1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours vacances et stages à l'attention des enfants du personnel du Département
DAPM-2022-03”
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“organisation de séjours vacances et stages à l'attention des enfants du personnel du Département” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“certains lots seront attribués à plusieurs opérateurs économiques, tels que définis ci-après, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : Lot 1 : 4 - lot...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
certains lots seront attribués à plusieurs opérateurs économiques, tels que définis ci-après, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres : Lot 1 : 4 - lot 2 : 3 - lot 3 : 3 - lot 4 : 4 - lot 5 : 2 - lot 6 : 1 - lot 7 : 1 - lot 8 : 1 (cf. RC article 1.3)
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours à la montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france
Description du marché:
“ce lot porte principalement sur des séjours d'1 à 2 semaines dans les massifs montagneux de Métropole voire d'europe, en hiver et en été, avec au programme...”
Description du marché
ce lot porte principalement sur des séjours d'1 à 2 semaines dans les massifs montagneux de Métropole voire d'europe, en hiver et en été, avec au programme découverte de la région et activités de saison liées la montagne. (cf. Art. 1.1 du Cctp). Lot multi-attributaires (cf. RC 1.3). PSE (cf. Bpu). Montants en (T.T.C.) (pas de Ht) Valeur estimée annuelle : 250 000 euro(s). Montants annuels contractuels : minimum : 85 000 euro(s) - maximum : 340 000 euro(s)
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu à compter de sa date de notification. La durée initiale est d'un an. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu à compter de sa date de notification. La durée initiale est d'un an. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Date de notification prévisionnelle : 1er semestre 2023
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours à la mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ce lot porte principalement sur des séjours de 12 à 14 jours sur les littoraux métropolitains, en été, comportant impérativement des activités aquatiques et...”
Description du marché
ce lot porte principalement sur des séjours de 12 à 14 jours sur les littoraux métropolitains, en été, comportant impérativement des activités aquatiques et la découverte de la région. (cf. Art. 1.2 du cctp). Pse (cf. Bpu). Lot multi-attributaires (cf. RC 1.3). Montants en (T.T.C.) (pas de Ht). Valeur estimée annuelle : 140 000 euro(s). Montants annuels contractuels : Minimum : 54 000 euro(s) - maximum : 219 000 euro(s)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu à compter de sa date de notification, au plus tôt le 19 février 2023. La durée initiale est d'un an. La durée de chaque période de...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu à compter de sa date de notification, au plus tôt le 19 février 2023. La durée initiale est d'un an. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Date de notification prévisionnelle : 1er semestre 2023
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours thématiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“ce lot porte principalement sur des séjours d'1 à 2 semaines en France, le plus souvent à la campagne, en été, s'articulant autour d'une thématique...”
Description du marché
ce lot porte principalement sur des séjours d'1 à 2 semaines en France, le plus souvent à la campagne, en été, s'articulant autour d'une thématique principale (équitation, ferme, cuisine, sport, arts, culturelle).(cf. Art. 1.3 du cctp). Pse (cf. Bpu). Lot multi-attributaires (cf. RC 1.3). Montants en (T.T.C.) (pas de Ht). Valeur estimée annuelle : 200 000 euro(s). Montants annuels contractuels : Minimum : 75 000 euro(s) - maximum : 358 000 euro(s)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu à compter de sa date de notification, au plus tôt le 1er juin 2023. La durée initiale est d'un an. La durée de chaque période de...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu à compter de sa date de notification, au plus tôt le 1er juin 2023. La durée initiale est d'un an. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Date de notification prévisionnelle : 1er semestre 2023
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours de découverte du monde
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: a l'étranger
Description du marché:
“ce lot porte principalement sur des séjours d'1 à 3 semaines, dans les pays européens, en été, avec au programme du pays dans toutes ses dimensions. (cf....”
