le présent Accord-Cadre a pour objet l'inspection vidéo, le dépannage et le nettoyage des réseaux aérauliques comprenant les grilles, les bouches, les gaines, les caissons d'extraction, les centrales de traitement d'air
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage et inspection des réseaux aérauliques Pour les sites autres que l'hôtel de Métropole - secteur Est”
Produits/services: Inspection du système de ventilation📦
Brève description:
“le présent Accord-Cadre a pour objet l'inspection vidéo, le dépannage et le nettoyage des réseaux aérauliques comprenant les grilles, les bouches, les...”
Brève description
le présent Accord-Cadre a pour objet l'inspection vidéo, le dépannage et le nettoyage des réseaux aérauliques comprenant les grilles, les bouches, les gaines, les caissons d'extraction, les centrales de traitement d'air
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Inspection du système de ventilation📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole secteur est
Description du marché:
“le présent Accord-Cadre a pour objet l'inspection vidéo, le dépannage et le nettoyage des réseaux aérauliques comprenant les grilles, les bouches, les...”
Description du marché
le présent Accord-Cadre a pour objet l'inspection vidéo, le dépannage et le nettoyage des réseaux aérauliques comprenant les grilles, les bouches, les gaines, les caissons d'extraction, les centrales de traitement d'air
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: tacite reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1 - la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
1 - la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
2 - une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :
- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)
- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle facultatif mais complet de la Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
précisions :
- si le candidat fournit l'imprimé Dc1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle facultatif mais complet de la Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art.l.5212-1 code du travail).
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.
- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
“: Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite...”
: Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“" Qualibat 5332
nettoyage et décontamination de réseaux aérauliques ou Qualibat 5333 maintenance
des réseaux aérauliques "Ou équivalent(s)"”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 20 rue du Lac 69003 Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentants de l'acheteur
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“a/ Précisions sur les rubriques ci-dessus : précisions du paragraphe 1.1 : l'adresse courriel indiquée au paragraphe 1.1 est fournie à titre indicatif. Elle...”
a/ Précisions sur les rubriques ci-dessus : précisions du paragraphe 1.1 : l'adresse courriel indiquée au paragraphe 1.1 est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée, ni comme moyen de dépôt des offres, ni comme moyen de communication. L'Adresse postale est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde telle que prévue à l'article 8.2.2 du règlement de consultation. - Le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur):http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire, en effectuant une recherche avec le mot clé suivant : " aérauliques ", ou la référence : " 22dpmg017 " .
- précision du 1.3 : les demandes de renseignements complémentaires sont exclusivement à adresser par écrit via la rubrique correspondance du profil acheteur de la Métropole http://marchespublics.grandlyon.com
- précision du 1.4 : La Métropole de Lyon est un organisme public ayant le statut de collectivité territoriale.
- précision du paragraphe 2.1.5 : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec engagement de commande, pour une durée ferme de 24 mois. Les montants sont : Montant minimum : 500 000 euros (H.T.). Montant maximum :2 000 000 euros (H.T.). Soit 1 000 000 Euros HT minimum et 4 000 000 Euros HT maximum reconduction comprise
- précision du 4.1.1 : il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert.
- précision du 4.2.7 : la date d'ouverture des offres prévue est indicative.
b / Précisions sur le marché : - date prévisionnelle indicative de début d'exécution des prestations : avril 2022.
- pour les conditions et les documents à remettre en cas de groupement d'opérateurs économiques, il convient de se référer au règlement de la consultation.
- les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 051-133250 (2022-03-09)
Informations complémentaires (2022-03-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 051-133250
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: 2
Emplacement du texte à modifier: II 1 5
Ancienne valeur
Texte: 1 100 000 Euros
Nouvelle valeur
Texte: 1 400 000 Euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV 2 7
Ancienne valeur
Texte: 19 avril 2022
Nouvelle valeur
Texte: 20 avril 2022
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Vi
Emplacement du texte à modifier: VI 3
Ancienne valeur
Texte:
“montant minimum 500 000 euros HT et Montant maximum 2 000 000 euros HT .Soit 1 000 000 euros HT minimum et 4 000 000 euros HT maximum reconduction comprise” Nouvelle valeur
Texte:
“pas de montant minimum et Montant maximum 800 000 euros HT pour la période ferme de deux ans soit Pas de montant minimum et montant maximum 1 600 000 euros...”
Texte
pas de montant minimum et Montant maximum 800 000 euros HT pour la période ferme de deux ans soit Pas de montant minimum et montant maximum 1 600 000 euros reconduction comprise
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: 4
Emplacement du texte à modifier: IV 2 2
Ancienne valeur
Date: 2022-04-15 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-19 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2022/S 055-144305 (2022-03-14)
Informations complémentaires (2022-04-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage et inspection des réseaux aérauliques Pour les sites autres que l'hôtel de Métropole - secteur Est
22DPMG017”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: 4
Emplacement du texte à modifier: IV 2 2
Ancienne valeur
Date: 2022-04-15 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-25 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: 4
Emplacement du texte à modifier: IV 2 7
Ancienne valeur
Date: 2022-04-19 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-26 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2022/S 075-204319 (2022-04-12)