin)
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Date de conclusion du contrat: 2022-05-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: association regio pupilles enseignement public pep alsace
Numéro d'enregistrement national: 778 979 328 00086
Adresse postale: 8 rue blaise pascal 68000 COLMAR
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: http://www.lespep.org/association/pep-alsace/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108092.80 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“lot 1 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022...”
Titre
lot 1 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de NANCY-METZ (département 54 , meurthe et moselle)
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“lot 2 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022...”
Titre
lot 2 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de NANCY-METZ (département 55, Meuse)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“lot 3 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022...”
Titre
lot 3 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de NANCY-METZ (département 57, Moselle)
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“lot 5 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022...”
Titre
lot 5 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de REIMS (département 08, Ardennes)
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“lot 7 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022...”
Titre
lot 7 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de REIMS (département 51, Marne)
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“lot 8 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022...”
Titre
lot 8 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de REIMS (département 52, haute marne)
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“lot 9 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022...”
Titre
lot 9 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2022 pour l'académie de STRASBOURG (département 67, Bas-Rhin)
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Source: OJS 2022/S 215-618617 (2022-11-03)