Prestations d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les logements, les parties communes et les abords de de l'ensemble des groupes du parc de Toulon Habitat Méditerranée

Toulon Habitat Méditerranée - OPH de le Métropole Toulon Provence Méditerranée

Prestations d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les logements, les parties communes et les abords de de l'ensemble des groupes du parc de Toulon Habitat Méditerranée réparties en sur 14 lots techniques distincts correspondant à des corps d'état différents, chacun des lots pouvant être attribué soit globalement pour les lots 8 (éclairage public), 9 (revêtement de sols souples), 10 (voirie réseaux divers), 11 (espaces verts travaux spécifiques) et 14 (désamiantage) soit par secteurs géographiques (Est, Centre, Ouest) pour les lots 1 (Maçonnerie - Carrelage), 2 (Electricité), 3 (Courants faibles), 4(Plomberie), 5 (Menuiseries bois - Vitrerie), 6 (Menuiseries PVC & Aluminium - Vitrerie), 7 (Ferronnerie - Serrurerie), 12 (Prestations acrobatiques) et 13 (Peinture)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulon Habitat Méditerranée - OPH de le Métropole Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-06	Avis de marché
2022-07-28	Avis d'attribution de marché
2023-07-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: ENTRETIEN 2022
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Ferronnerie 📦
Services d'entretien de l'éclairage public 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Services de voirie 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services de prestations 📦
Travaux de peinture 📦
Services de désamiantage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulon Habitat Méditerranée - OPH de le Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Le Saint Matthieu - Avenue Franklin Roosevelt - BP 1309
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches@thmed.com 📧
Téléphone: +33 494038574 📞
Fax: +33 494424397 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_KXvmZ2lKp9 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-06 📅
Date limite de soumission: 2022-05-10 📅
Date de publication: 2022-04-11 📅
Date de début: 2022-08-01 📅
Date de fin: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 071-189780
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

La date et l'heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 23 900 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:

Un même candidat ne pourra être attributaire de plus de 2 lots techniques (corps d'état). Au sein des lots techniques pour lesquels il a soumissionné, un même candidat ne pourra être attributaire au maximum que 2 secteurs géographiques, confère article 2.3 du RC

Numéro du lot: 01A
Brève description: Maçonnerie - Carrelage : Secteur OUEST
Valeur estimée hors TVA: 356 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord cadre est passé de la date de prise d'effet ou la date de notification est postérieure à la date de prise d'effet jusqu'au 31 juillet 2023. Il pourra être reconduit 3 fois, par période de 12 mois chacune, par tacite reconduction.

Numéro du lot: 01B
Brève description: Maçonnerie - Carrelage : Secteur CENTRE
Valeur estimée hors TVA: 258 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01C
Brève description: Maçonnerie - Carrelage : Secteur EST
Valeur estimée hors TVA: 427 000 EUR 💰
Numéro du lot: 02A
Brève description: Electricité : Secteur OUEST
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 02B
Brève description: Electricité : Secteur CENTRE
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Numéro du lot: 02C
Brève description: Electricité : Secteur EST
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03A
Brève description: Courants faibles : Secteur OUEST
Valeur estimée hors TVA: 93 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03B
Brève description: Courants faibles : Secteur CENTRE
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03C
Brève description: Courants faibles : Secteur EST
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04A
Brève description: Plomberie : Secteur OUEST
Valeur estimée hors TVA: 397 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04B
Brève description: Plomberie : Secteur CENTRE
Valeur estimée hors TVA: 412 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04C
Brève description: Plomberie : Secteur EST
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Numéro du lot: 05A
Brève description: Menuiseries bois - Vitrerie : Secteur OUEST
Valeur estimée hors TVA: 146 000 EUR 💰
Numéro du lot: 05B
Brève description: Menuiseries bois - Vitrerie : Secteur CENTRE
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Numéro du lot: 05C
Brève description: Menuiseries bois - Vitrerie : Secteur EST
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Numéro du lot: 06A
Brève description: Menuiseries PVC - Aluminium - Vitrerie : Secteur OUEST
Valeur estimée hors TVA: 171 000 EUR 💰
Numéro du lot: 06B
Brève description: Menuiseries PVC - Aluminium - Vitrerie : Secteur CENTRE
Valeur estimée hors TVA: 118 000 EUR 💰
Numéro du lot: 06C
Brève description: Menuiseries PVC - Aluminium - Vitrerie : Secteur EST
Valeur estimée hors TVA: 219 000 EUR 💰
Numéro du lot: 07A
Brève description: Ferronnerie - Serrurerie : Secteur OUEST
Numéro du lot: 07B
Brève description: Ferronnerie - Serrurerie : Secteur CENTRE
Valeur estimée hors TVA: 251 000 EUR 💰
Numéro du lot: 07C
Brève description: Ferronnerie - Serrurerie : Secteur EST
Numéro du lot: 08
Brève description: Eclairage public : TOUT SECTEUR
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Numéro du lot: 09
Brève description: Revêtements de sols souples : TOUT SECTEUR
Valeur estimée hors TVA: 154 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Voirie - Réseaux divers : TOUT SECTEUR
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Espaces verts - Travaux spécialisés TOUT SECTEUR
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12A
Brève description: Prestations acrobatiques - Secteur OUEST
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12B
Brève description: Prestations acrobatiques - Secteur CENTRE
Valeur estimée hors TVA: 167 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12C
Brève description: Prestations acrobatiques - Secteur EST
Valeur estimée hors TVA: 395 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13A
Brève description: Peinture - Secteur OUEST
Numéro du lot: 13B
Brève description: Peinture - Secteur CENTRE
Valeur estimée hors TVA: 314 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13C
Brève description: Peinture - Secteur EST
Numéro du lot: 14
Brève description: Désamiantage - TOUT SECTEUR
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

