le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'organisation d'événements du Département des Bouches du Rhône - 2 lots distincts. . Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre avec un maximum annuel pour le lot 1 de 1 500 000 euro(s) et un montant maximum annuel pour le lot 2 de 3 000 000 euro(s). Lot 1 : donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents multi-attributaire et sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Le lot 2 donnera lieu l'émission de bons de commande ou à la conclusion de marchés subséquents. Il est monoattributaire, conclu avec un seul opérateur économique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation d'événements du départements des Bouches du Rhône - 2 lots distincts
2022-0502”
Produits/services: Services d'organisation d'événements📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'organisation d'événements du Département des Bouches du Rhône - 2 lots distincts. ....”
Brève description
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'organisation d'événements du Département des Bouches du Rhône - 2 lots distincts. . Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre avec un maximum annuel pour le lot 1 de 1 500 000 euro(s) et un montant maximum annuel pour le lot 2 de 3 000 000 euro(s). Lot 1 : donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents multi-attributaire et sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Le lot 2 donnera lieu l'émission de bons de commande ou à la conclusion de marchés subséquents. Il est monoattributaire, conclu avec un seul opérateur économique
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Valeur estimée hors TVA: EUR 7 264 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation d'événements avec conception
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: organisation d'événements avec conception
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 416 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction éventuelles est fixé à 3. Chaque période de reconduction sera de 12 mois et la durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction éventuelles est fixé à 3. Chaque période de reconduction sera de 12 mois et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues sera de 48 mois
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Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation d'événements sans conception
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: organisation d'événements sans conception
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000euro(s) (H.T.).”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclarationdu candidat) ou Document Unique de...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclarationdu candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ducandidat et l'importance du personnel...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ducandidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et ledestinataire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Conclu pour une période initiale de 1 an. Prestations réglées par un...”
Conditions d'exécution du contrat
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Conclu pour une période initiale de 1 an. Prestations réglées par un prix unitaire. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-16
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“cette date provisoire est fournie à titre indicatif, la séance d'ouverture des offres n'est pas publique”
“la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Numéro de la consultation : 2022-0502
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-Francois Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents relatif aux marchés publics de Marseille (Ccira)”
Adresse postale: secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) Place Felix Baret
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja,- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat), -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 Département Tarn et Garonne no358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-Francois Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 229-660699 (2022-11-23)
Avis d'attribution de marché (2023-07-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 229-660699
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0502
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: organisation d'événements avec conception
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: artkom
Adresse postale: 113 rue de la république cs 10491
Commune postale: Marseille Cedex 02
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://Artkom.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: stedbis
Adresse postale: 29 avenue de la Roche Fourcade ZI St Mitre
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
URL: http://Stedbis.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: organisation d'événements sans conception
Nom et adresse du contractant
URL: http://ARTKOM.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Source: OJS 2023/S 129-407618 (2023-07-03)