Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations D'Entretien du patrimoine arbore de la ville de macon
MACON_20220426_entretien_pat_arboré”
Produits/services: Élagage des arbres📦
Brève description: prestations D'Entretien du patrimoine arbore de la ville de macon
Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - prestations de taille architecturée mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Mâcon et communes associées
Description du marché:
“prestations de taille architecturée mécaniqueaccord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec montant maximum” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: nouvelle consultation probable en avril 2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - prestations diverses d'élagage et d'abattage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Description du marché:
“prestations diverses d''élagage et d'abattageaccord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec montant maximum” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention d'urgence
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - prestations de déboisement/débroussaillage mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prestations de déboisement/débroussaillage mécaniqueaccord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec montant maximum” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour le lot 1 : Qualipaysage Élagage spécialisé (E141- e142) - qualipaysage Voirie urbaine, routes (H121) - qualipaysage Élagage dans l'environnement de...”
Liste et brève description des conditions
pour le lot 1 : Qualipaysage Élagage spécialisé (E141- e142) - qualipaysage Voirie urbaine, routes (H121) - qualipaysage Élagage dans l'environnement de lignes BT ou HTA (H221) - cs " Taille et Soins des Arbres " - permis et autorisations de conduite des véhicules et engins afférents aux prestations faisant l'objet du marché - numéro d'homologation du lamier utilisé pour les tailles en rideau. A titre d'information les plateaux horizontaux les plus hauts sont de l'ordre d'une quinzaine de mètres.Pour le lot 2 : Qualipaysage Élagage spécialisé - qualipaysage Voirie urbaine (H121) - qualipaysage Élagage dans l'environnement de lignes BT ou HTA (H221) - cs " Taille et Soins des Arbres " - permis et autorisations de conduite des véhicules et engins afférents aux prestations faisant l'objet du marché.Pour le lot 3 : Permis et autorisations de conduite des véhicules et engins afférents aux prestations faisant l'objet du marché.Chacun des certificats de qualification pourra faire l'objet d'équivalence
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“accord-Cadre à bons de commande avec période initiale de 12 mois renouvelable 3 fois. Les montants indiqués ne sont pas des estimations mais des montants...”
Conditions d'exécution du contrat
accord-Cadre à bons de commande avec période initiale de 12 mois renouvelable 3 fois. Les montants indiqués ne sont pas des estimations mais des montants maximums annuels conformément au décret no2021-1111 du 23/08/2021 modifiant les dispositions du Code la commande publique (article R2162-4)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-02
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ville de Mâcon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture des plis n'est pas ouverte au public
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: probable consultation en avril 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
la signature électronique du contrat sera exigée pour l'attribution
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 80739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 084-226175 (2022-04-26)
Avis d'attribution de marché (2022-08-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 084-226175
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A22027L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: travaux de taille architecturée mécanique
Date de conclusion du contrat: 2022-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pothier elagage
Adresse postale: 190 avenue Franklin Roosvelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://capxv.com/pothier-elagage/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: A22027L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations diverses d'élagage et d'abattage
Date de conclusion du contrat: 2022-08-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: s.m.d.a. (Soins Modernes des Arbres)
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://smda-sas.com🌏
Nom: arbo environnement
Adresse postale: za du Bois des Rampes 9 rue des Métiers
Commune postale: Saint-Germain-du-Bois
Code postal: 71330
Région: Saône-et-Loire🏙️
URL: https://www.elagueurs-grimpeurs.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: A22027L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prestations de déboisemenudébroussaillage mécanique
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 190 avenue Franklin Roosevelt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
“les montants indiqués de marchés sont des montants maximums annuels pour les accords-cadres. Période initiale de 12 mois. Nombre de reconductions fixé à 3....”
les montants indiqués de marchés sont des montants maximums annuels pour les accords-cadres. Période initiale de 12 mois. Nombre de reconductions fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. Durée maximale du contrat est 48 mois
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 166-472045 (2022-08-25)