cet accord cadre vise à la mise en place de séjours sur le temps scolaire pour l'année scolaire 2022-2023; accord cadre reconductible trois fois (pour les années scolaires 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026). Trois types de séjours :-les classes de ski de fond ou " environnement " sur 2 jours et demi,-les classes découvertes (avec des thèmes distincts) sur 5 jours-et les classes sportives " escalade " sur 5 jours.Les séjours comprennent l'hébergement en pension complète et l'encadrement réglementaire pour les activités, pour les enfants et pour les adultes accompagnateurs. Les centres d'accueil doivent répondre à toutes les normes d'hygiène et de sécurité, conformément à la réglementation en vigueur.Des animateurs de vie quotidienne sont à mettre à disposition par le titulaire de l'accord cadre, ils accompagnent les enseignants pour gérer les différents temps de la vie quotidienne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: organisation de séjours sur le temps scolaire
Sejours Scolaires 2022
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“cet accord cadre vise à la mise en place de séjours sur le temps scolaire pour l'année scolaire 2022-2023; accord cadre reconductible trois fois (pour les...”
Brève description
cet accord cadre vise à la mise en place de séjours sur le temps scolaire pour l'année scolaire 2022-2023; accord cadre reconductible trois fois (pour les années scolaires 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026). Trois types de séjours :-les classes de ski de fond ou " environnement " sur 2 jours et demi,-les classes découvertes (avec des thèmes distincts) sur 5 jours-et les classes sportives " escalade " sur 5 jours.Les séjours comprennent l'hébergement en pension complète et l'encadrement réglementaire pour les activités, pour les enfants et pour les adultes accompagnateurs. Les centres d'accueil doivent répondre à toutes les normes d'hygiène et de sécurité, conformément à la réglementation en vigueur.Des animateurs de vie quotidienne sont à mettre à disposition par le titulaire de l'accord cadre, ils accompagnent les enseignants pour gérer les différents temps de la vie quotidienne
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Valeur estimée hors TVA: EUR 783 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes découvertes sur 2, 5 jours - thème Ski De Fond:
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“ce lot vise à l'organisation ski de fond pour 6 séjours de 3 classes par année scolaire” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (voir Rc)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 209 540 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2023-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er septembre 2022, ou de sa date de notification si elle est postérieure, au 31 aout 2023,...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er septembre 2022, ou de sa date de notification si elle est postérieure, au 31 aout 2023, avec possibilité de reconduction tacite par période de 12 mois 3 fois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“-Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R2122-7 Ccp.-En cas de hausse conséquente des...”
Description des options
-Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R2122-7 Ccp.-En cas de hausse conséquente des prix de l'accord-cadre et sur justificatifs, application anticipée possible de la révision des prix
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Informations complémentaires:
“date prévisionnelle de commencement des prestations : janvier à avril 2023pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 65 000 euro(s) Ht(Soit un...”
Informations complémentaires
date prévisionnelle de commencement des prestations : janvier à avril 2023pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 65 000 euro(s) Ht(Soit un montant maximum de 260 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises).Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes découvertes sur 2, 5 jours - thème Environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ce lot vise à l'organisation de 3 séjours (2 séjours x 3 classes et 1 séjour de 2 classes) par année scolaire sur la thématique de l'environnement, la faune...”
Description du marché
ce lot vise à l'organisation de 3 séjours (2 séjours x 3 classes et 1 séjour de 2 classes) par année scolaire sur la thématique de l'environnement, la faune et la flore, l'orientation, l'eau
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 93 130 💰
Description
Informations complémentaires:
“date prévisionnelle de commencement des prestations : janvier à avril 2023.Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 35 000 euro(s) Ht(Soit...”
Informations complémentaires
date prévisionnelle de commencement des prestations : janvier à avril 2023.Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 35 000 euro(s) Ht(Soit un montant maximum de 140 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises).Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord cadre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes découvertes sur 5 jours - thème Art Et Culture Et Linguistique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“ce lot vise à l'organisation de 5 séjours (4 séjours de 2 classes et 1 séjour de 1 classe) par année scolaire sur différentes thématiques, telles que le...”