La seyne sur mer

Toulon

Toulon et environ

Toulon et environs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 7.1 du Règlement de la consultation.La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigées que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : se reporter à l'article 9 du Règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

Indication des informations et documents requis : Une liste des prestations exécutées au cours de trois dernières années et portant sur des prestations de même nature, assortie d'attestations de bonne exécution. Ces attestations indiquent le montant, la date, le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Une description de l'outillage, le matériel et de l'équipement technique du candidat dont il disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour l'ensemble des lots 1 à 10, 12 et 13 : niveau spécifique minimal exigé : qualification en sous-section 4 (encadrement et exécutant).En complément pour les lots 2 et 8 : niveau spécifique minimal exigé : qualification QUALIFELEC ou équivalentEn complément pour le lot 3 : niveau spécifique minimal exigé : qualification QUALIFELEC antenne ou équivalentEn complément pour le lot 4 : Plomberie : niveau spécifique minimal exigé : qualification QUALIGAZ ou équivalentUniquement pour le lot 14 : niveau spécifique minimal exigé : qualification en sous-section 3 (encadrement et exécutant).Confère article 7.3 du RC

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-11-06 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulon
Informations complémentaires:

La date et l'heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 12
Prix (pondération): 8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle de le Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_KXvmZ2lKp9 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2026

Par la seule remise d'un pli l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer l'accord-cadre à commande (Acte d'engagement) ainsi que tous les documents annexes prévues par la règlementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur.Les exigences de la Collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus).Il est précisé que, conformément à l'article R. 2161-4 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.Les candidats doivent la transmission de leur candidature et de leur(s) offre(s) par voie électronique en un seul envoi. Ainsi, les documents (candidature et offre(s)) requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique à partir de l'adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_KXvmZ2lKp9&v=1&selected=0Toute transmission électronique peut être accompagnée de l'envoie de copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique. Les plis dématérialisés et les copies de sauvegarde doivent être parvenus aux date et heure limites de réception des plis.Estimations de la valeur totale maximale de la rubrique II-1-5 et annoncée en euros HT sur la durée totale de l'accord cadre (4 ans pour l'ensemble des corps d'état).Estimations de la valeur totale maximale de la rubrique II-2-6 annoncée en euros HT sur la période totale de l'accord-cadre (4ans à partir du DENC).Les prestations deseront rémunérées par application, aux quantités réellement exécutées, des prix figurant dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel du lot considéréCautionnement et garanties exigées :Une avance n'est pas prévue, dans le cadre de cet accord-cadre

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: C.s 40510
Commune postale: Toulon cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunl-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Modalités d'introduction de recours : Voie de recours : *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation : (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon ou Pôle de la commande publique de THM (cf. coordonnées ci-dessous), Toulon, F
Adresse postale: Le Saint Matthieu - Avenue Franklin Roosevelt - BP 1309
Commune postale: Toulon cedex
Code postal: 83076
Source: OJS 2022/S 071-189780 (2022-04-06)

Avis d'attribution de marché (2022-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-28 📅
Date de publication: 2022-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 147-421384
Se réfère à l'avis: 2022/S 071-189780
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

