prestations d'animation des activités physiques à destination des personnes âgées
Ville d'Annecy
le marché est un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de lacommande publique comprenant pour chacun des lots un minimum et un maximumle montant minimum de l'accord-cadre est fixé à 10 000,00 euro(s) (H.T.).Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 30 000,00 euro(s) (H.T.).Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois et par lot.les montants estimatifs figurant dans le présent avis s'entendent par lot et par an
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-11 | Avis de marché |
| 2022-11-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sportifs
Numéro de référence: 22as-Cp-0440-O
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'annecy
Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-11 📅
Date limite de soumission: 2022-03-11 📅
Date de publication: 2022-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 033-085186
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: activités sportives d'intérieur
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: activités sportives d'extérieur
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 74000 - annecy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compétence des intervenants
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: marché renouvelable tous les 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sportifs
Numéro de référence: 22as-Cp-0440-O
Brève description:
le marché est un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de lacommande publique comprenant pour chacun des lots un minimum et un maximumle montant minimum de l'accord-cadre est fixé à 10 000,00 euro(s) (H.T.).Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 30 000,00 euro(s) (H.T.).Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois et par lot.les montants estimatifs figurant dans le présent avis s'entendent par lot et par an
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'annecy
Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-11 📅
Date limite de soumission: 2022-03-11 📅
Date de publication: 2022-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 033-085186
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr -Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la Ville d'annecy, accessible depuis son site Internet : www.annecy.fr, " Correspondre avec l'acheteur " de la consultation considérée
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: activités sportives d'intérieur
Numéro du lot: 1
Brève description:
le montant minimum annuel du lot est de 10 000 euro(s) HtLe montant maximum annuel du lot est de 30 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché peut être reconduit tacitement, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour les périodes suivantes : du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024 puis du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025 et du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026. La décision de non reconduction est adressée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception
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Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 74000 - annecy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Une note relative aux moyens humains et matériels dont dispose le candidat
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compétence des intervenants
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: marché renouvelable tous les 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
Source: OJS 2022/S 033-085186 (2022-02-11)
Avis d'attribution de marché (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-665770
Se réfère à l'avis: 2022/S 033-085186
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 74000 Annecy
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-15 📅
Nom: de Pas Apa
Adresse postale: 1, Avenue Marcelin Berthelot
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Source: OJS 2022/S 231-665770 (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-665770
Se réfère à l'avis: 2022/S 033-085186
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
les documents des marchés sont consultables à la Direction de la commande publique au27 rue de la paix 74000 AnnecyLes marchés ont une durée de 12 mois à compter de leur date de notification et ils pourront être tacitement reconduits par période de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles.Les montants des lots renseignés s'entendent pour toute la durée du marché, reconduction comprise.Dates de signature :Lot 1 15/05/2022lot 2 15/05/2022
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 74000 Annecy
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-15 📅
Nom: de Pas Apa
Adresse postale: 1, Avenue Marcelin Berthelot
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Source: OJS 2022/S 231-665770 (2022-11-25)
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