organisation de séjours sur le temps scolaire

Commune de Vaulx en Velin

cet accord cadre vise à la mise en place de séjours sur le temps scolaire pour l'année scolaire 2022-2023; accord cadre reconductible trois fois (pour les années scolaires 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026). Trois types de séjours :-les classes de ski de fond ou " environnement " sur 2 jours et demi,-les classes découvertes (avec des thèmes distincts) sur 5 jours-et les classes sportives " escalade " sur 5 jours.Les séjours comprennent l'hébergement en pension complète et l'encadrement réglementaire pour les activités, pour les enfants et pour les adultes accompagnateurs. Les centres d'accueil doivent répondre à toutes les normes d'hygiène et de sécurité, conformément à la réglementation en vigueur.Des animateurs de vie quotidienne sont à mettre à disposition par le titulaire de l'accord cadre, ils accompagnent les enseignants pour gérer les différents temps de la vie quotidienne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Vaulx en Velin

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-22	Avis de marché
2022-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: Sejours Scolaires 2022
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de vaulx en velin
Adresse postale: place de la Nation, Cs40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-22 📅
Date limite de soumission: 2022-04-25 📅
Date de publication: 2022-03-25 📅
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2023-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 060-156883
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

date prévisionnelle de commencement des prestations : janvier à avril 2023pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 65 000 euro(s) Ht(Soit un montant maximum de 260 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises).Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord cadre

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 783 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: classes découvertes sur 2, 5 jours - thème Ski De Fond:
Numéro du lot: 1
Brève description:

ce lot vise à l'organisation ski de fond pour 6 séjours de 3 classes par année scolaire

Valeur estimée hors TVA: 209 540 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er septembre 2022, ou de sa date de notification si elle est postérieure, au 31 aout 2023, avec possibilité de reconduction tacite par période de 12 mois 3 fois

Description des options:

-Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R2122-7 Ccp.-En cas de hausse conséquente des prix de l'accord-cadre et sur justificatifs, application anticipée possible de la révision des prix

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: classes découvertes sur 2, 5 jours - thème Environnement
Numéro du lot: 2
Brève description:

ce lot vise à l'organisation de 3 séjours (2 séjours x 3 classes et 1 séjour de 2 classes) par année scolaire sur la thématique de l'environnement, la faune et la flore, l'orientation, l'eau

Valeur estimée hors TVA: 93 130 EUR 💰
Informations complémentaires:

date prévisionnelle de commencement des prestations : janvier à avril 2023.Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 35 000 euro(s) Ht(Soit un montant maximum de 140 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises).Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord cadre

Intitulé du lot: classes découvertes sur 5 jours - thème Art Et Culture Et Linguistique
Numéro du lot: 3
Brève description:

ce lot vise à l'organisation de 5 séjours (4 séjours de 2 classes et 1 séjour de 1 classe) par année scolaire sur différentes thématiques, telles que le théâtre, les contes, les arts plastiques, l'anglais, les créations musicales ou le cirque

Valeur estimée hors TVA: 173 332 EUR 💰
Informations complémentaires:

date prévisionnelle de commencement des prestations : octobre 2022.Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 55 000 euro(s) Ht(Soit un montant maximum de 220 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises).Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord cadre

Intitulé du lot: : Classes découvertes sur 5 jours - thème Environnement & écocitoyenneté
Numéro du lot: 4
Brève description:

ce lot vise à l'organisation de 3 séjours de 2 classes par année scolaire sur différentes thématiques, telles que, l'environnement, la faune et la flore, l'orientation, l'eau et le volcanisme

Valeur estimée hors TVA: 116 665 EUR 💰
Informations complémentaires:

date prévisionnelle de commencement des prestations : octobre 2022pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht(Soit un montant maximum de 160 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises).Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord cadre

Intitulé du lot: classes découverte escalade sur 5 jours - thème Escalade
Numéro du lot: 5
Brève description:

ce lot vise à l'organisation de 5 séjours de 2 classes par année scolaire sur le thème de l'escalade

Valeur estimée hors TVA: 190 373 EUR 💰
Informations complémentaires:

date prévisionnelle de commencement des prestations : de avril à juin 2023.Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 58 500 euro(s) Ht(Soit un montant maximum de 234 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises).Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord cadre

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.La lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement (" imprimé Dc1 " à jour ou document équivalent).En cas de groupement, le Dc1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remplissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant.Si un mandataire présente les candidatures et l'offre pour l'ensemble des membres du groupement, il devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement.Si le candidat n'a pas fourni de Dc1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 Ccp et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapésla déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'" imprimé Dc2 " à jour ou document équivalent

Situation économique et financière:

une déclaration sur les trois derniers chiffres d'affaire globaux connus (Dc2 ou équivalent)

Capacité technique et professionnelle:

une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidatune liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (voir Rc)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690256900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de l'accord cadre

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Source: OJS 2022/S 060-156883 (2022-03-22)

Avis d'attribution de marché (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 014 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-377251
Se réfère à l'avis: 2022/S 060-156883
Numéro JO-S: 132

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-28 📅
Nom: le Bois De Lune
Adresse postale: les grangeons
Commune postale: Méaudre
Code postal: 38112
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Nom: association Vdsl
Adresse postale: centre Le Brudou 20 Route De Saint Jean
Commune postale: Saint-Jean-Saint-Nicolas
Code postal: 05260
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-01 📅
Nom: temps jeunes
Adresse postale: 13 rue st blaise
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
234 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande.Durée de l'accord cadre : du 1er septembre 2022 au 31 août 2023, avec possibilité de reconduction tacite par période de 12 mois, 3 fois.Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché, reconductions comprises. La valeur du marché correspond au montant maximum de tous les lots, reconductions comprises

Source: OJS 2022/S 132-377251 (2022-07-07)

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