Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: chemaudin et Vaux
Commune postale: Chemaudin-et-Vaux
Nom: dannemarie sur Crète
Commune postale: Dannemarie-sur-Crète
Nom: deluz
Commune postale: Deluz
Nom: franois
Commune postale: Franois
Nom: geneuille
Commune postale: Geneuille
Nom: institut supérieur des Beaux-Arts
Nom: montfaucon
Commune postale: Montfaucon
Nom: montferrand-Le-Château
Commune postale: Montferrand-le-Château
Nom: pelousey
Commune postale: Pelousey
Nom: pouilley-Les-Vignes
Commune postale: Pouilley-les-Vignes
Nom: serre-Les-Sapins
Commune postale: Serre-les-Sapins
Nom: sivom de Franois Serre les Sapins
Commune postale: Franois Serre-les-Sapins
Nom: syndicat Intercommunal de Fontain-Arguel-La Vèze- pugey
Commune postale: Fontain Arguel-la-Vèze Pugey
Nom: syndicat Intercommunal Scolaire de Byans - villars - les Abbans
Commune postale: Byans Villars-les-Abbans
Nom: sybert
Nom: syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray
Commune postale: Nancray
Nom: torpes
Commune postale: Torpes
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestation de nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments
pal-50500
Produits/services: Services de nettoyage de vitres📦
Brève description: prestation de nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments
Valeur estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: prestation de nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-04-28 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est multi attributaire et est attribué à deux opérateurs économiques maximum. Le montant minimum par an et par opérateur économique retenu...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est multi attributaire et est attribué à deux opérateurs économiques maximum. Le montant minimum par an et par opérateur économique retenu est fixé à 10 000euro (T.T.C.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-29
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“il s'agit d'un groupement de commandes entre Grand Besancon Métropole (coordonnateur du groupement) et - avanne-Aveney
- besançon
- ccas
- cussey sur...”
il s'agit d'un groupement de commandes entre Grand Besancon Métropole (coordonnateur du groupement) et - avanne-Aveney
- besançon
- ccas
- cussey sur l'ognon
- chemaudin et Vaux
- dannemarie sur Crète
- deluz
- franois
- geneuille
- institut supérieur des Beaux-Arts
- montfaucon
- montferrand-Le-Château
- pelousey
- pouilley-Les-Vignes
- serre-Les-Sapins
- sIVOM de Franois Serre les Sapins
- syndicat Intercommunal de Fontain-Arguel-La Vèze- pugey
- syndicat Intercommunal Scolaire de Byans - villars - les Abbans
- sybert
- syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray
- torpes
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besancon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administraif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif inter-régional de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle, à l'attention de Mme Thérèse HERRY”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac 54044 NANCY
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administraif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Besancon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administraif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 043-111604 (2022-02-25)
Informations complémentaires (2022-03-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 043-111604
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: II.1.5
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 95 000euro
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 285 000euro
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 95 000euro
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 285 000euro
Source: OJS 2022/S 048-125390 (2022-03-04)
Avis d'attribution de marché (2022-05-27)
Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 043-111604
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Prestation de nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 105-293988 (2022-05-27)