la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum annuel de 35 000 euro(s) (H.T.).Le contrat est un accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement 1 fois pour une période de 3 ans, soit pour une durée globale maximum de 4 ans.Les premières animations sont prévues en cours du mois d'octobre 2022 ou à compter la date de notification de l'accord-cadre à bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'animations de l'espace Ecopôle prévention des déchets et de l'espace pédagogique du centre de tri Véolia
22fs-Lhsm-1155-K”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum annuel de 35 000 euro(s) (H.T.).Le contrat est un...”
Brève description
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum annuel de 35 000 euro(s) (H.T.).Le contrat est un accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement 1 fois pour une période de 3 ans, soit pour une durée globale maximum de 4 ans.Les premières animations sont prévues en cours du mois d'octobre 2022 ou à compter la date de notification de l'accord-cadre à bons de commande
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de la communauté Le Havre Seine Métropole 76085 - le Havre Cedex
Description du marché:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum annuel de 35 000 euro(s) (H.T.).Le contrat est un...”
Description du marché
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum annuel de 35 000 euro(s) (H.T.).Le contrat est un accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement 1 fois pour une période de 3 ans, soit pour une durée globale maximum de 4 ans.Les premières animations sont prévues en cours du mois d'octobre 2022 ou à compter la date de notification de l'accord-cadre à bons de commande
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 X 3 ans soit une durée globale maximum de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-- dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur...”
Liste et brève description des conditions
-- dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants;- dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance justifier de sa capacité à réaliser les prestations ;Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-27
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ -Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'Il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.- Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.En cas d'attributiondu marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.- Les candidats sont informés qu'afin de répondre au souci de promouvoir la protection de l'environnement, une clause est prévue à cet effet à l'article 3.3 du CCAP.- Visite des lieux obligatoires Cf à l'article 5-3 du RC : Les candidats sont tenus de matérialiser les questions posées lors de la visite sur la plateforme Mpe76.- Le jugement sera effectué à partir des critères notés et pondérés suivants :* Critère valeur technique jugée sur le mémoire technique noté sur 20 - coefficient de pondération 6 ;* Critère prix apprécié à partir de la simulation de commande noté sur 20 - coefficient de pondération 4.- Annexe : Clause de dématérialisation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2022/S 164-465720 (2022-08-23)
Avis d'attribution de marché (2023-04-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 38 215 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de la communauté Le Havre Seine Métropole 76085 Le Havre Cedex
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 164-465720
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 50319
Date de conclusion du contrat: 2023-03-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: laurie Guerrero
Adresse postale: 10 Rue Des Lilas
Commune postale: Gerville
Code postal: 76790
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 215 💰
“- Dans le respect des dispositions du code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux...”
- Dans le respect des dispositions du code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des Marchés de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 19 rue Georges Braque, Cs 70854, 76085 Le Havre cedex, entre 8h30 et 16h30. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.- Le montant indiqué s'entend comme un montant de simulation de commande pour une période d'un an. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 35 000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 081-245233 (2023-04-20)