Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement de divers dechets pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa
22A0033”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Brève description:
“prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement de divers dechets pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa”
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 372 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : daom, dib, di, Métaux, végétaux, DEE” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : - des déchets assimilés aux Ordures Ménagères (Daom)- des déchets Industriels...”
Description du marché
prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : - des déchets assimilés aux Ordures Ménagères (Daom)- des déchets Industriels Banals - des déchets inertes- des métaux- des déchets végétaux- des DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques)composante 1 : Prestations régulièrescomposante 2 : Prestations ponctuelles
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 - Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 1 : Moyens humains et matériels pour la réalisation de la prestation”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous critère 2 : Qualité de l'organisation de la collecte
Critère de qualité (nom): Sous critère 3 : Qualité de la prestation : transport et élimination
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous critère 4 : Qualité du suivi et de la traçabilité
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): CRITERE 2 - Démarche développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: prévision de publication du prochain avis: mi 2027
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'articles R. 2122-7 du code de la commande, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations de services similaires à...”
Description des options
conformément à l'articles R. 2122-7 du code de la commande, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent marché public
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“montant Maximum : 5 850 000 euro(s) HTPSE facultative no 1 : Location de conteneur entre 600 L et 700 L, en aluminium ou en tout matériaux qui ne se consume...”
Informations complémentaires
montant Maximum : 5 850 000 euro(s) HTPSE facultative no 1 : Location de conteneur entre 600 L et 700 L, en aluminium ou en tout matériaux qui ne se consume pas (ignifugé) à l'article 10.2.2 du CCTP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : Cartons, Plastiques, Palettes, Verres” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères📦
Description du marché:
“prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : - des cartons- des plastiques rigides et plastiques souples- des palettes- du...”
Description du marché
prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : - des cartons- des plastiques rigides et plastiques souples- des palettes- du verre alimentaire et du verre médical
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant Maximum: 550 000 euro(s) HTPSE facultative no 2 : Le verre alimentaire et médical et PSE facultative no 3 : Autres types de déchets recyclables à...”
Informations complémentaires
montant Maximum: 550 000 euro(s) HTPSE facultative no 2 : Le verre alimentaire et médical et PSE facultative no 3 : Autres types de déchets recyclables à l'article 11 du CCTP
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : Des déchets chimiques et toxiques, amalgames dentaires, déchets anatomiques dans...”
Titre
prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : Des déchets chimiques et toxiques, amalgames dentaires, déchets anatomiques dans le formol, Huiles industrielles
prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : - des déchets chimiques et toxiques (liquides et solides)- des amalgames dentaires- des déchets anatomiques dans le formol- des Huiles industriellescomposante 1 : Prestations régulièrescomposante 2 : Prestations ponctuelles
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant Maximum: 1 000 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : Des papiers et des documents confidentiels” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : - des papiers- des documents confidentielscomposante 1 : Prestations...”
Description du marché
prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : - des papiers- des documents confidentielscomposante 1 : Prestations régulièrescomposante 2 : Prestations ponctuelles
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum: 400 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : Bio déchets” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement de déchets biologiques📦
Description du marché:
“prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : - bio déchetscomposante 1 : Prestations régulièrescomposante 2 : Prestations ponctuelles”
Description du marché
prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : - bio déchetscomposante 1 : Prestations régulièrescomposante 2 : Prestations ponctuelles
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum: 150 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : Des masques à usages unique triés” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : - des masques à usages unique triéscomposante 1 : Prestations régulièrescomposante...”
Description du marché
prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : - des masques à usages unique triéscomposante 1 : Prestations régulièrescomposante 2 : Prestations ponctuelles
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 500 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum: 100 000 euro(s)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;-Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-L'Agrément du transporteur proposé. -L'Agrément du centre de traitement.-l'agrément de l'éliminateur final proposé. -L'Autorisation préfectorale de...”
Liste et brève description des critères de sélection
-L'Agrément du transporteur proposé. -L'Agrément du centre de traitement.-l'agrément de l'éliminateur final proposé. -L'Autorisation préfectorale de transport de déchets dangereux et non dangereux.-les arrêtés d'autorisation et agrément des sites exutoires pour chaque déchet-une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières annéesdes certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du code de...”
Conditions d'exécution du contrat
dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion et de promotion de l'emploi pour le lot 1 et un plan de progrès pour le lot 2. Le CHU a pris en compte la dimension développement durable dans la définition de ce besoin au sens de l'article L2111-1
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“la durée du marché de 5 ans est justifié par les lourds investissements matériel (compacteurs, bennes) demandés dans ce présent marché” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : mi 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle : le candidat devra joindre à son dossier :DumeOuLettre de candidature et...”
capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle : le candidat devra joindre à son dossier :DumeOuLettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants : formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent)l'acheteur organise des visites obligatoire - le mardi 28 juin et mercredi 29 juin.format électronique : les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2043595&orgAcronyme=x7cadresse de participation par voie électronique" avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation.il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique de l'acte d'engagement requise au dépôt de l'offreen application du code du travail, les candidats doivent indiquer si, dans le cadre de l'exécution du marché public, ils ont l'intention d'avoir recours à des salariés détachés.la déclaration de détachement doit être conforme aux dispositions de l'annexe au ccap " Obligations réglementaires en matière de de détachement de salariés étrangers "
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 116-326412 (2022-06-13)
Informations complémentaires (2022-07-01)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 116-326412
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-07-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-07-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Emplacement du texte à modifier: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“l'Acheteur organise des visites obligatoire - le mardi 28 juin et mercredi 29 juin” Nouvelle valeur
Texte:
“l'Acheteur organise des visites obligatoire - le mardi 28 juin et mercredi 29 juin. Une visite supplémentaire est prévu pour HBT le vendredi 1er juillet”
Source: OJS 2022/S 128-365751 (2022-07-01)
Avis d'attribution de marché (2022-11-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: centre Bellevue - 1 place Jean Baumel
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 550 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 116-326412
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220655
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“location de contenants collecte transport et traitement de déchets :assimilés aux Ordures Ménagères - industriels Banals - inertes -métaux - végétaux -...”
Titre
location de contenants collecte transport et traitement de déchets :assimilés aux Ordures Ménagères - industriels Banals - inertes -métaux - végétaux - équipements électriques électroniques
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas oriad mediterranee
Adresse postale: 330 rue des entrepreneurs ZAC du vigné
Commune postale: Calvisson
Code postal: 30420
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 850 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 220656
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : -des cartons-des plastiques rigides et plastiques souples-des palettes-du verre...”
Titre
prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : -des cartons-des plastiques rigides et plastiques souples-des palettes-du verre alimentaire et du verre médical
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: societe nicollin languedoc roussillon s.a.s
Adresse postale: 4895, rue de la Jeune Parque
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro de contrat: 220657
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“location de contenants collecte transport et traitement : - déchets chimiques et toxiques (liquides et solides)- amalgames dentaires- déchets anatomiques...”
Titre
location de contenants collecte transport et traitement : - déchets chimiques et toxiques (liquides et solides)- amalgames dentaires- déchets anatomiques dans le formol- huiles industrielles
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: triadis services sas
Adresse postale: impasse René Gomez ZI du Capiscol
Commune postale: Villeneuve-les-Beziers
Code postal: 34420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 220658
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement : -Des papiers-des documents confidentiels” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 220659
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“prestation de location de contenants, collecte, transport et traitement :-Des Bio déchets” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
lot no 6 declare sans suite
Source: OJS 2022/S 229-658906 (2022-11-23)