Description du marché
ce lot vise à l'organisation de 5 séjours (4 séjours de 2 classes et 1 séjour de 1 classe) par année scolaire sur différentes thématiques, telles que le théâtre, les contes, les arts plastiques, l'anglais, les créations musicales ou le cirque
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 173 332 💰
Description
Informations complémentaires:
“date prévisionnelle de commencement des prestations : octobre 2022.Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 55 000 euro(s) Ht(Soit un...”
Informations complémentaires
date prévisionnelle de commencement des prestations : octobre 2022.Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 55 000 euro(s) Ht(Soit un montant maximum de 220 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises).Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord cadre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: : Classes découvertes sur 5 jours - thème Environnement & écocitoyenneté
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“ce lot vise à l'organisation de 3 séjours de 2 classes par année scolaire sur différentes thématiques, telles que, l'environnement, la faune et la flore,...”
Description du marché
ce lot vise à l'organisation de 3 séjours de 2 classes par année scolaire sur différentes thématiques, telles que, l'environnement, la faune et la flore, l'orientation, l'eau et le volcanisme
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 665 💰
Description
Informations complémentaires:
“date prévisionnelle de commencement des prestations : octobre 2022pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht(Soit un montant...”
Informations complémentaires
date prévisionnelle de commencement des prestations : octobre 2022pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht(Soit un montant maximum de 160 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises).Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord cadre
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes découverte escalade sur 5 jours - thème Escalade
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“ce lot vise à l'organisation de 5 séjours de 2 classes par année scolaire sur le thème de l'escalade” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 373 💰
Description
Informations complémentaires:
“date prévisionnelle de commencement des prestations : de avril à juin 2023.Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 58 500 euro(s) Ht(Soit...”
Informations complémentaires
date prévisionnelle de commencement des prestations : de avril à juin 2023.Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 58 500 euro(s) Ht(Soit un montant maximum de 234 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises).Estimation exprimée sur la durée totale présumée de l'accord cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.La lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.La lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement (" imprimé Dc1 " à jour ou document équivalent).En cas de groupement, le Dc1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remplissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant.Si un mandataire présente les candidatures et l'offre pour l'ensemble des membres du groupement, il devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement.Si le candidat n'a pas fourni de Dc1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 Ccp et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapésla déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'" imprimé Dc2 " à jour ou document équivalent
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration sur les trois derniers chiffres d'affaire globaux connus (Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidatune liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidatune liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de l'accord cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 060-156883 (2022-03-22)
Avis d'attribution de marché (2022-07-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 014 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 060-156883
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022a046
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: classes découvertes sur 2, 5 jours - thème Ski De Fond:
Date de conclusion du contrat: 2022-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: le Bois De Lune
Adresse postale: les grangeons
Commune postale: Méaudre
Code postal: 38112
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022a047
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: classes découvertes sur 2, 5 jours - thème Environnement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022a048
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: classes découvertes sur 5 jours - thème Art Et Culture Et Linguistique
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: association Vdsl
Adresse postale: centre Le Brudou 20 Route De Saint Jean
Commune postale: Saint-Jean-Saint-Nicolas
Code postal: 05260
Région: Hautes-Alpes 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022a49
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: : Classes découvertes sur 5 jours - thème Environnement & écocitoyenneté
Date de conclusion du contrat: 2022-07-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: temps jeunes
Adresse postale: 13 rue st blaise
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022a050
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: classes découverte escalade sur 5 jours - thème Escalade
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 234 000 💰
“accord cadre à bons de commande.Durée de l'accord cadre : du 1er septembre 2022 au 31 août 2023, avec possibilité de reconduction tacite par période de 12...”
accord cadre à bons de commande.Durée de l'accord cadre : du 1er septembre 2022 au 31 août 2023, avec possibilité de reconduction tacite par période de 12 mois, 3 fois.Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché, reconductions comprises. La valeur du marché correspond au montant maximum de tous les lots, reconductions comprises
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Source: OJS 2022/S 132-377251 (2022-07-07)