prélèvements, analyses de gaz produits par le sol et rédaction des conclusions correspondantes

Collectivité européenne d'Alsace

prélèvements, analyses de gaz produits par le sol et rédaction des conclusions correspondantes pour les Archives Départementales et le Vaisseau, sites de la CEA

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-06 Avis de marché
2022-11-07 Informations complémentaires
2023-02-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: collectivité européenne d'alsace
Adresse postale: place du Quartier Blanc
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Code postal: 67964
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Téléphone: +33 389306323 📞
Courrier électronique: contact.achat@alsace.eu 📧
Région: Alsace 🏙️
URL: https://www.alsace.eu/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Communication
URL des documents: https://www.alsace.eu/ 🌏
URL de participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prélèvements, analyses de gaz produits par le sol et rédaction des conclusions correspondantes 22000294”
Produits/services: Services d'études 📦
Brève description:
“prélèvements, analyses de gaz produits par le sol et rédaction des conclusions correspondantes pour les Archives Départementales et le Vaisseau, sites de la CEA”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Lieu d'exécution: Alsace 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: strasbourg
Description du marché:
“prélèvements, analyses de gaz produits par le sol et rédaction des conclusions correspondantes pour les Archives Départementales et le Vaisseau, sites de la CEA”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 02/01/2023 (ou à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande si...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles. Recours : référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) ;...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dume ou Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsdume ou Formulaire Dc2 ou équivalent :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références de service ou fournitures similaires : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-08 10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-08 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“financement sur le budget annuel de la Collectivité Européenne d'alsace en ressources propres”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif (Ta) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 0388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégionale du Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
URL: http://meurthe-et-moselle.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 196-556492 (2022-10-06)
Informations complémentaires (2022-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“prélèvements, analyses de gaz produits par le sol et rédaction des conclusions correspondantes”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 196-556492

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: 08/11/2022 à 10:00
Nouvelle valeur
Texte: 21/11/2022 à 10:00
Source: OJS 2022/S 218-624108 (2022-11-07)
Avis d'attribution de marché (2023-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Description
Description du marché: prélèvements et analyses de gaz de sol
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 196-556492

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 22001284
Titre: prélèvements et analyses de gaz de sol
Date de conclusion du contrat: 2023-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: hpc envirotec
Commune postale: Noyal Chatillon-sur-Seiche
Code postal: 35230
Pays: France 🇫🇷
Région: Alsace 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2023/S 042-123822 (2023-02-23)