organisation de classes d'environnement, dans le village de vacances situé à Ploemeur entre mars 2023 et juin 2023 et destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la
organisation de classes d'environnement, dans le village de vacances de la Ville de Puteaux situé à Ploemeur (Morbihan), entre mars 2023 et juin 2023 et destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la Ville de Puteaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de classes d'environnement, dans le village de vacances situé à Ploemeur entre mars 2023 et juin 2023 et destinées aux enfants scolarisés dans...”
Titre
organisation de classes d'environnement, dans le village de vacances situé à Ploemeur entre mars 2023 et juin 2023 et destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la
PA221500
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Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“organisation de classes d'environnement, dans le village de vacances de la Ville de Puteaux situé à Ploemeur (Morbihan), entre mars 2023 et juin 2023 et...”
Brève description
organisation de classes d'environnement, dans le village de vacances de la Ville de Puteaux situé à Ploemeur (Morbihan), entre mars 2023 et juin 2023 et destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la Ville de Puteaux
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Valeur estimée hors TVA: EUR 226 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1: Organisation de cinq classes anglais et poney pour des élèves de classes élémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: résidence Les Trois Hameaux - route du Fort Bloqué - 56270 PLOEMEUR
Description du marché:
“organisation de cinq classes anglais et poney pour des élèves de classes élémentaires” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Informations complémentaires:
“ce lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et R2162-4-1° et suivants du code de la commande publique, conclus sans montant...”
Informations complémentaires
ce lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et R2162-4-1° et suivants du code de la commande publique, conclus sans montant minimum et sans montant maximum comportant les seuils suivants en quantités : - minimum 100 participants / maximum 160 participants ;
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : Organisation de quatre classes découverte du milieu marin et poney pour des élèves de classes élémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“organisation de quatre classes découverte du milieu marin et poney pour des élèves de classes élémentaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“ce lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et R2162-4-1° et suivants du code de la commande publique, conclus sans montant...”
Informations complémentaires
ce lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et R2162-4-1° et suivants du code de la commande publique, conclus sans montant minimum et sans montant maximum comportant les seuils suivants en quantités : - minimum 80 participants / maximum 130 participants ;
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 : Organisation de cinq classes multisports mer pour des élèves de classes élémentaires (Ce2/Cm1/Cm2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“organisation de cinq classes multisports mer pour des élèves de classes élémentaires (Ce2/Cm1/Cm2)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants disponibles à l'adresse suivante...”
Liste et brève description des conditions
1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants disponibles à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Puteaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin 2023
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le marché est passé selon la procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique.cette opération est planifiée en...”
le marché est passé selon la procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique.cette opération est planifiée en partenariat avec les enseignants des structures élémentaires pour permettre, dans le cadre des actions pédagogiques et d'instruction de l'école publique, de développer l'autonomie, la responsabilité des enfants, mais aussi de les faire vivre hors du milieu familial, autour de projets éducatifs.chaque lot prend effet lors de sa notification officielle et s'achève huit (8) jours après le retour des participants à l'hôtel de ville de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour).critères de sélection des candidaturesa l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants :Au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.au titre des capacités techniques et professionnelles appréciées d'après :- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché ;- la liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.les candidatures ne présentant pas des garanties professionnelles et économiques suffisantes pourront être rejetées.renseignements ComplémentairesLe dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/ .Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plateforme achatpublic.com ou par l'envoi d'un courriel à l'adresse suivante : marchespublics@mairie-puteaux.frcette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.Une réponse sera alors adressée, au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.condition D'Envoi DES PropositionsLes candidats doivent transmettre uniquement leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique "Espace entreprises", où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents.copie DE SauvegardeLe candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé Usb) des documents déposés sur la plateforme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante :mairie de PuteauxService des marchés publics Bureau 1.47131, rue de la République92800 PuteauxLepli contenant la copie de sauvegarde portera la mention " Pa221500 Organisation de classes d'environnement dans le centre de la Ville de PUTEAUX à PLOEMEUR dans le Morbihan entre mars 2023 et juin 2023 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux- lot no.../copie de sauvegarde "."La copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. A défaut, elle sera irrecevable et ne pourra être ouverte.toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation
Avis d'attribution de marché (2022-09-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 248 670 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 122-347378
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PA221500
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“organisation de cinq classes anglais et poney pour des élèves de classes élémentaires”
Date de conclusion du contrat: 2022-09-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cap monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 060 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“organisation de quatre classes découverte du milieu marin et poney pour des élèves de classes élémentaires” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 360 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“organisation de cinq classes multisports mer pour des élèves de classes élémentaires (Ce2/Cm1/Cm2)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 250 💰
“compte tenu du nombre incertain de participants inscrits par séjours, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et...”
compte tenu du nombre incertain de participants inscrits par séjours, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et R2162-4-1° et suivants du code de la commande publique, conclus sans montant minimum et sans montant maximum comportant les seuils suivants en quantités : - le marché nopa221501 (lot 1) est conclu avec une quantité minimum de 100 participants et une quantité maximum de 160 participants, pour un montant estimatif de 90 060 euro(s) (T.T.C.) - le marché nopa221502 (lot 2) est conclu avec une quantité minimum de 80 participants et une quantité maximum de 130 participants, pour un montant estimatif de 63 360 euro(s) (T.T.C.)- Le marché nopa221503 (lot 3) est conclu avec une quantité minimum de 100 participants et une quantité maximum de 160 participants, pour un montant estimatif de 95 250 euro(s) (T.T.C.).La société cap monde titulaire des 3 lots n'est pas assujetti à la TVA. Le montant estimatif des 3 lot est de 248 670 euros (T.T.C.).Chaque lot débute de sa notification officielle et s'achève huit (8) jours après le retour des participants à l'hôtel de ville de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour au pouvoir adjudicateur)
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Source: OJS 2022/S 192-544905 (2022-09-30)