Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320)
M22-51”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320)” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes de découvertes " Education physique et sportive option sports d'hiver "
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine hors Corse
Description du marché: classes de découvertes " Education physique et sportive option sports d'hiver "
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 03/04/2023. Le marché peut être renouvelé trois fois par reconduction tacite par périodes d'un (1)...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 03/04/2023. Le marché peut être renouvelé trois fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Il peut y être mis fin par chacune des parties à chaque échéance (date anniversaire) sous réserve de respecter un préavis de trois mois
Afficher plus
Informations complémentaires: la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“classes de découvertes " Education physique et sportive option sports nautiques "” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“classes de découvertes " Education physique et sportive option sports nautiques "” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes de découvertes " Patrimoine culturel et historique "
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: classes de découvertes " Patrimoine culturel et historique "
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes de découvertes " Sciences, technologies et/ou développement durable "
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: classes de découvertes " Sciences, technologies et/ou développement durable "
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires: la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel "
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes de découvertes " Langues, arts et spectacles en France métropolitaine "
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: classes de découvertes " Langues, arts et spectacles en France métropolitaine "
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes de découvertes " Bord de mer pour enfants d'âge maternel "
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: classes de découvertes " Bord de mer pour enfants d'âge maternel "
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes de découvertes " Ferme et nature pour enfants d'âge maternel "
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: classes de découvertes " Ferme et nature pour enfants d'âge maternel "
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“*Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les services...”
Liste et brève description des critères de sélection
*Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché) (partie F1 du Dc2) ;* Une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années (CRC joint au DCE à...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre) ;▪ Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre). Cette liste pourra être appuyée par des attestations
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 21
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-13
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2022-11-07 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): commune de chatillon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date et l'heure d'ouverture des offres sont fournies à titre purement indicatif”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Informations complémentaires
“des marchés par lot seront conclus à l'issue de la consultation, Chaque lot de l'accord-cadre sera attribué, via la signature d'accords-cadres, à trois (3)...”
des marchés par lot seront conclus à l'issue de la consultation, Chaque lot de l'accord-cadre sera attribué, via la signature d'accords-cadres, à trois (3) soumissionnaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Le marché pourra être attribué à des opérateurs économiques uniques ou à des groupements d'entreprises solidaires ou conjoints. Les groupements retenus pourront être conjoints à condition que les prestations à exécuter soient détaillées et précisées dans le contrat qui lie ses membres et que le mandataire du groupement soit solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard des membres du groupement de commandes.Les prix plafonds du Bordereau des Prix Unitaires Plafonds de l'accord-cadre (bpup- ac) sont les prix que les titulaires de l'accord-cadre ne peuvent dépasser dans leurs offres relatives aux marchés subséquents. Ils sont réputés pouvoir satisfaire toutes les demandes de séjour de l'acheteur exprimées dans le respect des dispositions du Cctp.Chacun des lots de l'accord-cadre donne lieu à la conclusion de marchés subséquents avec le titulaire retenu à la suite d'une remise en concurrence des attributaires du lot concerné, au fur et à mesure des besoins de l'acheteur.Les marchés subséquents prennent la forme d'accords-cadres de services, allotis ou non, exécutés au moyen de bons de commande dans les conditions fixées à l'article R2162-7 du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 070-184992 (2022-04-03)
Informations complémentaires (2022-04-28)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 070-184992
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.6
Emplacement du texte à modifier:
“Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : L'offre doit être valable jusqu'au” Ancienne valeur
Date: 2022-11-07 📅
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-09 📅
Source: OJS 2022/S 086-233986 (2022-04-28)
Avis d'attribution de marché (2022-09-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 672 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai d'annulation gratuite apprécié au vu de l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur de l'environnement au vu du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 070-184992
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M22/51
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: classes de découvertes " Education physique et sportive option sports d'hiver "
Date de conclusion du contrat: 2022-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: arts sports actualites sarl
Numéro d'enregistrement national: 884 960 105 00010
Adresse postale: 14 Avenue Jean Médecin
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Nom: cap monde concept loisirs - sAS
Numéro d'enregistrement national: 306 664 244 00036
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: association EVASION 78
Numéro d'enregistrement national: 523 450 724 00035
Adresse postale: 28, Chemin du Moulin à vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 456 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“classes de découvertes " Education physique et sportive option sports nautiques "” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 912 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: classes de découvertes " Patrimoine culturel et historique "
Date de conclusion du contrat: 2022-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 11 quai Conti 78430 LOUVECIENNES
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 912 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: classes de découvertes " Sciences, technologies et/ou développement durable "
Nom et adresse du contractant
Nom: association Temps Jeunes
Numéro d'enregistrement national: 39413400100012
Adresse postale: 99 rue de Merlo
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Région: Rhône🏙️
Adresse postale: 28, Chemin du Moulin à vent - 78280 Guyancourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 456 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: classes de découvertes " Langues, arts et spectacles en France métropolitaine "
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: tootazimut
Numéro d'enregistrement national: 775 682 040 01964
Adresse postale: 21-37 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 456 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: classes de découvertes " Bord de mer pour enfants d'âge maternel "
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: classes de découvertes " Ferme et nature pour enfants d'âge maternel "
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Source: OJS 2022/S 189-535592 (2022-09-27)