Description du marché
ce lot porte principalement sur des séjours d'1 à 3 semaines, dans les pays européens, en été, avec au programme du pays dans toutes ses dimensions. (cf. Art. 1.4 du cctp). Pse (cf. Bpu). Lot multi-attributaires (cf. RC 1.3). Montants en (T.T.C.) (pas de Ht). Valeur estimée annuelle : 400 000 euro(s). Montants annuels contractuels : Minimum : 140 000 euro(s) - maximum : 788 000 euro(s)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours linguistiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“ce lot porte principalement sur des séjours d'1 à 2 semaines en Grande-Bretagne, en été, avec au programme apprentissage linguistique, avec hébergement en...”
Description du marché
ce lot porte principalement sur des séjours d'1 à 2 semaines en Grande-Bretagne, en été, avec au programme apprentissage linguistique, avec hébergement en internat ou famille d'accueil. (cf. Art. 1.5 du cctp). Pse (cf. Bpu). Lot multi-attributaires (cf. RC 1.3). Montants en (T.T.C.) (pas de Ht). Valeur estimée annuelle : 85 000 euro(s). Montants annuels contractuels : Minimum : 20 000 euro(s) - maximum : 140 000 euro(s)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stages BAFA
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Description du marché:
“ce lot porte sur des stages de préparation du BAFA (1 semaine), en France métropolitaine, en été, pour les 17 ans (cf. Art. 1.6 du cctp). Pse (cf. Bpu). Lot...”
Description du marché
ce lot porte sur des stages de préparation du BAFA (1 semaine), en France métropolitaine, en été, pour les 17 ans (cf. Art. 1.6 du cctp). Pse (cf. Bpu). Lot mono-attributaire (cf. RC 1.3). Montants en (T.T.C.) (pas de Ht). Valeur estimée annuelle : 20 000 euro(s). Montants annuels contractuels : Minimum : 7 000 euro(s) - maximum : 32 000 euro(s)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours solidaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“ce lot porte sur des séjours de 2 semaines, en été, axés autour d'actions de solidarité dans un pays étranger (ex : Asie, Afrique, Amérique latine) (cf....”
Description du marché
ce lot porte sur des séjours de 2 semaines, en été, axés autour d'actions de solidarité dans un pays étranger (ex : Asie, Afrique, Amérique latine) (cf. Art. 1.7 du cctp). Pse (cf. Bpu). Lot mono-attributaire (cf. RC 1.3). Montants en (T.T.C.) (pas de Ht). Valeur estimée annuelle : 30 000 euro(s). Montants annuels contractuels : Minimum : 10 000 euro(s) - maximum : 60 000 euro(s)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stages conduite accompagnée
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Cours de conduite📦
Description du marché:
“ce lot porte sur des stages d'apprentissage de la conduite accompagnée, sur 2 semaines en été, en France métropolitaine. PSE (cf. Bpu). Lot...”
Description du marché
ce lot porte sur des stages d'apprentissage de la conduite accompagnée, sur 2 semaines en été, en France métropolitaine. PSE (cf. Bpu). Lot mono-attributaire (cf. RC 1.3). Montants en (T.T.C.) (pas de Ht). Valeur estimée annuelle : 45 000 euro(s). Montants annuels contractuels : Minimum : 15 000 euro(s) - maximum : 60 000 euro(s)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“ne seront pas admises les candidatures non recevables conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du Code de la...”
Liste et brève description des règles et critères
ne seront pas admises les candidatures non recevables conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du Code de la commande publique et celles ne présentant pas les documents administratifs listés à l'article 5 du RC. Le candidat individuel ou membres de groupement en cas de candidature groupée produira une lettre de candidature (Dc1) et une déclaration du candidat (Dc2 -1 formulaire pour chaque membre du groupement). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur à l'article 5 du RC. Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires- déclaration-candidat. Ils peuvent être établis sur format libre. Le Département accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2 un Document unique du marché européen (Dume), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“pour tous les lots : Critères d'attribution : Valeur technique : 70% - prix des prestations : 30%” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“l'Unité monétaire est l'euro. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations du Bordereau des prix unitaires et du catalogue....”