L'accord cadre est passé à compter de la date de prise d'effet : 1er août 2022 ou de la date de notification si elle est postérieure à la date de prise d'effet jusqu'au 31 juillet 2023. Il pourra être reconduit, trois fois, par période de 12 mois, par tacite reconduction, sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 48 mois.Il peut y être mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour la partie qui en prendra l'initiative d'en informer l'autre, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, 120 jours avant le terme de la période annuelle en cours.Critères d'attribution :1) Valeur technique - Pondération : 122) Prix - Pondération :8Un même candidat ne pourra être attributaire de plus de 2 lots techniques (corps d'état). Au sein des lots techniques pour lesquels il a soumissionné, un même candidat ne pourra être attributaire au maximum que 2 secteurs géographiques, confère article 2.3 du Règlement de Consultation (RC). Il est précisé que, conformément à l'article R. 2161-4 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les candidats devaient transmettre leur(s) candidature(s) et leur(s) offre(s) par voie électronique en un seul envoi. La valeur totale finale et maximale annoncée en euros HT et indiquée à la rubrique II-1-7 correspond à la somme de tous les lots attribués pour cette consultation et pour la durée totale de l'accord cadre soit 4 ans pour l'ensemble des lots. L'information sur le montant du marché / lot indiquée à la rubrique V-2-4 annoncée en euros HT correspond au montant maximum pour la période totale de l'accord-cadre (soit 4 ans).Les prestations seront rémunérées par application, aux quantités réellement exécutées, des prix figurant dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel du lot considéré. Cautionnement et garanties exigées : Une avance n'est pas prévue, dans le cadre de cet accord-cadre.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-20 📅
Nom: Axe btp
Adresse postale: 121, rue Robert Schumann
Commune postale: La garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Nom: Access batiment
Adresse postale: Chemin de Velaux - ZAC La Voilerie
Commune postale: Les pennes mirabeau
Code postal: 13170
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Rolaix corporation
Adresse postale: ZI. Les Estroublans - 2 Rue de Vienne
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: Apeg
Adresse postale: 34 Allée des Oliveraies
Commune postale: La valette du var
Code postal: 83160
Nom: Egbti
Adresse postale: 12, avenue du 19 mars 1962 - Zac du Pujol II Les Michels
Commune postale: Auriol
Code postal: 13390
Nom: Cofasud
Adresse postale: Avenue Jean Monnet - ZAC de la Poulasse
Commune postale: Sollies pont
Code postal: 83210
Nom: Prox hydro
Adresse postale: 12, rue André Isaïa
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Nom: Plomberie du littoral
Adresse postale: 86, rue des Lavandes
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Nom: Alu fp
Adresse postale: 14, impasse Champoux
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200
Nom: Ege noel beranger
Adresse postale: 67 RUE DE LA GARDE - ZI LA MILLONNE II
Commune postale: Six fours les plages
Code postal: 83140
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: Mse - multi services entretien
Adresse postale: Chemin du Patafloux -156 Rue des Peupliers
Commune postale: Chateauneuf les martigues
Code postal: 13220
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Colas france
Adresse postale: 173, avenue de Bruxelles
Commune postale: La seyne sur mer
Code postal: 83500
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Clm environnement
Adresse postale: 213, rue de la Montagne - Espace Nova
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Nom: Id verde
Adresse postale: 2 615 Chemin Long - Chemin de St Jacques
Commune postale: La crau
Code postal: 83260
Nom: Serpe
Adresse postale: Rue Auguste Blanqui sis quartier la Burlière
Commune postale: Le luc
Code postal: 83340
Nom: ACRO'BAT 83
Adresse postale: Le Saint Sacrement - 1522 Chemin de Fontanieu
Commune postale: Le revest les eaux
Nom: 7EME CIEL
Adresse postale: La Frégate, 133 rue des Poiriers
Commune postale: La farlede
Nom: MMG 83
Adresse postale: 837B Allée de Paris
121 RUE ROBERT SCHUMANN
Nom: Avenir deconstruction
Adresse postale: 14 Rue Emmanuel Vitria - ZI La Palun
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
1
2
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: C.S 40510
Adresse Internet: http://Toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Source: OJS 2022/S 147-421384 (2022-07-28)

Avis d'attribution de marché (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: RELANCE LOT 5C ENTRETIEN 2023
Brève description:

Relance de l'accord-cadre pour les prestations d'entretien, de réparation et d'aménagement dans les logements, les parties communes et les abords de l'ensemble des groupes du parc de Toulon Habitat Méditerranée. Relance suite à non reconduction uniquement pour le corps d'état :lot n°5 Menuiseries bois - Vitrerie (secteur EST ),

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2023_7yjO0Za-5E&v=1 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-412696
Numéro JO-S: 129

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Menuiseries bois - Vitrerie : secteur EST

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2023_7yjO0Za-5E&v=1 🌏
Source: OJS 2023/S 129-412696 (2023-07-04)

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