prestation de mise à disposition de personnel intérimaire pour les services de l'agglomération, principalement le service des Déchets ménagers

Roannais Agglomération

prestation de mise à disposition de personnel intérimaire pour les services de l'agglomération, principalement le service des Déchets ménagers et à titre accessoire pour faire face à des besoins ponctuels d'autres services de Roannais Agglomération (préparation de manifestations, manutentions diverses tel que portage, chargement et déchargement de marchandises, manutention et installation des matériels de fêtes et cérémonies, et correspondant à des tâches d'agent manutentionnaire (service logistique, conservatoire notamment).Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sésame

Qui ?

• Roannais Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-12	Avis de marché
2022-09-02	Informations complémentaires
2022-11-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 2201027
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442950 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date limite de soumission: 2022-09-05 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-385297
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr -Cf. RC. Pour les renseignements complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 14 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une première période de 14 mois jusqu'au 31/12/2023. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois sans excéder une durée totale de 50 mois

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: roannais Agglomeration 42300 - roanne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Rc
Situation économique et financière: cf. Rc
Capacité technique et professionnelle: cf. Rc
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter du 1/11/2022 ou à la date de notification du marché si elle est postérieure.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables dans les conditions suivantes : évolution du Smic horaire.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours.En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre (cf. Rc)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): prix des prestations sur la base du devis de simulation (cf. Rc)
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: tous les 4 ans - 2ème semestre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2022/S 135-385297 (2022-07-12)

Informations complémentaires (2022-09-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-02 📅
Date limite de soumission: 2022-09-16 📅
Date de publication: 2022-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 172-488302
Se réfère à l'avis: 2022/S 135-385297
Numéro JO-S: 172
Source: OJS 2022/S 172-488302 (2022-09-02)

Avis d'attribution de marché (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 316 170 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-630033
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.Le montant est attribué au vu des prix unitaires du bordereau des prix unitaires sur la base des quantités exécutées, pour une durée de 14 mois à compter du 1/11/22, reconductible 3 fois par période de 12 mois. L'Exécution des prestations pour la première période court jusqu'au 31/12/23 inclus, et jusqu'au 31/12/2026, toutes reconductions incluses. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 50 mois.Le montant attribué correspond au montant annuel estimé, correspondant à 1316170 euro(s) Ht sur la durée totale du marché.Dossier de marché consultable sur Rdv auprès du Service commande publique: 63 rue Jean Jaurès - cs 70005 - 42311 Roanne Cedex

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: roannais Agglomeration 42300 Roanne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Nom: sesame
Adresse postale: 58 Bd Baron Du Marais
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 315880.78 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 219-630033 (2022-11-09)

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