Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'animations musicales pour des évènements culturels et festifs organisés par le Département des Bouches-Du-Rhône
2022-0342”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“prestations d'animations musicales pour des évènements culturels et festifs organisés par le Département des Bouches-Du-Rhône”
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 100 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: musique savante, musique de création, art vocal
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de divertissement📦
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire des Bouches-Du-Rhône
Description du marché:
“musique classique, musique baroque, musique romantique, musique moyen âge/renaissance, opéra.Musique contemporaine, musique expérimentale.Chorale, chant...”
Description du marché
musique classique, musique baroque, musique romantique, musique moyen âge/renaissance, opéra.Musique contemporaine, musique expérimentale.Chorale, chant profane, chant liturgique, chant populaire, chant a cappella
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 100 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
Afficher plus
Informations complémentaires: montant maximum HT annuel : 50000 euros
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: musique actuelle, musique du monde, musique instrumentale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“musique urbaine, musique électronique, pop, funk, disco, rock, variété, jazz, soul, swing, blues, musique traditionnelle, folk, chanson française, chanson...”
Description du marché
musique urbaine, musique électronique, pop, funk, disco, rock, variété, jazz, soul, swing, blues, musique traditionnelle, folk, chanson française, chanson provençale, chanson corse, chanson occitane, gospel.Musique flamenca, napolitain, arabo andalou, afro, reggae, musique latine.Arts de la rue, déambulatoire à caractère festif (fanfare, batucada)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Il pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Il pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
Afficher plus
Informations complémentaires: montant maximum HT annuel : 200000 euros
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.). Le candidat doit...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.). Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestation objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestation objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années : le candidat fournit au maximum 5 références significatives pour des...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années : le candidat fournit au maximum 5 références significatives pour des opérations similaires en utilisant l'annexe fournie avec le dce (rc_ annexe3_ références_similaires)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour chaque lot, l'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents à prix global et forfaitaire”
Conditions d'exécution du contrat
pour chaque lot, l'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents à prix global et forfaitaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel du département
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2026
Informations complémentaires
“la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la...”
la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur prévoit la possibilité de recourir à une négociation. Les modalités de la négociation sont précisées dans le règlement de consultation. Toutefois le marché pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation. La transmission des plis par voie électronique est imposée, par conséquent la transmission par voie papier n'est pas autorisée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Marseille
Adresse postale: place Félix Barret
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 210-603146 (2022-10-27)
Informations complémentaires (2022-12-02)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 210-603146
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-12-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-16 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 236-680578 (2022-12-02)
Avis d'attribution de marché (2023-10-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 210-603146
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0342
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: musique savante, musique de création, art vocal
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: prodig'Art
Adresse postale: cité des Associations Boite 255 - 93 La Canebière
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 100 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66540.80 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: musique actuelle, musique du monde, musique instrumentale
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl la clique Production
Adresse postale: cmci - 2 Rue Henri Barbusse
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155920.70 💰
“le lot 1 est conclu pour un montant maximum annuel HT de 50 000 euros. Le lot 2 est conclu pour un montant maximum annuel HT de 200 000 euros. Durée : 1 an,...”
le lot 1 est conclu pour un montant maximum annuel HT de 50 000 euros. Le lot 2 est conclu pour un montant maximum annuel HT de 200 000 euros. Durée : 1 an, renouvelable 3 fois. Les contrats sont consultables à la Direction de l'achat public, au service sam-pcs sur RDV. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale
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Source: OJS 2023/S 196-615317 (2023-10-06)