le présent accord-cadre est scindé en 5 lots.Lot 1 - séjours sports de glisse (ski, snowboard?) pour les enfants de 6 - 17 anslot 2 - séjours de découverte de la montagne pour les enfants de 6 - 17 anslot 3 - séjours multi-activités pour les enfants de 7 - 17 anslot 4 - séjours mer/océan pour les enfants de 6 - 17 anslot 5 - séjours multi-activités pour les enfants de 3 - 6 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours en centre de vacances et de loisirs pendant les vacances scolaires de la zone A pour des enfants de 3 à 17 ans
2022ao020”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“le présent accord-cadre est scindé en 5 lots.Lot 1 - séjours sports de glisse (ski, snowboard?) pour les enfants de 6 - 17 anslot 2 - séjours de découverte...”
Brève description
le présent accord-cadre est scindé en 5 lots.Lot 1 - séjours sports de glisse (ski, snowboard?) pour les enfants de 6 - 17 anslot 2 - séjours de découverte de la montagne pour les enfants de 6 - 17 anslot 3 - séjours multi-activités pour les enfants de 7 - 17 anslot 4 - séjours mer/océan pour les enfants de 6 - 17 anslot 5 - séjours multi-activités pour les enfants de 3 - 6 ans
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Valeur estimée hors TVA: EUR 616 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours sports de glisse (ski, snowboard?) pour les enfants de 6 - 17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: séjours sports de glisse (ski, snowboard?) pour les enfants de 6 - 17 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Intérêt éducatif du séjour
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du lieu d'accueil
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours de découverte de la montagne pour les enfants de 6 -17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: séjours de découverte de la montagne pour les enfants de 6 - 17 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours muti-activités pour les enfants de 7 - 17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: séjours multi-activités pour les enfants de 7 - 17 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours mer/océan pour les enfants de 6 - 17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: séjours mer/océan pour les enfants de 6 - 17 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours muti-activités pour les enfants de 3 - 6 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: séjours multi-activités pour les enfants de 3 - 6 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- l'Agrément de la Direction des Services départementaux de l'éducation nationale (Dsden) ;- l'Agrément Pmi, le cas échéant, et tout autre élément obligatoire à l'accueil des enfants âgés de 3 à 5 ans
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- S'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“les candidats devront être en mesure de justifier des autorisations et agréments liés à l'organisation et à la conduite de séjours pour les enfants. Ils...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
les candidats devront être en mesure de justifier des autorisations et agréments liés à l'organisation et à la conduite de séjours pour les enfants. Ils devront avoir procédé à l'ensemble des vérifications nécessaires pour être en conformité avec la réglementation concernant leur personnel (vérifications d'extraits de casiers, etc)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-19
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-20
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): givors
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com -Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront utiliser la plateforme de dématérialisation accessible à l'adresse suivante : http://marchespublics.grandlyon.comUne réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, dans un délai raisonnable avant la date limite de réception des candidatures et des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.Le présent accord est financé sur les fonds propres de la commune de Givors
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 145-413879 (2022-07-25)
Avis d'attribution de marché (2022-12-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 616 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 145-413879
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022ao020-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: séjours sports de glisse (ski, snowboard?) pour les enfants de 6 - 17 ans
Date de conclusion du contrat: 2022-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: fol 74
Adresse postale: 3 Av De La Plaine
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 920 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2022ao020-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: séjours de découverte de la montagne pour les enfants de 6 -17 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: plein Temps Vacances & Loisirs
Adresse postale: le Relais De L'Oisans
Commune postale: La Morte
Code postal: 38350
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 500 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022ao020-4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: séjours mer/océan pour les enfants de 6 - 17 ans
Date de conclusion du contrat: 2022-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 240 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022ao020-5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: séjours muti-activités pour les enfants de 3 - 6 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 200 💰
Source: OJS 2022/S 236-681670 (2022-12-02)
Avis d'attribution de marché (2023-03-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2022ao020
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: séjours muti-activités pour les enfants de 7 - 17 ans
Date de conclusion du contrat: 2023-01-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: association Nationale Temps Jeunes
Adresse postale: 99 Rue De Merlo
Commune postale: Oullins
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2023/S 052-154268 (2023-03-09)