organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320)

Commune de Châtillon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Châtillon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-03	Avis de marché
2022-04-28	Informations complémentaires
2022-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: M22-51
Brève description:

organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chatillon
Adresse postale: 1, place de la Liberation
Code postal: 92320
Commune postale: Chatillon
Contact
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=806113&orgAcronyme=z7x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-03 📅
Date limite de soumission: 2022-05-13 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-184992
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: classes de découvertes " Education physique et sportive option sports d'hiver "
Numéro du lot: 1
Brève description: classes de découvertes " Education physique et sportive option sports d'hiver "
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 03/04/2023. Le marché peut être renouvelé trois fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Il peut y être mis fin par chacune des parties à chaque échéance (date anniversaire) sous réserve de respecter un préavis de trois mois

Informations complémentaires: la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel
Intitulé du lot: classes de découvertes " Education physique et sportive option sports nautiques "
Numéro du lot: 2
Brève description:

classes de découvertes " Education physique et sportive option sports nautiques "

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: classes de découvertes " Patrimoine culturel et historique "
Numéro du lot: 3
Brève description: classes de découvertes " Patrimoine culturel et historique "
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: classes de découvertes " Sciences, technologies et/ou développement durable "
Numéro du lot: 4
Brève description: classes de découvertes " Sciences, technologies et/ou développement durable "
Informations complémentaires: la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel "
Intitulé du lot: classes de découvertes " Langues, arts et spectacles en France métropolitaine "
Numéro du lot: 5
Brève description: classes de découvertes " Langues, arts et spectacles en France métropolitaine "
Intitulé du lot: classes de découvertes " Bord de mer pour enfants d'âge maternel "
Numéro du lot: 6
Brève description: classes de découvertes " Bord de mer pour enfants d'âge maternel "
Intitulé du lot: classes de découvertes " Ferme et nature pour enfants d'âge maternel "
Numéro du lot: 7
Brève description: classes de découvertes " Ferme et nature pour enfants d'âge maternel "
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine hors Corse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

*Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché) (partie F1 du Dc2) ;* Une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité ;

Capacité technique et professionnelle:

une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre) ;▪ Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre). Cette liste pourra être appuyée par des attestations

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 21
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-11-07 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: commune de chatillon
Informations complémentaires:

la date et l'heure d'ouverture des offres sont fournies à titre purement indicatif

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028

des marchés par lot seront conclus à l'issue de la consultation, Chaque lot de l'accord-cadre sera attribué, via la signature d'accords-cadres, à trois (3) soumissionnaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Le marché pourra être attribué à des opérateurs économiques uniques ou à des groupements d'entreprises solidaires ou conjoints. Les groupements retenus pourront être conjoints à condition que les prestations à exécuter soient détaillées et précisées dans le contrat qui lie ses membres et que le mandataire du groupement soit solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard des membres du groupement de commandes.Les prix plafonds du Bordereau des Prix Unitaires Plafonds de l'accord-cadre (bpup- ac) sont les prix que les titulaires de l'accord-cadre ne peuvent dépasser dans leurs offres relatives aux marchés subséquents. Ils sont réputés pouvoir satisfaire toutes les demandes de séjour de l'acheteur exprimées dans le respect des dispositions du Cctp.Chacun des lots de l'accord-cadre donne lieu à la conclusion de marchés subséquents avec le titulaire retenu à la suite d'une remise en concurrence des attributaires du lot concerné, au fur et à mesure des besoins de l'acheteur.Les marchés subséquents prennent la forme d'accords-cadres de services, allotis ou non, exécutés au moyen de bons de commande dans les conditions fixées à l'article R2162-7 du code de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2022/S 070-184992 (2022-04-03)

Informations complémentaires (2022-04-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-28 📅
Date de publication: 2022-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 086-233986
Se réfère à l'avis: 2022/S 070-184992
Numéro JO-S: 86
Source: OJS 2022/S 086-233986 (2022-04-28)

Avis d'attribution de marché (2022-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 672 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-27 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-535592
Numéro JO-S: 189

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai d'annulation gratuite apprécié au vu de l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur de l'environnement au vu du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-17 📅
Nom: arts sports actualites sarl
Numéro d'enregistrement national: 884 960 105 00010
Adresse postale: 14 Avenue Jean Médecin
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: cap monde concept loisirs - sAS
Numéro d'enregistrement national: 306 664 244 00036
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: association EVASION 78
Numéro d'enregistrement national: 523 450 724 00035
Adresse postale: 28, Chemin du Moulin à vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Valeur totale du marché: 456 000 EUR 💰
912 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-04 📅
Adresse postale: 11 quai Conti 78430 LOUVECIENNES
Nom: association Temps Jeunes
Numéro d'enregistrement national: 39413400100012
Adresse postale: 99 rue de Merlo
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Pays: Rhône 🏙️
Adresse postale: 28, Chemin du Moulin à vent - 78280 Guyancourt
Nom: tootazimut
Numéro d'enregistrement national: 775 682 040 01964
Adresse postale: 21-37 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
2
3
1
Source: OJS 2022/S 189-535592 (2022-09-27)

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