la présente consultation concerne un marché d'organisation d'évènement en ce qui concerne l'opération de nettoyage de déchets " nettoyons le sud " sur l'ensemble du territoire en 2 lots.Lot 1 : Conseil en stratégie et organisation pour une opération de nettoyage de déchets " Nettoyons le Sud " sur l'ensemble du territoire.Lot 2 : Prestations de logistique pour l'organisation de l'événement " Nettoyons le Sud ".La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique (Ccp).Le marché est à prix mixtes : il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire dont les prestations sont définies dans le Cctp et la Dpgf de chacun des lots et pour partie en accord-cadre mono attributaire à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande pour chaque lot dont les prestations sont définies dans le Cctp et le Bpu de chacun des lotsles candidats peuvent soumissionner à tous des lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de l'évènement " Nettoyons le Sud " qui vise une opération de nettoyage de déchets sur l'ensemble du territoire régional
2022-534”
Produits/services: Services d'organisation d'événements📦
Brève description:
“la présente consultation concerne un marché d'organisation d'évènement en ce qui concerne l'opération de nettoyage de déchets " nettoyons le sud " sur...”
Brève description
la présente consultation concerne un marché d'organisation d'évènement en ce qui concerne l'opération de nettoyage de déchets " nettoyons le sud " sur l'ensemble du territoire en 2 lots.Lot 1 : Conseil en stratégie et organisation pour une opération de nettoyage de déchets " Nettoyons le Sud " sur l'ensemble du territoire.Lot 2 : Prestations de logistique pour l'organisation de l'événement " Nettoyons le Sud ".La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique (Ccp).Le marché est à prix mixtes : il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire dont les prestations sont définies dans le Cctp et la Dpgf de chacun des lots et pour partie en accord-cadre mono attributaire à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande pour chaque lot dont les prestations sont définies dans le Cctp et le Bpu de chacun des lotsles candidats peuvent soumissionner à tous des lots
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Conseil en stratégie et organisation pour une opération de nettoyage de déchets " Nettoyons le Sud " sur l'ensemble du territoire” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“conseil en stratégie et organisation pour une opération de nettoyage de déchets " Nettoyons le Sud " sur l'ensemble du territoire” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Description
Informations complémentaires:
“le lot est à prix mixtes pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie en accord-cadre à bons de commandel'estimation du marché sur la partie...”
Informations complémentaires
le lot est à prix mixtes pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie en accord-cadre à bons de commandel'estimation du marché sur la partie forfaitaire s'élève à 20 000 euro(s) HtPour la partie en accord-cadre à bons de commande pas de montant minimumle montant maximum est de 15 000 Euros Ht pour la durée du marchél'estimation du marché sur la partie unitaire: 1 500 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : Prestations de logistique pour l'organisation de l'événement " Nettoyons le Sud "” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations de logistique pour l'organisation de l'événement " Nettoyons le Sud "”
Informations complémentaires:
“le lot est à prix mixtes pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie en accord-cadre à bons de commande.L'estimation du marché sur la partie...”
Informations complémentaires
le lot est à prix mixtes pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie en accord-cadre à bons de commande.L'estimation du marché sur la partie forfaitaire: 120 000 euro(s) HtPour la partie en accord-cadre à bons de commande: pas de montant minimumle montant maximum est de 150 000 Euros Ht pour la durée du marchél'estimation du marché sur la partie unitaire: 80 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Une déclaration sur l'honneur attestée par le candidat, pour justifier :- qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141-1 à 5 du Ccp- qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.- qu'il respecte le Rgpd.- qu'il est parfaitement informe? des exigences légales relatives au respect de la vie privée qui s'imposent aux responsables de traitement d'une part et aux sous-traitants d'autre part et du caractère essentiel que revêt la conformité? du service objet de la consultation a? la règlementation relative a? la protection des données personnelles et qu'il entend appliquer les principes et exigences y afférents
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-10
12:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr -Lot 1 : Conseil en stratégie et organisation pour une opération de nettoyage de déchets " Nettoyons le Sud " sur l'ensemble du territoirel'estimation du marché sur la partie forfaitaire:20 000 euro(s) HtPour la partie en accord-cadre à bons de commande pas de montant minimumle montant maximum est de 15 000 Euros HT pour la durée du marchél'estimation du marché sur la partie unitaire: 1 500 euro(s) HtLot 2 : Prestations de logistique pour l'organisation de l'événement " Nettoyons le Sud"L'Estimation du marché sur la partie forfaitaire: 120 000 euro(s) HtPour la partie en accord-cadre à bons de commande pas de montant minimum. Le montant maximum: 150 000 Euros HT pour la durée du marché.L'estimation du marché sur la partie unitaire: 80 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général...”
Nom
comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
Avis d'attribution de marché (2023-03-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 21 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 240-691482
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023231095
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot 1 : Conseil en stratégie et organisation pour une opération de nettoyage de déchets " Nettoyons le Sud " sur l'ensemble du territoire”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: clean My Calanques
Adresse postale: 40 Boulevard Baptistin Cayol
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 800 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot 2 : Prestations de logistique pour l'organisation de l'événement " Nettoyons le Sud "” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“montant du marché : 21 800 euro(s) HtL'Accord-Cadre ne comporte pas de montant minimumle montant maximum de l'accord cadre est de 15 000 euro(s) HtDurée du...”
montant du marché : 21 800 euro(s) HtL'Accord-Cadre ne comporte pas de montant minimumle montant maximum de l'accord cadre est de 15 000 euro(s) HtDurée du marché : un an à compter de la notification du marchéle marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la Commande Publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur : Bureau 528 - 5ème étage - bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avantcompétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 22 rue Breteuil 13006 MarseilleRenseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 - fax : 04 91 57 50 64
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Source: OJS 2023/S 050-145559 (2023-03-07)