l'Unité monétaire est l'euro. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations du Bordereau des prix unitaires et du catalogue. Modalités de remise des offres et de la copie de sauvegarde : cf. RC et annexe. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif et conformément à la règlementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les factures électroniques devront être déposées sur le portail Chorus Pro (https://chorus-pro.gouv.fr). Les entreprises disposent également d'une hotline au : (+33)176647408 pour l'assistance éventuelle au téléchargement. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'administration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1Et suivants du code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 234-674484 (2022-11-30)
Avis d'attribution de marché (2023-07-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 279749.45 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 234-674484
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-5806
Numéro d'identification du lot: 1ER
Titre:
“organisation de séjours vacances et de stages à l'attention des enfants dupersonnel du Département Lot 1 - séjours à la montagne”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: adav
Adresse postale: 6 Marché aux Chevaux
Commune postale: Bergues
Code postal: 59380
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14663.25 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2EM
Titre:
“organisation de séjours vacances et de stages à l'attention des enfants du personnel du Département Lot 1 - séjours à la montagne” Nom et adresse du contractant
Nom: association regards
Adresse postale: 165 avenue henri ginoux
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Téléphone: +33 146388060📞
Courrier électronique: info@asso-regards.org📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15460.20 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3EM
Nom et adresse du contractant
Nom: tootazimut groupe associatif ucpa sport vacances
Adresse postale: 21-37 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Téléphone: +33 320001780📞
Courrier électronique: cellule.ao@ucpa.asso.fr📧
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16363.20 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4EM
Nom et adresse du contractant
Nom: organisation vacances animations loisirs (oval)
Adresse postale: 12 RUE D'Esse
Commune postale: St Augustin
Code postal: 77515
Téléphone: +33 786657340📞
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 590 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-5792
Titre:
“organisation de séjours vacances et de stages à l'attention des enfants du personnel du Département Lot 2 - séjours à la mer”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: tootazimut ucpa sport vacances
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20428.20 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: les compagnons des jours heureux
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès - bP 60882
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Code postal: 78108
Téléphone: +33 139734141📞
Courrier électronique: aocjh@compagnons.asso.fr📧
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20521.80 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 565 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-5807
Titre:
“organisation de séjours vacances et de stages à l'attention des enfants du personnel du Département LOT 3 Séjours Thématiques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17207.67 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas viva
Adresse postale: 44 - 46, avenue Raspail
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Téléphone: +33 141242800📞
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23989.33 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: vacances Farwest Enfants
Adresse postale: le Pavillon
Commune postale: Sargé-sur-Braye
Code postal: 41170
Téléphone: +33 254729907📞
Courrier électronique: farwest@colo-farwest.fr📧
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 140 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023-5793
Titre:
“organisation de séjours vacances et de stages à l'attention des enfants du personnel du Département Lot 4 - séjours de découverte du monde”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-30 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30297.80 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023-5794
Titre:
“organisation de séjours vacances et de stages à l'attention des enfants du personnel du Département Lot 5 - séjours linguistiques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: association Pro Lingua
Adresse postale: 40 rue de Trévise
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Téléphone: +33 142463411📞
Courrier électronique: contact@prolingua.fr📧
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35185.80 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: tootazimut ( ucpa sport vacances)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33337.20 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“organisation de séjours vacances et de stages à l'attention des enfants du personnel du Département LOT 6 stage bafa” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“organisation de séjours vacances et de stages à l'attention des enfants du personnel du Département LOT 7 sejours solidaires”
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“organisation de séjours vacances et de stages à l'attention des enfants du personnel du Département LOT 8 stages conduite accompagnee”
“pour les lots 1, 2 et 5 les marchés démarrent à compter de la date de notification pour une durée d'un (1) anpour les lots 3 et 4 le marché démarre à...”
pour les lots 1, 2 et 5 les marchés démarrent à compter de la date de notification pour une durée d'un (1) anpour les lots 3 et 4 le marché démarre à compter du 1er juin 2023 pour une durée d'un (1) an.Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont les montants non contractuels des DQE ayant servis à l'analyse des offres
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13Et suivants du code de justice administrative”
Source: OJS 2023/S 129-410886 (2023-07-04)