organisation de classes d'environnement, dans le village de vacances situé à Ploemeur entre mars 2023 et juin 2023 et destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la

Ville de Puteaux

organisation de classes d'environnement, dans le village de vacances de la Ville de Puteaux situé à Ploemeur (Morbihan), entre mars 2023 et juin 2023 et destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la Ville de Puteaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-23 Avis de marché
2022-09-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: PA221500
Brève description:
organisation de classes d'environnement, dans le village de vacances de la Ville de Puteaux situé à Ploemeur (Morbihan), entre mars 2023 et juin 2023 et destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la Ville de Puteaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://Puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929253 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_AYxFm3tgwp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_AYxFm3tgwp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date limite de soumission: 2022-07-26 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-347378
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
ce lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et R2162-4-1° et suivants du code de la commande publique, conclus sans montant minimum et sans montant maximum comportant les seuils suivants en quantités : - minimum 100 participants / maximum 160 participants ;
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 226 200 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1: Organisation de cinq classes anglais et poney pour des élèves de classes élémentaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
organisation de cinq classes anglais et poney pour des élèves de classes élémentaires
Valeur estimée hors TVA: 85 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 11 mois
Informations complémentaires:
ce lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et R2162-4-1° et suivants du code de la commande publique, conclus sans montant minimum et sans montant maximum comportant les seuils suivants en quantités : - minimum 100 participants / maximum 160 participants ;
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Intitulé du lot: lot 2 : Organisation de quatre classes découverte du milieu marin et poney pour des élèves de classes élémentaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
organisation de quatre classes découverte du milieu marin et poney pour des élèves de classes élémentaires
Valeur estimée hors TVA: 62 400 EUR 💰
Informations complémentaires:
ce lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et R2162-4-1° et suivants du code de la commande publique, conclus sans montant minimum et sans montant maximum comportant les seuils suivants en quantités : - minimum 80 participants / maximum 130 participants ;
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Intitulé du lot: lot 3 : Organisation de cinq classes multisports mer pour des élèves de classes élémentaires (Ce2/Cm1/Cm2)
Numéro du lot: 3
Brève description:
organisation de cinq classes multisports mer pour des élèves de classes élémentaires (Ce2/Cm1/Cm2)
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: résidence Les Trois Hameaux - route du Fort Bloqué - 56270 PLOEMEUR

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants disponibles à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Puteaux
Informations complémentaires:
l'Ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics Juriste : Patricia URANUS - +33 1.46.92.94.46 Assistante : Marilyne MAGNE - +33 1.46.92.92.53
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_AYxFm3tgwp 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2023
le marché est passé selon la procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique.cette opération est planifiée en partenariat avec les enseignants des structures élémentaires pour permettre, dans le cadre des actions pédagogiques et d'instruction de l'école publique, de développer l'autonomie, la responsabilité des enfants, mais aussi de les faire vivre hors du milieu familial, autour de projets éducatifs.chaque lot prend effet lors de sa notification officielle et s'achève huit (8) jours après le retour des participants à l'hôtel de ville de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour).critères de sélection des candidaturesa l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants :Au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.au titre des capacités techniques et professionnelles appréciées d'après :- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché ;- la liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.les candidatures ne présentant pas des garanties professionnelles et économiques suffisantes pourront être rejetées.renseignements ComplémentairesLe dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/ .Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plateforme achatpublic.com ou par l'envoi d'un courriel à l'adresse suivante : marchespublics@mairie-puteaux.frcette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.Une réponse sera alors adressée, au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.condition D'Envoi DES PropositionsLes candidats doivent transmettre uniquement leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique "Espace entreprises", où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents.copie DE SauvegardeLe candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé Usb) des documents déposés sur la plateforme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante :mairie de PuteauxService des marchés publics Bureau 1.47131, rue de la République92800 PuteauxLepli contenant la copie de sauvegarde portera la mention " Pa221500 Organisation de classes d'environnement dans le centre de la Ville de PUTEAUX à PLOEMEUR dans le Morbihan entre mars 2023 et juin 2023 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux- lot no.../copie de sauvegarde "."La copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. A défaut, elle sera irrecevable et ne pourra être ouverte.toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 122-347378 (2022-06-23)
Avis d'attribution de marché (2022-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 248 670 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-30 📅
Date de publication: 2022-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 192-544905
Se réfère à l'avis: 2022/S 122-347378
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
compte tenu du nombre incertain de participants inscrits par séjours, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et R2162-4-1° et suivants du code de la commande publique, conclus sans montant minimum et sans montant maximum comportant les seuils suivants en quantités : - le marché nopa221501 (lot 1) est conclu avec une quantité minimum de 100 participants et une quantité maximum de 160 participants, pour un montant estimatif de 90 060 euro(s) (T.T.C.) - le marché nopa221502 (lot 2) est conclu avec une quantité minimum de 80 participants et une quantité maximum de 130 participants, pour un montant estimatif de 63 360 euro(s) (T.T.C.)- Le marché nopa221503 (lot 3) est conclu avec une quantité minimum de 100 participants et une quantité maximum de 160 participants, pour un montant estimatif de 95 250 euro(s) (T.T.C.).La société cap monde titulaire des 3 lots n'est pas assujetti à la TVA. Le montant estimatif des 3 lot est de 248 670 euros (T.T.C.).Chaque lot débute de sa notification officielle et s'achève huit (8) jours après le retour des participants à l'hôtel de ville de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour au pouvoir adjudicateur)
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-29 📅
Nom: cap monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 90 060 EUR 💰
63 360 EUR 💰
95 250 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 192-544905 (2022-09-30)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Produits/services:
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